Sur le préjudice de jouissance Les époux [J] réclament à ce titre la somme de 10.000€ et font valoir que compte tenu de la longueur de la procédure, le trouble de jouissance est important.

Elles font part de leur exaspération face à la longueur de la procédure pour parvenir au partage de la succession de leurs parents respectifs.

Il ajoute que le terrassement sur toute la longueur de la limite mitoyenne cisaille ou tranche le versant naturel alors qu’il aurait dû se faire par phases en corrélation avec les fondations et les murs

A gauche, nous constatons l’installation d’un plan de travail de plusieurs mètres de longueur sur lequel on trouve du matériel de cuisine inox et notamment une balance et une machine à pâte.

- Sur la terrasse Selon l'expert, la façade est entièrement précédée d'une étroite terrasse fermée par un châssis en aluminium, d'une profondeur de 0,94 m, d'une longueur d'environ 7 m et d'une capacité

Le 25 janvier 2018, la Société [10] a contesté la longueur des arrêts de travail de Mme [P] devant la Commission de Recours Amiable (CRA) de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Jura.

Il a ajouté « nous pouvons dire qu'après les travaux de la société DBD, les fissures ont subi une aggravation en amplitude et en longueur, ce qui présente un caractère inquiétant qu'il ne faut pas minimiser

Malgré la longueur du suivi post-opératoire, l’importance des traitements et la persistance des douleurs, rien ne justifie d’attribuer au demandeur une indemnisation supérieure à celle figurant au barème

l'ensemble de ces conduites de climatisation a été fixé sur le plafond des parties communes au sous-sol, devant les places de stationnement 82 à 85, formant un circuit d'une douzaine de mètres de longueur

ont tenté par des manoeuvres de court-circuiter une procédure judiciaire qu’il n’ont pas encore engagée ; qu’ils ne sauraient faire peser le poids de leur impatience et de leur agacement quant aux longueurs

sont caractérisées par le traumatisme initial, les traitements subis, et le retentissement psychique des faits s’agissant notamment du multi-traumatisme initial, des douleurs, des antalgiques, de la longueur

risque avec des châssis en retrait par rapport à la grille mur rideau ; 2) un défaut de mise en oeuvre des éléments en bout de traverses ; 3) l'utilisation des vis de fixation des serreurs avec des longueurs

[G] et signé par Mme [V] et les époux [S], certes non daté mais annexé à l’acte du 22 janvier 1988, laisse apparaître une servitude de passage au profit de la parcelle vendue aux époux [S] sur une longueur

S’agissant des sols extérieurs, le constat de Maitre [X] permet de savoir que l’allée de béton menant au centre équestre est fortement altérée, faïencé sur toute la longueur et présente plusieurs affaissements

;aux 2ème et 3ème étages accessibles exclusivement par un escalier en bois d'une largeur de 0,90 mètres environ, un long couloir de dégagement étroit aveugle (0,90 m de largueur et 17,50 mètres de longueur

Des longueurs dans les délais de livraison ayant été constatées dès 2021, la société BECRI a mis en garde la SARL BATISSEURS FRANCILIENS par courrier en date du 17 juin 2021, sollicitant la diffusion de

des douleurs et contraintes endurées lors des soins (port d'appareils de contention, confinement à domicile, prises de médicaments et leurs conséquences, injections), du suivi psychologique, de la longueur

À cet endroit, je constate l’existence d’une fissure dans ce mur qui couvre la quasi totalité de la longueur de celui-ci, sur environ 6 m (...)”