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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
69dd6035cdc6046d4721feab
10 avril 2026
Lors de l’entretien de ce jour, l’état clinique apparait en légère amélioration. Le patient se montre plus apaisé bien que persiste une logorrhée.
Juge Liberté Détention
695c2aa375782d5f06e59f28
2 janvier 2026
être placée en espace thérapeutique sécurisé à cause des troubles importants du comportement et une thymie exaltée ; cela lui a permis d’être plus à l’abri de la stimulation du service, ce qui a légèrement
Soins contraints
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9 janvier 2026
Enfin, l’avis médical motivé entre le 5è et le 8è jour soulignait une amélioration très légère mais confirmait l’alliance thérapeutique fragile et un risque de troubles du comportement en découlant.
Référé président
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9 janvier 2025
CENTRE CONTROLE SECURITE LA COTE DE JADE faisant état d’une seule défaillance mineure relative au disque ou tambour de frein légèrement usé.
Juge Libertés Détention
6737c5b78b3f1e77535b0881
15 octobre 2024
Ce jour il reste très excité, malgré une excitation physique contenue par le traitement et tachypsychie, légère familiarité.
J.L.D. HSC
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26 avril 2024
Son humeur est légèrement exaltée. Elle ne rapporte pas de troubles du sommeil. A l’audience, Madame [C] [P] indique qu’elle est arrivée en France chez sa soeur.
6706d412f1d01e3c86f2d4ee
8 octobre 2024
patient subissait un épisode psychotique sévère avec état d’agitation, idées de persécution, modifiant son comportement et entraînant des gestes antisociaux et dangereux ; qu’il précisait que, si une légère
668833fa342d338c20d2472c
5 juillet 2024
La patiente présente une légère accélération psycho motrice. Le discours est circulaire. La patiente est logorrhéique mais interruptible.
66901cdaaf84b0bef080acdf
11 juillet 2024
L’avis motivé du 08 juillet 2024 mentionne une légère amélioration du contact relationnel.
Service des référés
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Par ordonnance du 07 juillet 2022, le juge des référés du tribunal judiciaire de Saint-Étienne a déclaré commune et opposable à la sa BPCE IARD, à la sas Plattard Négoce et à la sas Rector Lesage la mesure
Contentieux Général
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1 juillet 2025
Mme [R] [I] précise qu’il y avait sur le terrain une construction légère, détruite par la municipalité et que depuis 1992, M. et Mme [C] occupent le terrain, le fermant et qu’ils l’ont occupé depuis cette
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Elle présente un état d’excitation psychomoteur intense avec exaltation, logorrhée, tachypsychie, légère familiartité et désinhibition. L’adaptation thérapeutique est en cours.
Service JLD
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8 juillet 2025
L'anxiolyse a permis une légere amélioration clinique. Néanmoins, les éléments psychiatriques retrouvés sont en faveur d'une entrée dans une pathologie psychiatrique chronique.
686d7f8aa2273490db10e209
Une légère tension psychique est perceptible. Il est mentionné, dans le certificat médical de 72 heures, que Mme [R] [C] reste dans le déni des troubles à l’origine de son hospitalisation.
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4 avril 2025
Depuis l’instauration d’un nouveau traitement le médecin indique qu’une légère amélioration au niveau du contact est constatée mais qu’il reste difficile avec lui d’aborder ses troubles.
PS ctx technique
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31 janvier 2024
Le médecin conseil a conclu à un taux de 8 % pour séquelles douloureuses et fonctionnelles légères de 5 mouvements sur 6 de l’épaule gauche non dominante.
6581e82b3ea7c8c1124f309e
19 décembre 2023
était relevé la persistance de ces symptomes ; L’avis motivé du 13 décembre 2023 faisait état d’une mégalomanie et d’une persécution délirante, hallucinatoire et interprétative avec adhésion complète, légère
PPP Contentieux général
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8 janvier 2026
, le contrôle technique réalisé le 27 février 2024 était présenté aux acquéreurs et ce dernier faisait état de 5 défaillances mineures : TAMBOURS DE FREINS, DISQUES DE FREINS : disque ou tambour légèrement
3ème Chambre
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14 janvier 2025
L’expert a donc, à juste titre, relevé que ces travaux - consistant d’une part en l’ajout de cloisons légères et d’autre part en la suppression du sas d’entrée et du seuil et ajout de 21,40 m² au titre
Chambre 10 cab 10 H
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19 mai 2026
L'auteur a choisi de saisir la scène légèrement de 3/4 dans un plan large qui rassemble à la fois les membres de l'équipe adverse et la française [A] [X] [Z].
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