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2 187 résultats pour « Lesagère »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

69dd6035cdc6046d4721feab

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Lors de l’entretien de ce jour, l’état clinique apparait en légère amélioration. Le patient se montre plus apaisé bien que persiste une logorrhée.

Source officielle
TJ

Juge Liberté Détention

695c2aa375782d5f06e59f28

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

être placée en espace thérapeutique sécurisé à cause des troubles importants du comportement et une thymie exaltée ; cela lui a permis d’être plus à l’abri de la stimulation du service, ce qui a légèrement

Source officielle
TJ

Soins contraints

69852443cdc6046d471cc0b9

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Enfin, l’avis médical motivé entre le 5è et le 8è jour soulignait une amélioration très légère mais confirmait l’alliance thérapeutique fragile et un risque de troubles du comportement en découlant.

Source officielle
TJ

Référé président

67a66d979324999a647a7ecc

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CENTRE CONTROLE SECURITE LA COTE DE JADE faisant état d’une seule défaillance mineure relative au disque ou tambour de frein légèrement usé.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6737c5b78b3f1e77535b0881

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Ce jour il reste très excité, malgré une excitation physique contenue par le traitement et tachypsychie, légère familiarité.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662beb28e266e89ef1182500

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Son humeur est légèrement exaltée. Elle ne rapporte pas de troubles du sommeil. A l’audience, Madame [C] [P] indique qu’elle est arrivée en France chez sa soeur.

Source officielle
TJ

JLD

6706d412f1d01e3c86f2d4ee

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

patient subissait un épisode psychotique sévère avec état d’agitation, idées de persécution, modifiant son comportement et entraînant des gestes antisociaux et dangereux ; qu’il précisait que, si une légère

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

668833fa342d338c20d2472c

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

La patiente présente une légère accélération psycho motrice. Le discours est circulaire. La patiente est logorrhéique mais interruptible.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66901cdaaf84b0bef080acdf

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

L’avis motivé du 08 juillet 2024 mentionne une légère amélioration du contact relationnel.

Source officielle
TJ

Service des référés

669038f6766d1156dbc00b01

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Par ordonnance du 07 juillet 2022, le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Étienne a déclaré commune et opposable à la sa BPCE IARD, à la sas Plattard Négoce et à la sas Rector Lesage la mesure

Source officielle
TJ

Contentieux Général

6866e054d33109fd079b4904

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Mme [R] [I] précise qu’il y avait sur le terrain une construction légère, détruite par la municipalité et que depuis 1992, M. et Mme [C] occupent le terrain, le fermant et qu’ils l’ont occupé depuis cette

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

678047fa9c3ba90f51dc8cba

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Elle présente un état d’excitation psychomoteur intense avec exaltation, logorrhée, tachypsychie, légère familiartité et désinhibition. L’adaptation thérapeutique est en cours.

Source officielle
TJ

Service JLD

686d6ea6a2273490db10ad3d

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

L'anxiolyse a permis une légere amélioration clinique. Néanmoins, les éléments psychiatriques retrouvés sont en faveur d'une entrée dans une pathologie psychiatrique chronique.

Source officielle
TJ

JLD

686d7f8aa2273490db10e209

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Une légère tension psychique est perceptible. Il est mentionné, dans le certificat médical de 72 heures, que Mme [R] [C] reste dans le déni des troubles à l’origine de son hospitalisation.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68016fcd70f05fda0a95cf9b

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Depuis l’instauration d’un nouveau traitement le médecin indique qu’une légère amélioration au niveau du contact est constatée mais qu’il reste difficile avec lui d’aborder ses troubles.

Source officielle
TJ

PS ctx technique

65c3d9fdc432ce7d11a702ff

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Le médecin conseil a conclu à un taux de 8 % pour séquelles douloureuses et fonctionnelles légères de 5 mouvements sur 6 de l’épaule gauche non dominante.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6581e82b3ea7c8c1124f309e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

était relevé la persistance de ces symptomes ; L’avis motivé du 13 décembre 2023 faisait état d’une mégalomanie et d’une persécution délirante, hallucinatoire et interprétative avec adhésion complète, légère

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

697bd5a7cdc6046d472c55ea

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, le contrôle technique réalisé le 27 février 2024 était présenté aux acquéreurs et ce dernier faisait état de 5 défaillances mineures : TAMBOURS DE FREINS, DISQUES DE FREINS : disque ou tambour légèrement

Source officielle
TJ

3ème Chambre

6786c231df5b5c7d10ca7320

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L’expert a donc, à juste titre, relevé que ces travaux - consistant d’une part en l’ajout de cloisons légères et d’autre part en la suppression du sas d’entrée et du seuil et ajout de 21,40 m² au titre

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

6a0dfe60cdc6046d475994ab

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

L'auteur a choisi de saisir la scène légèrement de 3/4 dans un plan large qui rassemble à la fois les membres de l'équipe adverse et la française [A] [X] [Z].

Source officielle

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