[Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 12] non constituée INTERVENANT VOLONTAIRE S.A.

biens ; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire

; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire qui

biens ; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire

biens ; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire

biens ; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire

biens ; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire

biens ; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire

biens ; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire

biens ; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire

[F] sans s'assurer qu'il avait terminé le chantier, raison pour laquelle le syndic avait accepté de mandater à ses frais un peintre pour terminer les travaux.

Selon les articles 10 et 14 de la loi du 10 juillet 1965 régissant le statut de la copropriété, le syndicat des copropriétaires a pour obligation de payer et d’exécuter les travaux d’entretien de l’immeuble

Un avenant au marché de travaux a été régularisé selon devis du 7 novembre 2022, accepté le même jour, concernant une plus-value de 9.640,95 € HT (11.569,14 € TTC).

que les créances prétendument cédées à la banque [T] correspondent à des travaux non réalisés.

Il expose que si des travaux ont été réalisés, les nuisances qui ont certes diminué n’en subsistent pas moins.

; dans l'affirmative, à la demande d'une partie ou en cas de litige sur les travaux de sauvegarde nécessaires, décrire ces travaux et en faire une estimation sommaire dans un rapport intermédiaire qui

promoteur selon courriel adressé par Monsieur [O] le 29 juin 2024, - c'est en sa qualité de membre du conseil syndical de la copropriété, et non en son nom personnel, que Monsieur [V] [O] a émis des

Le procès-verbal de constat de commissaire de justice du 12 avril 2024 confirme l'existence des travaux en litige, non contestés par le défendeur.

des travaux de reprise de prestations “mal exécutées”.

Localité 33] non représentée La SMABTP [Adresse 28] [Localité 24] La S.A.S.