CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPX VER JCP FOND
6866cfead33109fd079af346
3 juillet 2025
Madame [L] [Z], citée à personne, ne comparaissait pas et ne se faisait pas représenter.
5ème CHAMBRE CIVILE
660eeb67fbb79e8fd3d2f924
4 avril 2024
Bien que régulièrement cité à domicile, dans les conditions des articles 656 658 du code de procédure civile, Monsieur [J] n'a pas constitué avocat.
CH4 TJ FOND
69d57295cdc6046d47729312
7 avril 2026
Par acte de commissaire de justice en date du 10 novembre 2025 remis à personne, enregistré sous le RG 25/922, Monsieur [E] [N] a fait citer Monsieur [Z] [I] devant le tribunal judiciaire de METZ aux fins
Chambre 10
6866c7b7d33109fd079aae26
1 juillet 2025
Le juge ne fait droit à la demande que dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée.
Service des référés
6866cb41d33109fd079acaca
2 juillet 2025
Le défendeur, régulièrement cité, n'a pas constitué avocat.
Service de proximité
67feb5217a459da3dcdee11f
10 avril 2025
[F] [O] bien que régulièrement assigné n'a pas comparu.
PCP JCP ACR fond
65b406fa753f879640d60790
25 janvier 2024
Monsieur [H] [F] cité régulièrement devant la juridiction est comparant à l'audience de plaidoirie;il reconnaît être débiteur de loyers mais conteste devoir la somme réclamée puisqu'il n'a pas habité l'appartement
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e012f074e929a9d8fa0554
3 octobre 2025
Il convient en conséquence de lui accorder des délais de paiement comme il sera dit au dispositif de la présente décision.
11ème civ. S3
68e040e274e929a9d8fd3190
4 juillet 2025
Bien que régulièrement citée par acte remis à sa personne, Madame [M] [J] née [H] n'a pas comparu.
Chambre 0 REFERES
67f6d588a9d5adc260624bbd
7 avril 2025
Quoique régulièrement cité, Maître [L] [U], n’a pas constitué avocat.
Référés expertises
6686e4d3e74459e0c7ed0ae9
2 juillet 2024
Monsieur [S] [X], régulièrement cité par remise de l’acte à personne, n’a pas constitué avocat.
PCP JCP fond
658b289c2c4a0d96dcda5218
22 décembre 2023
Régulièrement cité selon les modalités de l'article 659 du code de procédure civile, Monsieur [X] [L] ne s'est pas présenté à l'instance.
Procédures orales
68682bfb4965b5d9df31e1c6
Madame [G] [S] n’ayant pas retiré son courrier de convocation, Monsieur [T] [E] l’a fait citer pour l’audience du 23 février 2024 par acte en date du 30 janvier 2024 remis à personne.
Référés civils
65bc61ec4fb290a3460742f0
18 décembre 2023
Monsieur [X] [W] [J], régulièrement cité, n'a pas constitué avocat.
68e012e374e929a9d8fa0193
Bien que régulièrement citée à personne Madame [W] [H] ne comparaît pas et la présente décision est susceptible d'appel.
Référés Cabinet 2
68e0154f74e929a9d8fa3e70
1 octobre 2025
[L] [S], bien que régulièrement assignés selon procès-verbaux de remise à l’étude, n’était ni présents, ni représentés.
65c3d9bcc432ce7d11a6fb3b
18 janvier 2024
Monsieur [J] [L], régulièrement cité en l’étude de commissaire de justice n’est ni présent ni représenté.
68e40770681ed727f2a423dd
Bien que régulièrement citée à étude, Madame [B] [Y] ne comparaît pas et la présente décision est susceptible d'appel.
69d00dafcdc6046d47056557
3 avril 2026
Madame [S] [G] [X], régulièrement citée à étude, n'a pas comparu et ne s'est pas faite représenter. La décision étant rendue en premier ressort, il sera statué par jugement réputé contradictoire.
69d95d36cdc6046d47cf92d6
9 avril 2026
Mme [G] [Q], régulièrement citée selon les modalités de l’article 659 du code de procédure civile, n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.
Page 35 sur 338
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.