commandement précité a mis en demeure la SARL AMAZONIA de se conformer aux dispositions du bail, des plaintes de nuisances nocturnes et de dépôt de déchets sauvage ayant été formulées, -selon les témoignages

07 janvier 2025, où cette dernière écrit que Monsieur [V] serait venu au domicile de Monsieur [X] [I] avec sa voiture le vendredi 24 février 2023 et qu’il l’aurait garée à proximité, alors que ce témoignage

En l'occurrence madame [Z] fonde sa demande sur sa propre déclaration aux services de police, qui ne vaut pas preuve, et sur les seuls témoignages de deux des enfants du couple, [F] et [C], dont la proximité

S’il a été jugé sur des attestations, témoignages ou serments judiciairement déclarés faux depuis le jugement ; Dans tous ces cas, le recours n’est recevable que si son auteur n’a pu, sans faute de sa

En l’espèce, le rapport d’intervention des pompiers évoque un accident de la circulation et un véhicule blanc dont l’immatriculation est donnée ainsi que le témoignage même uniquement initial de Monsieur

Sur le fond, il soutient que Madame [Z] [J] se produit des preuves à elle-même, notamment des témoignages faisant état de disputes et de troubles de voisinage n’ayant rien à voir avec un problème acoustique

Le contenu de ces témoignages est en outre corroboré par les courriers et la pétition établis par certains locataires de l'immeuble.

Par ailleurs, alors que l’employeur fait état d’un charriot élévateur à la disposition de Monsieur [A] [J], celui-ci ne produit aucun témoignage, ni aucun élément objectif, venant justifier de ses conditions

En l'espèce, sur le déroulement des faits, les témoignages concordants de M. [U] et M.

Même si c'est à l'extrême limite, il doit être pris en considération que Monsieur [O] a respecté le délai imparti et que sa bonne foi ne peut pas être contestée, et ce en lecture des nombreux témoignages

Il n'est cependant pas fait état dans le cadre de ces différents témoignages d'un acte laissant à penser que la SCI LA CHIOCCIOLA, Madame [X] ou leurs auteurs aient entendu se comporter en seul propriétaire

Oralement, il précise qu’il n’a pu obtenir aucun témoignage de ses collègues mais que ce sont eux qui ont appelé les pompiers.

Ces dégradations ont été également retranscrites sur le procès-verbal de constat qui mentionne des dégradations au niveau de la boîte aux lettres du locataire et qui fait état du témoignage d'un voisin

Au contraire, la société [7] produit le témoignage de Monsieur [W] [U] qui travaillait aux côtés d'[S] [N] lors de l'accident et qui indique qu'ils étaient séparés par une distance d'environ 1,50 mètres

Il ressort de ces différents témoignages que M. [K] a, malgré son statut de cadre, pu continuer à exercer des activités physiques au sein de cette entreprise.

de Monsieur [W] et de l’absence de réponse de l’employeur, la Caisse devait poursuivre son instruction pour tenter de recueillir des éléments objectifs et extérieurs aux déclarations du salarié (Témoignages

Or au présent cas d’espèce, la requérante ne rapporte pas la preuve, ne serait-ce que par un certificat médical ou un simple témoignage, du préjudice moral qu’elle indique avoir subi en raison des désagréments

Toutefois, Madame [L] [H] [S] [K] ne verse aux débats aucun témoignage permettant d'étayer ses affirmations et d'établir que l'employeur n'a pas respecté ou refusé de respecter les préconisations des médecins

télémètre laser, je constate que la clôture grillagée est déformée sur une longueur de 8,01 mètres linéaires. » Attendu cependant que les défendeurs ne produisent aucun procès-verbal de constat ou témoignages

reconnaît pas de valeur juridictionnelle à un document émanant d'un « juge rabbinique », c'est-à-dire une autorité religieuse, il n'en demeure pas moins que ce document peut être admis comme simple témoignage