CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 375 résultats pour « Boiss »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

67ec447cdd062d9f810e5c64

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67f6d0d4a9d5adc260623c21

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

68643d4e0bb2f8a66ca64cd4

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

68658ece72b7e1b6bf1dee23

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

68658ece72b7e1b6bf1dee30

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt-quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

67eee77cb848dd6814c62f29

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt-quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc1c0cdc6046d473b50bd

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

délégué, de la présente ordonnance dans les vingt-quatre heures de son prononcé ; l’informons que la déclaration d’appel doit être motivée et peut être transmise par tout moyen (notamment par mail via la boîte

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677ecfefb01eea4cf01a43f8

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

- Frais de véhicule adapté Madame [I] sollicite la somme de 10.817,64 €, retenant un équipement en boîte automatique à hauteur de 1.946,67 €.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67f0242402fc178212f7e2a5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ne peuvent pas avoir d'incidence sur l'utilisation d'une boîte manuelle ou automatique.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

69d01d89cdc6046d47068c5e

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Les sommes réclamées correspondent soit à des appels de fonds pour faire face aux dépenses courantes soit à des travaux d’entretien tel que le remplacement des boîtes aux lettres ou encore la rénovation

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

S6 du rôle général S.A.S. AMETIS RHONE ALPES AUVERGNEc/XL INSURANCE COMPANY SE

697ac183cdc6046d470b4dc1

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AMETIS RHONE ALPES AUVERGNE c/ XL INSURANCE COMPANY SE ET AUTRES la GROSSES le - la SCP BOISSIER - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES - la SELARL EVEZARD LEPY - MANDEVILLE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f6cc21a9d5adc260622ddd

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

DISONS que le médiateur désigné prendra directement contact avec les parties et leurs avocats pour organiser cette rencontre ; DISONS que le médiateur désigné informera le juge des référés, sur la boîte

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f03edb02fc178212f84755

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

S’agissant du remplacement de la clé de boîte aux lettres pour laquelle le bailleur sollicite la somme de 6,73 euros : Lors de la remise des clés à la locataire, 2 clés de boîte aux lettres faisaient partie

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6584912fe41137cbf9fc845e

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ce devis concerne la remise en état du plafond, murs et boiserie de la chambre, ainsi que la pose d’un joint étanche de façade et mise en peinture de la traverse basse du dormant de la fenêtre de la chambre

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69ced404cdc6046d47e7f362

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

AXA ne s’oppose pas au coût de l’inversion du pédalier, mais fait valoir que le surcoût de la boîte automatique est de 1500 euros, alléguant que les voitures munies d’une boîte automatique sont actuellement

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae00cdc6046d478fbc31

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

[S] frais de véhicule adapté En l’espèce, le docteur [L] a retenu la nécessité de l’utilisation d’un véhicule à boîte automatique.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e97c1d3ea43407b9130c8c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041c174e929a9d8fd5011

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51cf

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 3] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e041cc74e929a9d8fd51db

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

susceptible d’appel dans un délai de 10 jours à compter de sa notification par déclaration motivée transmise par tous moyens au greffe de la Cour d’appel de [Localité 4] et de manière privilégiée sur la boîte

Source officielle

Page 36 sur 219

← PrécédentSuivant →