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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. CESEDA
67801b739c3ba90f51dc14ee
9 janvier 2025
9 janvier 2025
2]/[Localité 5]/[Localité 3] le 5 janvier 2025, et d'un retour [Localité 3]/[Localité 5]/[Localité 2] le 29 mars 2025, corroborant ses déclarations sur la durée de son séjour et sur son retour en COLOMBIE
Source officielle4ème chambre Cab B
6780205d9c3ba90f51dc251f
6 janvier 2025
6 janvier 2025
permis de conduire,...) seront partagés par moitié ou remboursés pour moitié au parent qui en a fait l'avance dans le mois, sur justification de la dépense, étant précisé que les frais de garde ou de colonie
Source officielleJ.L.D.
67804dd59c3ba90f51dc99a0
8 janvier 2025
8 janvier 2025
prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/00053 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TVMP Le 08 Janvier 2025 Nous, Matthieu COLOMAR
Source officielleJ.L.D.
67804dd59c3ba90f51dc99ac
8 janvier 2025
8 janvier 2025
prolongation) _______________________________________________________________________________________ N° de MINUTE N° RG 25/00054 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TVMR Le 08 Janvier 2025 Nous, Matthieu COLOMAR
Source officielleAdjudications
686eb69272b5e5e648cb24bb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de son Président en exercice domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Philippe CORNET pour avocat CONTRE Monsieur [O] [C] [W] né le 5 juillet 1981 à MANIZALES (COLOMBIE
Source officielleJuge Libertés Détention
67f01f7102fc178212f7d0f6
2 avril 2025
2 avril 2025
Elle doit intégrer le samedi 5 avril un foyer de victimes de violences conjugales qui l’ont contrainte à quitter le domicile et sera en colocation dans le foyer.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
679aaf0ae9a46d1f5a76cad7
6 janvier 2025
6 janvier 2025
13 juillet 2023, [K] [Z] remplissait son questionnaire-employeur en indiquant que sa salariée, qui était opératrice machine depuis le 01 octobre 2017, n’était pas exposé aux risques de la troisième colonne
Source officielleService des référés
65a6d80547251e2b2424bace
15 janvier 2024
15 janvier 2024
ordonnés par la Cour d’Appel ; que le 24 mai 2023, le commissaire de justice [Y] [M] a constaté que Monsieur [J] [V] a refusé l'accès au lot au motif qu'il conditionnait cet accès à l'obtention d'une colonne
Source officiellePCP JCP requêtes
65b2b57efd6229a4e58a5a3b
11 janvier 2024
11 janvier 2024
inadvertance, le calcul effectué dans le jugement impute les charges de copropriété dans leur totalité à chacune d’elles alors qu’elles auraient dû être réparties entre elles trois s’agissant d’une colocation
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b7f6c9858823c56e0b7c2b
29 janvier 2024
29 janvier 2024
VALPORTE HOLDING 23 avenue Joffre 92250 LA GARENNE COLOMBES représentée par Maître Camille VALDES de la SCP KAPPELHOFF-LANCON-VALDES, avocats au barreau de BORDEAUX, avocats postulant, et par Maître Annette
Source officiellePCP JCP ACR référé
658b289e2c4a0d96dcda5279
22 décembre 2023
22 décembre 2023
La société SAS SERENA WELLOW HOUSE expose être une entreprise exerçant une activité de location de chambres sous le régime de la colocation et prendre à bail des appartements auprès de bailleurs institutionnels
Source officielleJAF section 2 cab 5
6a10a429cdc6046d479b2b4e
22 mai 2026
22 mai 2026
période de vacances scolaires du début de celles du premier enfant en vacances jusqu'à la reprise du dernier enfant en vacances sera prise en compte et partagé par moitié ; DIT qu'en cas de départ en colonie
Source officielleChambre 3 ctx protection
69de9d10cdc6046d473dbf21
13 avril 2026
13 avril 2026
SOCRAM BANQUE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Stanislas COLOMES de la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT, avocats au barreau D’AUBE DEFENDEURS Madame [J] [M] [Adresse 2
Source officielle2ème chambre 2ème section
662a9fc0c8a1343b8cd62425
25 avril 2024
25 avril 2024
que "toutes les eaux usées et eaux vannes des appartements du 6ème étage se déversent dans cette même colonne.
Source officielle8ème chambre 2ème section
69d7fa04cdc6046d47af1f50
9 avril 2026
9 avril 2026
pour connaître le sens de portée des solives qui valide la possibilité de faire passer une canalisation de 50 mm dans le sol avec une pente de 1 cm par mètre du dégagement avec raccordement sur la colonne
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
68dece4b6af9fd1f80957d2e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
reprise des vices cachés ; - que les fissurations multiples et variées compromettent l'usage de la chose ; - que les désordres sont anciens et existaient avant la vente du bien, comme le confirme la coloration
Source officielleJ.L.D.
68e587950e2901d10fa60092
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Portalis DBX4-W-B7J-UP2H ORDONNANCE STATUANT SUR LE CONTRÔLE DE LA RÉGULARITÉ D’UNE DÉCISION DE PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA PROLONGATION D’UNE MESURE DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Matthieu COLOMAR
Source officielle11ème civ. S3
68deef246af9fd1f80976584
2 octobre 2025
2 octobre 2025
parties affectées à l’usage ou à l’utilité de tous les copropriétaires ou de plusieurs d’entre eux ; que sont ainsi visées comme parties communes les branchements d’eau, compteurs, canalisations, colonnes
Source officielleC6-REFERES
695d8ad675782d5f060313cd
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES en sa qualité d’assureur de la SAS I.P.F immatriculée au RCS de Nanterre sous le n°306 522 665, dont le siège social est sis 13 rue du Moulin Bailly 92271 BOIS COLOMBES
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
698658e9cdc6046d474733b2
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Il indique avoir présenté un traumatisme de la colonne cervicale à l'origine de douleurs persistantes du membre supérieur gauche.
Source officiellePage 33 sur 76
COLOMES IMMOBILIER
24/07/2026
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CASTEL DE COLOMES
02/07/2026
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COLOMES, Frédérique
18/06/2026
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SCI COLOMES
21/04/2026
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SARL COLOMES & FRANCES
28/02/2026
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