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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés Cabinet 2
678172196d34da2cbdcd9a0c
8 janvier 2025
Le jour de l'accident, elle a consulté le docteur [Y] [N] qui a constaté une entorse grave du genou gauche, prescrivant 21 jours d'ITT.
Référés Cabinet 3
6781721d6d34da2cbdcd9a75
10 janvier 2025
Selon certificat médical initial en date du 4 janvier 2024, Monsieur [F] [I] a présenté 4 dermabrasions du membre inférieur gauche et une dermabrasion au pli de flexion du genou droit et une ITT de 1 jour
678172296d34da2cbdcd9bd8
certificat médical établi le 24 septembre 2022, Madame [N] [V] a présenté une contracture paravertébrale gauche en regard de L3, L4 L5 et S1, une gonalgie bilatérale ainsi qu’un œdème et une contusion au genou
CTX PROTECTION SOCIALE
68718344d395d6ba9f2ad548
7 juillet 2025
V, n° 6) ; - une récidive de douleurs au genou et à la hanche droite qui, selon le rapport de l'expert technique, ne constitue pas un fait médical nouveau, mais, provient de la difficulté à supporter la
Référés Cabinet 1
6793e89edc35c03afb70d718
13 janvier 2025
certificat médical établi le jour de l’accident, Monsieur [B] [G] a présenté une douleur à la palpation et la mobilisation du poignet gauche, des dermabrasions multiples avant-bras gauche, hanche droite, genou
67f6bd9ba9d5adc26061fc8d
9 avril 2025
présenté une limitation fonctionnelle des amplitudes articulaires du coude droit flexion/extension, pronation/supination, une douleur à l’appui du pied droit, une dermabrasion des faces antérieures des genoux
67f41aad4e0040aa3735dfa7
7 avril 2025
médical établi le lendemain de l’accident, Monsieur [P] [Z] a présenté un traumatisme crânien avec perte de connaissance, cervico-dorso-lombalgies, une entorse du pouce, et une dermabrasion au niveau du genou
3ème Chambre civile
67f57aa3bbf04ef7857beac6
8 avril 2025
[U] [L] a présenté notamment une traumatisme crânien avec perte de connaissance, des douleurs cervicales, des lombalgies, et des douleurs au genou droit.
67f025cb02fc178212f7ee0a
3 avril 2025
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [Y] [S], a présenté une entorse bénigne du genou droit, un torticolis, une contracture paravertébrale lombaire et un choc émotionnel et le
Serv. contentieux social
659ee9216976f1c644e47387
9 janvier 2024
de 5 jours; - l’ensemble des certificats médicaux de prolongation prescrivant des arrêts de travail de manière continue jusqu’au 14 mai 2022 avec les constatations détaillées suivantes: “traumatisme genou
65a6d22147251e2b24216acb
11 janvier 2024
Il ajoute qu’il présente de l’arthrose à son genou gauche.
65c133a6d4f3671a27f9ac10
2 février 2024
Il indique ne pas pouvoir être en position debout pour une période prolongée (Docteur [A]), souffrir d'une raideur importante de son genou et de son tendon achilléen.
6a0b8183cdc6046d471f6d27
18 mai 2026
Un second certificat médical initial rectificatif du même jour a constaté : « plaie poignet droit suturée, traumatisme crânien et contusion des deux genoux. Fracture de la patella droite ».
19ème chambre civile
65b406fc753f879640d607bb
26 janvier 2024
Au niveau de la hanche gauche :. une mobilité complète, mais avec gêne des amplitudes maximales en particulier lors des mouvements de rotation ; . une baisse de force au niveau du psoas Au niveau du genou
Affaires Contentieuses
69dd41b9cdc6046d471faf15
10 avril 2026
En l’espèce, le déficit fonctionnel permanent est évalué à 3% par l’expert judiciaire qui relève la persistance d’un syndrome rotulien et des douleurs résiduelles sur le genou droit, outre les séquelles
2ème Chambre Cab2
669640aef5112d8edd056819
12 juillet 2024
un traumatisme du rachis lombaire avec fracture de l’angle antéro-postérieur de la L3 sans signe d’atteinte neurologique - un traumatisme du coude droit avec plaie locale suturée - un traumatisme du genou
68e0157e74e929a9d8fa433e
3 octobre 2025
suites de cet accident, [K] [Y] a été blessée et a présenté des entorses cervicale avec rectitude, des hématomes, une dermabrasion et un aspect séquellaire d’une entorse simple du compartiment interne du genou
Chambre Civile
677d8554b032d83cfd3e87a0
7 janvier 2025
CNP Assurances, adopte des conclusions inverses, retenant que Madame [D] [U] est en mesure d’exercer une autre activité professionnelle limitant les efforts physiques, sous réserve d’une chirurgie du genou
6627fd1b42439575e2f7e2d3
23 avril 2024
[S] [Y] a été confiée à Monsieur [U] [B], qui a conclu, après l’avis d’un sapiteur neurologue, le 12 juin 2020, ainsi que suit : -blessures subies : fracture de la malléole externe droite, plaies du genou
65e0de769f09a857031b3a23
motivant la demande, des troubles arythmiques , des tremblements lents des mains, des jambes et de la tête, une maladie de Parkinson en cours d’exploration, une arthrose lombaire, gonarthrose opérée au genou
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