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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés Cabinet 2

678172196d34da2cbdcd9a0c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le jour de l'accident, elle a consulté le docteur [Y] [N] qui a constaté une entorse grave du genou gauche, prescrivant 21 jours d'ITT.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6781721d6d34da2cbdcd9a75

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Selon certificat médical initial en date du 4 janvier 2024, Monsieur [F] [I] a présenté 4 dermabrasions du membre inférieur gauche et une dermabrasion au pli de flexion du genou droit et une ITT de 1 jour

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

678172296d34da2cbdcd9bd8

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

certificat médical établi le 24 septembre 2022, Madame [N] [V] a présenté une contracture paravertébrale gauche en regard de L3, L4 L5 et S1, une gonalgie bilatérale ainsi qu’un œdème et une contusion au genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68718344d395d6ba9f2ad548

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

V, n° 6) ; - une récidive de douleurs au genou et à la hanche droite qui, selon le rapport de l'expert technique, ne constitue pas un fait médical nouveau, mais, provient de la difficulté à supporter la

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e89edc35c03afb70d718

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [B] [G] a présenté une douleur à la palpation et la mobilisation du poignet gauche, des dermabrasions multiples avant-bras gauche, hanche droite, genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd9ba9d5adc26061fc8d

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

présenté une limitation fonctionnelle des amplitudes articulaires du coude droit flexion/extension, pronation/supination, une douleur à l’appui du pied droit, une dermabrasion des faces antérieures des genoux

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

67f41aad4e0040aa3735dfa7

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

médical établi le lendemain de l’accident, Monsieur [P] [Z] a présenté un traumatisme crânien avec perte de connaissance, cervico-dorso-lombalgies, une entorse du pouce, et une dermabrasion au niveau du genou

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa3bbf04ef7857beac6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[U] [L] a présenté notamment une traumatisme crânien avec perte de connaissance, des douleurs cervicales, des lombalgies, et des douleurs au genou droit.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f025cb02fc178212f7ee0a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [Y] [S], a présenté une entorse bénigne du genou droit, un torticolis, une contracture paravertébrale lombaire et un choc émotionnel et le

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

659ee9216976f1c644e47387

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

de 5 jours; - l’ensemble des certificats médicaux de prolongation prescrivant des arrêts de travail de manière continue jusqu’au 14 mai 2022 avec les constatations détaillées suivantes: “traumatisme genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d22147251e2b24216acb

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Il ajoute qu’il présente de l’arthrose à son genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c133a6d4f3671a27f9ac10

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Il indique ne pas pouvoir être en position debout pour une période prolongée (Docteur [A]), souffrir d'une raideur importante de son genou et de son tendon achilléen.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0b8183cdc6046d471f6d27

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Un second certificat médical initial rectificatif du même jour a constaté : « plaie poignet droit suturée, traumatisme crânien et contusion des deux genoux. Fracture de la patella droite ».

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

65b406fc753f879640d607bb

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Au niveau de la hanche gauche :. une mobilité complète, mais avec gêne des amplitudes maximales en particulier lors des mouvements de rotation ; . une baisse de force au niveau du psoas Au niveau du genou

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41b9cdc6046d471faf15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

En l’espèce, le déficit fonctionnel permanent est évalué à 3% par l’expert judiciaire qui relève la persistance d’un syndrome rotulien et des douleurs résiduelles sur le genou droit, outre les séquelles

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

669640aef5112d8edd056819

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

un traumatisme du rachis lombaire avec fracture de l’angle antéro-postérieur de la L3 sans signe d’atteinte neurologique - un traumatisme du coude droit avec plaie locale suturée - un traumatisme du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157e74e929a9d8fa433e

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

suites de cet accident, [K] [Y] a été blessée et a présenté des entorses cervicale avec rectitude, des hématomes, une dermabrasion et un aspect séquellaire d’une entorse simple du compartiment interne du genou

Source officielle
TJ

Chambre Civile

677d8554b032d83cfd3e87a0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CNP Assurances, adopte des conclusions inverses, retenant que Madame [D] [U] est en mesure d’exercer une autre activité professionnelle limitant les efforts physiques, sous réserve d’une chirurgie du genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6627fd1b42439575e2f7e2d3

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

[S] [Y] a été confiée à Monsieur [U] [B], qui a conclu, après l’avis d’un sapiteur neurologue, le 12 juin 2020, ainsi que suit : -blessures subies : fracture de la malléole externe droite, plaies du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65e0de769f09a857031b3a23

T. Judiciaire

26 janvier 2024

26 janvier 2024

motivant la demande, des troubles arythmiques , des tremblements lents des mains, des jambes et de la tête, une maladie de Parkinson en cours d’exploration, une arthrose lombaire, gonarthrose opérée au genou

Source officielle

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