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725 résultats pour « Anne LE GALL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème Chbre Cab A2

69654f5ccdc6046d4710328a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

ci-après le GAN), titulaire du lot 2 « ravalement », - La société ETANCHEITE 83, assurée auprès de la SMABTP, titulaire du lot 3 « étanchéité », - La société ELORAM ALU, assurée auprès de la société GABLE

Source officielle
TJ

4ème Chambre

695c2fcf75782d5f06e6031f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

délibéré conformément à la loi, serait rendu par mise à disposition au greffe le 05 janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Olivier LAMBERT Assesseurs : Gwénaelle ANTOINE : Anne

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

66fd8cae38de0398b516f4a8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

audience publique du 07 Mai 2024 devant : Marc-Emmanuel GOUNOT, Vice-Président, Delphine SAILLOFEST, Vice-Président, Cécile WOESSNER, Vice-Présidente, Siégeant en formation Collégiale, Assistés de Anne

Source officielle
TJ

1ère chambre

68c483bc575259d001c6b474

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Né à Auray le deux mars mil neuf cent vingt neuf, 2° [G] [A] [W], sans profession, épouse de Monsieur [Z] [L] [T] [F], commerçant avec lequel elle demeure à Pontivy, 15 rue du Général de Gaulle, née à

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

69dd3ab5cdc6046d471f31cd

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

de substitution au profit de la [Etablissement 1] HUBSIDE.STORE 7, un local n°124 d'une surface approximative totale de 193 m² implanté au rez-de-chaussée du centre commercial dénommé anciennement « GALERIE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Le gallo, anne-sophie, Laura

SIREN 108775594Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

20/08/2026

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Radiations

LE GALL, Marie-Laure, Anne, FERREOL

SIREN 838118982Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

04/05/2026

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Créations

LE GALLES, Anne-Charlotte, Mathilde, Pauline, CHALON

SIREN 984452532Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

Rectificatif

21/04/2026

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Créations

GRAVET, Anne, Marie, LE GALL

SIREN 808837249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

23/01/2026

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Radiations

GRAVET, Anne, LE GALL

SIREN 808837249Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

14/01/2026

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