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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
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2 octobre 2024
Le mur derrière le meuble de cuisine du côté du vide sanitaire est humide malgré le traitement enduit réalisé.
CIVIL TP SAINT BENOIT
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6 octobre 2025
fonctionne pas avec la précision que le tablier a été retiré par le locataire car tournait dans le vides, des lames se détachent, 2 vis dans coffret - boîtier fibre optique séjour poussiéreuxau niveau de la cuisine
18° chambre 3ème section
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7 octobre 2025
Au fond, un dégagement conduit à l'arrière-boutique, en contre-haut d'une marche, qui se compose d'une cuisine en L, dont une partie est sous verrière, prolongée par un sanitaire séparé.
0P14 Aud. civile prox 5
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9 janvier 2025
ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et en eau froide et à une installation d'évacuation
EXPROPRIATIONS
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3 juillet 2025
Il comporte une cuisine ouverte sur le salon. La salle de bain comprend une douche italienne. Les WC sont au rez-de-chaussée. Une chambre se trouve au rez-de-chaussée.
BAUX-HLM
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9 avril 2026
Elle dénonce par ailleurs le fait que certains meubles de la cuisine manquaient lors de son emménagement et qu’ils étaient entreposés en pièces détachées dans la salle de bain.
PCP JCP référé
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7 janvier 2026
fermetures à crémones et que les températures relevées au niveau des parties métalliques ou à très proche proximité oscillent entre 10,7 et 13,8° dans la pièce principale, entre 11 et 17,7° dans la cuisine
5ème chambre 2ème section
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Elle requiert une aide pour la cuisine et également pour faire le ménage ".
PCP JCP fond
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21 décembre 2023
minimum les éléments suivants : 1° Literie comprenant couette ou couverture ; 2° Dispositif d'occultation des fenêtres dans les pièces destinées à être utilisées comme chambre à coucher ; 3° Plaques de cuisson
6ème chambre 1ère section
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7 avril 2026
, la création des évacuations d'eaux dans la cuisine, l'installation des appareils et équipements sanitaires (cuvette WC, lave-main, bonde, porte de douche, etc) et de cuisine, le ponçage et la vitrification
18° chambre 2ème section
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8 janvier 2026
porte sur cour, couloir et W.C., au sous-sol une cave d’environ 55 m², un appartement sur cour et sur rue, avec deux entrées à droite de la cour composé comme suit : Une entrée, quatre pièces, une cuisine
JEX
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6 janvier 2026
enduit gratté, couverte en ardoise synthétique et de panneaux photovoltaïques comprenant : - au rez-de-chaussée : Pièce à usage de séjour/salon avec poêle à bois, escalier pour accès au 1er étage, cuisine
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16 avril 2024
La date de versement de la provision par avance le 1er du mois -Les caractéristiques du bien et sa surface : soit un appartement de 3 pièces, lot n° 69, au 2ème étage, bat B, composé d'une entrée, cuisine
8ème chambre 1ère section
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15 octobre 2024
flexible rouillé et raccordement non conforme ;La réfection complète de la douche qui est vétuste et la mise en œuvre d'une étanchéité murs/ sol conforme ;Le remplacement du siphon de l'évier de la cuisine
3ème chambre civile
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10 avril 2025
[D] [G] et Mme [K] [Z] soutiennent avoir réglé à la place du bailleur une facture relative au remplacement de la porte entre la cuisine et le garage, s’élevant à la somme de 833,27 euros et ce, dans la
PPP Contentieux général
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1 juillet 2025
L’état des lieux de sortie relève : Dans la cuisine : au niveau de la face interne de la porte, présence de craquellements ; éclats de peinture au niveau de l’arête de la porte ainsi qu’en partie basse
7ème CHAMBRE CIVILE
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Dans la pièce de vie, l’absence d’isolation thermique, de VMC, de sortie d’eau pour la cuisine ouverte, absence de fenêtre, les murs sont à l’état brut.
Chambre des référés
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Enfin, il a constaté qu'une partie des équipements de cuisine est entreposée dans le garage. Selon un rapport d'expertise amiable établi suite à une intervention du 9 septembre 2025, M.
CH GENERALISTE A
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vente du 26 septembre 2008 précité que le lot numéro 1 est désigné comme étant « un appartement situé au rez-de-chaussée dont l’accès s’effectue par la [Adresse 4], comprenant un hall d’entrée, une cuisine
0P15 Aud civile prox 6
67c6039326c27328703c3c7e
15 avril 2024
Une mise en demeure adressée à Madame [V] [Y] par le service communal d’hygiène et de santé de la ville de [Localité 6], le 10 mai 2022, aux fins de :Faire procéder à la remise en état du mur de la cuisine
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