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1 259 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D. - HO

66fc4941134fd24f9cc6a682

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Il est placé en isolement car il était sthénique, méfiant et irritable avec un regard menaçant. Il présentait un risque de passage à l'acte hétéro-agressif et de dangerosité pour autrui.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6708466089f19e8c50fcd6eb

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

A l’issue de la période d’observation, l’état clinique s’est légèrement amélioré avec une amélioration du contact et une moindre méfiance.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661ebc38a0f6350336348569

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Le certificat médical d’admission, établi le 5 avril 2024 par le docteur [M] décrit les éléments cliniques suivants: “Patient de contact méfiant, réticent ; catatonique ; discours flou et désorganisé

Source officielle
TJ

Jld

668d846153e3bdd07787d0b9

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Il est notamment relevé que la patiente reste diffluente, qu'elle se montre méfiante et qu'elle adhère encore aux idées délirantes. Elle se montre dans le déni.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edacd2980a82f59dbc9af

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

certificat médical portant sur une nouvelle lésion relative à une « chondromalacie du genou gauche » prise en charge par la caisse qui a en revanche rejeté la demande de prise en charge d’une méniscopathie médiale

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdaaf84b0bef080acd9

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il nécessitait une contention mécanique et chimique. L’avis motivé en date du 08 juillet 2024 mentionne que le patient est sub sthénique, de contact méfiant.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686843614965b5d9df327825

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Méfiance importante altérant le contact et la discussion. Opposition aux soins pour son fils et pour elle.

Source officielle
TJ

J.L.D.

686848594965b5d9df328684

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

A l’issue de la période d’observation, il persiste des troubles du jugement et du raisonnement, outre une méfiance et des angoisses massives.

Source officielle
TJ

HSC

686d6d7aa2273490db10a9a0

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

certificat médical des 72 heures rédigé le 26 juin 2025 (transformation de la mesure), le docteur [G] [D] souligne la persistance chez [W] [C] de troubles très importants : « A l’entretien ce jour : contact méfiant

Source officielle
TJ

JLD

687943ef64dcbd881bec6ff5

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[X] [P] a été hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé [3] de [Localité 1] le 28/06/2025 aux motifs notamment suivants : Rupture avec l'état antérieur depuis 6 mois, discordance idéo affective méfiance

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686425e10bb2f8a66ca5fba4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le certificat médical initial, établi le 14 février 2019, fait état des constatations médicales suivantes : "coude gauche. épicondylite latérale microfissuraire. épicondylite médiale calcifiante ".

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67f03cbd02fc178212f8417c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

son domicile alimenté par une tendance intuitive et interprétative, qu’elle tenait parfois des propos hermétiques avec une logique peu claire et une tendance forte au rationalisme, qu’elle demeure méfiante

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeab5fbb79e8fd3d2ed45

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Le certificat médical établi par le Dr [S] le 26 03 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : méfiance et réticence, dysphorique, rupture de suivi, déni des troubles et refus de l’

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

660eeafefbb79e8fd3d2f0fe

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Les certificats médicaux postérieurs établissaient pendant la période d’observation que les troubles mentaux initialement décrits étaient toujours d’actualité, notamment un contact médiocre, une méfiance

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66103bb9c9ea95b316fde970

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

A l’examen on retrouvait des idées délirantes de persécution et une méfiance. Elle était opposée aux soins.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978ae19a7f19a78305ae8

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

conseil : "persistance d'une gêne douloureuse fonctionnelle du genou gauche suite à entorse de la syndesmose antérieure tibio fibulaire et contusion osseuse de la partie postérieure du plateau tibial médial

Source officielle
TJ

JLD

6616db6863271232b2e4f952

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

comportement à type de stéréotypies motrices, de persévérations verbales, de bizarreries gestuelles, de déambulations aléatoires et incessantes, auxquels s’ajoutent des constructions délirantes, une méfiance

Source officielle
TJ

JLD

6a21d677cdc6046d472dadb0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

L'examen met en évidence un syndrome déficitaire persistant caractérisé par un repli psychomoteur important, une méfiance pathologique, un émoussement affectif majeur et une froideur idéo-affective prononcée

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d8221dcdc6046d47b24284

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

de la Cour d’appel de NIMES le 19 mars 2026 ; Attendu que Monsieur le Préfet requérant, régulièrement avisé, est représenté par le Cabinet CENTAURE AVOCATS du barreau de PARIS substitué par Maître Mélanie

Source officielle
TJ

J.L.D.

69dd35a0cdc6046d471ed54a

T. Judiciaire

12 avril 2026

12 avril 2026

4CUF ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 12 avril 2026 à Nous, Sophie NOEL, Juge au Tribunal judiciaire de LYON, assistée de Mélanie

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

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Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

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Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

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