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745 résultats pour « Carluer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 5/Section 3

67f412e94e0040aa3735bebd

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

représentée par Me Olivier GANEM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1404 Monsieur [U] [Z] Monsieur [U] [Z] pris en sa qualité de syndic bénévole [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Etienna CARLE

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 3

677daad5b032d83cfd3ee134

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

S.A au capital de 235 996 002 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 382 506 079,, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Jérôme CARLES

Source officielle
TJ

Référés

69d6d21ecdc6046d47929b9b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ROUDIERE - Me Olivier PELLEGRI CCC Expertises Le : 08 Avril 2026 PARTIES : DEMANDERESSE [U] [A] née le 22 Juin 1967 à WISSEMBOURG (67160), de nationalité française, demeurant 212 Allée de Monte Carlo

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

68e954483ea43407b91091c1

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Prononcé par mise à disposition au greffe le 10 OCTOBRE 2025 par Madame Lucile CELIER-DENNERY, Vice-Présidente, assistée de Madame Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, lesquelles ont signé la minute du présent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700fc7b8daa57c7f66fa01

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

représentant les travailleurs salariés du Régime Général - Monsieur François LEJEUNE, Assesseur pôle social, Membre Assesseur représentant les employeurs et les travailleurs indépendants, assistés de Carla

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

686579c172b7e1b6bf1d7c80

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

au barreau de BORDEAUX, substituée par Me Audrey KUBACKI, avocate au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur NOIROT, Juge Madame LE DU, Assesseur Monsieur GONNET, Assesseur assistés de Carla

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

686579c572b7e1b6bf1d7d57

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Adresse 1] Comparant, ayant pour conseil Me Lucie MEFANO, avocate au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur NOIROT, Juge Madame LE DU, Assesseur Monsieur GONNET, Assesseur assistés de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6610464ac9ea95b316fe40e2

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

LE GREFFIERLE PRÉSIDENT Carla LOPES DOS SANTOS Eric JOLY

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a1740d0cdc6046d472616b6

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

94100 SAINT MAUR DES FOSSES non représentée Madame [S] [G] épouse [N] née le 02 Mai 1956 à SAINT GAUDENS (65), demeurant 7 chemin de la Carrerasse - 31530 LASSERRE représentée par Me Virginie MAX-CARLI

Source officielle
TJ

Service des référés

6785675eaaacbea0fe680f47

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

N° RG 24/55769 DEMANDERESSE La société NV BESIX, SA [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Laurence CARLES de la SELARL CLAWZ AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #C0992 DEFENDERESSE La

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 1

69e12d25cdc6046d477cd96e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [I] [R] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Jonathan LEVY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1132 ET DEFENDEUR: Monsieur [P] [W] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Carla

Source officielle
TJ

CIVIL_EX-TI

685f104402c5b8c8ca161748

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

RENAULT RETAIL GROUPE, RCS de [Localité 10] N° 312 212 301 prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège [Adresse 3] Représentée par Me Carlos RODRIGUEZ-LEAL

Source officielle
TJ

JEX

68643baf0bb2f8a66ca648d0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le siège social est sis 7 Avenue du Général de Gaulle - 22300 LANNION Représentant : Maître Hervé DARDY de la SELARL KOVALEX, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, substitué à l’audience par Maître CARROUE

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65a6dca747251e2b242563ea

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Débats tenus à l'audience du : 16 Novembre 2023 Nous, Charlotte MASQUART, Vice-Présidente, assistée de Carla LOPES DOS SANTOS, greffière lors des débats et de Elodie NINEL, greffière placée lors du prononcé

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

6a0e01a0cdc6046d4759cfee

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Représentée par Mme Audrey CHAUVELIN, inspecteur contentieux, munie d’un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur NOIROT, Juge Monsieur GUEZ, Assesseur, Madame IBRAHIM, Assesseuse assistés de Carla

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

6a0e0bcccdc6046d475a89a9

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Prononcé par mise à disposition au greffe le 20 MAI 2026 par Monsieur Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Madame Carla LOPES DOS SANTOS, Greffier, lesquels ont signé la minute du présent

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 3

6966c141cdc6046d47304fef

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CHAMBRE : Pôle Civil section 3 a rendu le jugement dont la teneur suit : DEMANDEUR Monsieur [V] [S] né le [Date naissance 1] 1965 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Aurélie CARLES

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

69cd6c32cdc6046d47c78395

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

unique en application des dispositions de l'article L218-1 du code de l'organisation judiciaire, après avoir recueilli l'accord des parties, assistée de Marie LEFEVRE, Greffière lors des débats, et de Carla

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

69cd6c40cdc6046d47c78461

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

unique en application des dispositions de l'article L218-1 du code de l'organisation judiciaire, après avoir recueilli l'accord des parties, assistée de Marie LEFEVRE, Greffière lors des débats, et de Carla

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

69cd6c47cdc6046d47c7850a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

unique en application des dispositions de l'article L218-1 du code de l'organisation judiciaire, après avoir recueilli l'accord des parties, assistée de Marie LEFEVRE, Greffière lors des débats, et de Carla

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

HÈLÈNE CARLUER-BUREL, TRENTE CINQ NOTAIRES

SIREN 102360146Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

Cession sous acte authentique en date du 10/06/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 28 Rue Alphonse Legault Ancien - Nément Dénommée Rue De Rennes 35170 Bruz

28/06/2026

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Dépôts des comptes

LE CARLUER

SIREN 885074823Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

19/04/2026

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Radiations

CARLUER, Guillaume

SIREN 410881528Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

16/01/2026

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Dépôts des comptes

LE CARLUER

SIREN 885074823Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

10/06/2025

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Modifications diverses

LE CARLUER, Julie Léone Simone, PÉRIÉ

SIREN 907570857Greffe du Tribunal de Commerce de Bergerac

21/07/2024

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