Messieurs [V] [X] et [Z] [X] ne comparaissent pas et ne se font pas représenter, bien qu'ayant été assignés à comparaître par acte de commissaire de justice remis par dépôt à étude pour le premier et à

Il résulte des courriers rédigés par les conseils respectifs des parties que Messieurs [F] et [T] ne contestent pas que les travaux en cause n’ont pas été terminés.

incompatibles peuvent être cumulées ; des dommages et intérêts peuvent toujours s'y ajouter. » En l’espèce, des échanges précontractuels se déroulaient par mail, notamment entre monsieur [X] [U] et messieurs

DLT IMMOBILIER représentée par Messieurs [H] et [Z] [C] dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 3] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au

Cette opération s’expliquait par un accord entre Messieurs [V] et [Y], selon lequel ce dernier devait revendre la bague et restituer le prix à Monsieur [V].

Une nouvelle promesse de vente concernant l’immeuble en cause a été régularisée entre Messieurs [T], ayants droit de madame [J] au profit de la SCCV COTE PORT le 2 avril 2021.

[W] [K], est libellé comme suit: “Les parties reconnaissent que le prix a été négocié par [S] [N] titulaire d’un mandat donné par Messieurs [B] [Z] et [V] [O] sous le numéro 456 en date du 10 octobre

Par jugement du 08 mars 2018, le Tribunal de grande instance de Paris, saisi par Messieurs [U] [F] et [B] [M] a jugé qu’ils assuraient seuls la permanence artistique du groupe et interdit à d’autres anciens

dernières conclusions déposées le 6 novembre 2023 Monsieur [V] [Z], Monsieur [J] [Z], Madame [H] [P] épouse [C] et Madame [R] [W] épouse [Z] sollicitent de voir : DECLARER recevables et bien fondés Messieurs

En effet, si deux policiers en civil, également pompiers, à savoir Messieurs [M] [D] et M. [Z] [X], ont déclaré qu'ils circulaient dans une file de voitures juste derrière le véhicule de M.

Il indique qu'il n’a pas bénéficié des mesures de protection suffisantes et efficaces aux fins de préserver sa santé et verse aux débats les témoignages de Messieurs [R] [Y], [Z] [I] et [P] [N] afin de

Il indique qu'il n’a pas bénéficié des mesures de protection suffisantes et efficaces aux fins de préserver sa santé et verse aux débats les témoignages de Messieurs [A] [S], [L] [O] et [U] [H] afin de

Il indique qu'il n’a pas bénéficié des mesures de protection suffisantes et efficaces aux fins de préserver sa santé et verse aux débats les témoignages de Messieurs [I] [V], [U] [O] et Monsieur [T] [L

Messieurs [R] et [H] [N] sont en conflit quant aux modalités du partage des terres restées en indivision post-successorale.

Par jugement du 05 mai 2025, le tribunal de commerce de Montpellier a notamment condamné Messieurs [F] et [O] [I] à rembourser la banque. Ils en ont interjeté appel.

[F] tenant l'absence des mentions requises par les dispositions de l'article 202 du code de procédure civile,Ecarter des débats les pièces n° 16, 17 et 19 produites constituant les attestations de Messieurs

S’agissant du poste “masse salariale”, elle souligne que les embauches de Messieurs [J], [X], [B], [P] et de Madame [N] n’ont pas fait l’objet d’un vote en assemblée générale des membres de l’ASL, et que

Monsieur [D] se prévaut des témoignages de Messieurs [W] [K] et [P] [I] (ses pièces n°8-9 et 12-13) pour établir son exposition à l’inhalation de poussières de silice et l’absence de mesures prises par

MOTIFS DE LA DECISION Sur le droit à indemnisation de messieurs [L] [M] et [A] [M] Il convient de constater que le droit à indemnisation de messieurs [L] [M] et [A] [M], en application de la loi du 5

[M] la somme de 2.000 euros en application des dispositions de l’article 700 du code de procédure civile ; Madame [D] [Z] a comparu par son conseil et a demandé au juge des référés de : Débouter Messieurs