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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

REFERES CONSTRUCTION

66fd999138de0398b51a7709

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Le mur derrière le meuble de cuisine du côté du vide sanitaire est humide malgré le traitement enduit réalisé.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

68f7b7a477f30025a664d49e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

fonctionne pas avec la précision que le tablier a été retiré par le locataire car tournait dans le vides, des lames se détachent, 2 vis dans coffret - boîtier fibre optique séjour poussiéreuxau niveau de la cuisine

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

68e55b4d0e2901d10fa38b2e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Au fond, un dégagement conduit à l'arrière-boutique, en contre-haut d'une marche, qui se compose d'une cuisine en L, dont une partie est sous verrière, prolongée par un sanitaire séparé.

Source officielle
TJ

0P14 Aud. civile prox 5

67be1b4c10bc47488bc87abc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et en eau froide et à une installation d'évacuation

Source officielle
TJ

EXPROPRIATIONS

6866c689d33109fd079aa567

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il comporte une cuisine ouverte sur le salon. La salle de bain comprend une douche italienne. Les WC sont au rez-de-chaussée. Une chambre se trouve au rez-de-chaussée.

Source officielle
TJ

BAUX-HLM

69d7eedbcdc6046d47ae5536

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Elle dénonce par ailleurs le fait que certains meubles de la cuisine manquaient lors de son emménagement et qu’ils étaient entreposés en pièces détachées dans la salle de bain.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

697b7c5ecdc6046d4720dff5

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

fermetures à crémones et que les températures relevées au niveau des parties métalliques ou à très proche proximité oscillent entre 10,7 et 13,8° dans la pièce principale, entre 11 et 17,7° dans la cuisine

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

687005d3b8daa57c7f66a919

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Elle requiert une aide pour la cuisine et également pour faire le ménage ".

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65849133e41137cbf9fc84ec

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

minimum les éléments suivants : 1° Literie comprenant couette ou couverture ; 2° Dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher ; 3° Plaques de cuisson

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551e6cdc6046d47702cd3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

, la création des évacuations d'eaux dans la cuisine, l'installation des appareils et équipements sanitaires (cuvette WC, lave-main, bonde, porte de douche, etc) et de cuisine, le ponçage et la vitrification

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

69600a57cdc6046d47ab1cc7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

porte sur cour, couloir et W.C., au sous-sol une cave d’environ 55 m², un appartement sur cour et sur rue, avec deux entrées à droite de la cour composé comme suit : Une entrée, quatre pièces, une cuisine

Source officielle
TJ

JEX

6966b17bcdc6046d472f1250

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

enduit gratté, couverte en ardoise synthétique et de panneaux photovoltaïques comprenant : - au rez-de-chaussée : Pièce à usage de séjour/salon avec poêle à bois, escalier pour accès au 1er étage, cuisine

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6622b685c91e3bdd7a88d858

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

La date de versement de la provision par avance le 1er du mois -Les caractéristiques du bien et sa surface : soit un appartement de 3 pièces, lot n° 69, au 2ème étage, bat B, composé d'une entrée, cuisine

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

670eb2961c3411ff34535beb

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

flexible rouillé et raccordement non conforme ;La réfection complète de la douche qui est vétuste et la mise en œuvre d'une étanchéité murs/ sol conforme ;Le remplacement du siphon de l'évier de la cuisine

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f979ac0ea89248182ac287

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

[D] [G] et Mme [K] [Z] soutiennent avoir réglé à la place du bailleur une facture relative au remplacement de la porte entre la cuisine et le garage, s’élevant à la somme de 833,27 euros et ce, dans la

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6865750772b7e1b6bf1d5526

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L’état des lieux de sortie relève : Dans la cuisine : au niveau de la face interne de la porte, présence de craquellements ; éclats de peinture au niveau de l’arête de la porte ainsi qu’en partie basse

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6965482dcdc6046d470fb8ab

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Dans la pièce de vie, l’absence d’isolation thermique, de VMC, de sortie d’eau pour la cuisine ouverte, absence de fenêtre, les murs sont à l’état brut.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6977f9f0cdc6046d47cf8d8e

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Enfin, il a constaté qu'une partie des équipements de cuisine est entreposée dans le garage. Selon un rapport d'expertise amiable établi suite à une intervention du 9 septembre 2025, M. 

Source officielle
TJ

CH GENERALISTE A

69170db2e097417ee1bf40f0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

vente du 26 septembre 2008 précité que le lot numéro 1 est désigné comme étant « un appartement situé au rez-de-chaussée dont l’accès s’effectue par la [Adresse 4], comprenant un hall d’entrée, une cuisine

Source officielle
TJ

0P15 Aud civile prox 6

67c6039326c27328703c3c7e

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Une mise en demeure adressée à Madame [V] [Y] par le service communal d’hygiène et de santé de la ville de [Localité 6], le 10 mai 2022, aux fins de :Faire procéder à la remise en état du mur de la cuisine

Source officielle

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