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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

67096a2d06866c0645d233ac

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

à réaliser = 1 000 € -perte d’appareil électroménager = 477 € -poste électricité = 6 256, 23 € -poste plomberie = 2 386, 54 € -poste VRD = 4 078 € -poste charpente menuiserie = 23 393, 80 € -poste cuisine

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

678976c8428384b762e68cdd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

logement décent et les travaux devant être terminés dans un délai de 6 mois, sous astreinte de 100 euros par jour de retard : * changement de la chaudière ; * étanchéité de la fenêtre de l’arrière-cuisine

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

67803c419c3ba90f51dc7169

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[E] et Mme [Z] seront déboutés de leur demande au titre du carrelage dans la buanderie. 2.4. sur le carrelage dans le séjour, le salon et la cuisine M.

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT BENOIT

686d4a16a2273490db09fbe1

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

-c., séparé de la cuisine et de la pièce où sont pris les repas, et un équipement pour la toilette corporelle, comportant une baignoire ou une douche, aménagé de manière à garantir l'intimité personnelle

Source officielle
TJ

JCP FOND

67f596c9bbf04ef7857c3d2f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Ils seront ainsi mis à la charge de la locataire sortante pour un montant de 132 euros. - les frais de petits travaux locatifs (resserage robinet de cuisine, remplacement de roulette de porte de placard

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67f6bbd5a9d5adc26061f34c

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

contentieux de la protection de [Localité 5] établissait l’absence de Mme [B] [J] lors de la visite ; que les pièces peu ou pas meublées sont jonchées de plastiques, mouchoirs et détritus ; que dans la cuisine

Source officielle
TJ

Référés

67ed95fcda9e15c513200186

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[P], un immeuble situé [Adresse 4] à Berck (62600) comprenant : - au rez-de-chaussée : une surface commerciale, un laboratoire, une réserve, un WC ; - au premier étage : une salle à manger, une cuisine

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

65b01021b98137c174789263

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Il indique avoir repris les enduits et les peintures des murs déjà entamés et avoir créé une cloison entre la chambre et la cuisine.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d93cc432ce7d11a6c908

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

ainsi que des défauts d'étanchéité des maçonnerie de la façade sur cour de l'immeuble et dans une moindre mesure des défauts d'étanchéité des installations et canalisations de la salle de bains et cuisine

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

68f2ae91e97b8c182997995b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Au surplus elle a constaté que des équipements de cuisine et de salle de bain lui ayant été facturés n’avaient jamais été commandés auprès des fournisseurs.

Source officielle
TJ

Chambre 29 / Proxi fond

69de82becdc6046d473bf1a4

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Sur interrogation quant à la nature des travaux dont elle sollicite la réalisation, Madame [H] [G] précise qu'elle sollicite la réfection des murs, de la douche, des chambres, de la cuisine, du sol et

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160caecdc6046d470851ca

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

] entre l’[Adresse 4] et l’[Adresse 5] au 1er étage sur les communes de [Localité 3] [Adresse 6] et [Localité 4] (lot 58 dépendant du lot 128) à usage de “vente, installation pose et agencement de cuisines

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3de000b520043633671a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

médecin expert consultant considère que l’état antérieur (prothèse totale de la hanche), documenté, permettait cependant à Monsieur [S] de porter du poids, de s’accroupir, de faire son travail de cuisinier

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

6616d33363271232b2e43518

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

1987, soit les dégradations ; Attendu que l'état des lieux de sortie révèle un état d’entretien moyen ainsi que des dégradations locatives à savoir : une hotte hors service mais pas de plaques de cuisson

Source officielle
TJ

ILLKIRCH Civil

69deba5acdc6046d474019ce

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

le 25 septembre 2025 met en évidence un certain nombre de dégradations dont doit répondre la locataire, notamment : - des réfections de peinture sur les murs dans le séjour, la chambre numéro 2, la cuisine

Source officielle
TJ

TPTG

69dfd4e6cdc6046d475d373b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L’état des lieux de sortie mentionne un nettoyage de la cuisine, du carrelage du garage et de la salle de bain à réaliser, un désherbage de l’enrobé devant l’entrée, une pelouse à entretenir, des autocollants

Source officielle
TJ

TPX POI JCP FOND

69fce504cdc6046d47f7bed0

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

justifié que les bailleurs ont dû procéder à son remplacement) et de quelques traces de salissures (en particulier les joints noircis dans l’entrée ou encore les traces de salissures sur le sol de la cuisine

Source officielle
TJ

Ventes

68efe4e8c07170de10e43d81

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- Lot n°62 : Appartement bâtiment C, au deuxième étage, comprenant : une salle de bain, un WC, une entrée et placard, un séjour et cuisine, deux chambres avec placard, un dégagement, un balcon en jouissance

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6967eb68cdc6046d474fd3f1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Après comparaison entre l’état des lieux d’entrée et le procès-verbal de constat établi par commissaire de justice le 28 octobre 2024, il apparaît que : - les peintures des murs de la cuisine, des murs

Source officielle
TJ

JCP FOND

6960340dcdc6046d47adff1c

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Dire et juger que la facture de la société [R] INTERVENTIONS RENOVATIONS d'un montant de 321 € ne peut être retenue qu'à hauteur de la somme de 31 € pour le remplacement du joint de la hotte de la cuisine

Source officielle

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