Suivant lettre recommandée en date du 25 août 2023 avec accusé de réception, M. et Mme [B] ont informé la SARL NM Energies d’anomalies affectant leur poêle à bois, notamment le fait qu’il ait été livré

En outre, il met en cause l'obligation de vigilance de la banque, estimant que l'anomalie constituée par le fait que le RIB litigieux mentionnait un compte ouvert dans le livres de la BNP Paribas, alors

Le véhicule présente des anomalies et dysfonctionnements au niveau du circuit de refroidissement et de la direction qui rendent le véhicule immobilisé.

[K] Sur le principe de responsabilité Aux termes de l’article 1243 du code civil, le propriétaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est à son usage, est responsable du dommage que l'animal

de son rapport établi le 25 septembre 2023, l'expert d'assurance a identifié plusieurs avaries affectant le moteur acquis, se caractérisant notamment par un " désordre interne au moteur (claquement anormal

Le DPE réalisé en mars 2025 ne relève que deux anomalies sur l’installation électrique, outre un diagnostic de performance énergétique classé C, et rien dans les éléments versés par les locataires ne démontre

ne pouvait ignorer puisqu'il avait fait établir un diagnostic auprès du concessionnaire de la marque en juin 2024, soit deux mois après l'acquisition du véhicule, pour un problème de consommation anormale

Alors que l'enfant présentait des anomalies du rythme cardiaque et devant l'échec des tentatives d'extraction de l'enfant, notamment par ventouse, une césarienne a été réalisée permettant la naissance

conséquent plus leur rôle, lequel consiste à protéger le tube de poussée ; - Une usure prononcée du volant moteur qui n'assure plus son rôle d'amortisseur de vibrations de sorte que des vibrations anormales

- Convoquer les parties ou leur conseil en les informant de la faculté de se faire assister par le médecin-conseil de leur choix ; 2°- Déterminer l'état de santé de Mme [J] [W] avant l'événement (anomalies

Madame [E] [H] expose avoir constaté au cours du mois de juillet 2023 l’apparition de désordres et notamment une odeur de chaud dans l’habitacle du véhicule ainsi qu’une consommation d’huile anormale et

Par courrier recommandé en date du 13 mars 2023, les acquéreurs ont informé la SARL PACA AUTOMOBILE d’une consommation anormale d’huile moteur et lui ont notifié la résolution de la vente sur le fondement

Les demandeurs ajoutent que leur préjudice de jouissance est également caractérisé par le désordre relatif aux mouvements anormaux des plaques à l'origine d'un bruit anormal en cas de phénomènes venteux

En effet Monsieur [U] aurait négocié la fixation d’animaux en céramique sur le toit (chat et oiseau).

Elle reproche en outre à la banque d’avoir manqué à son devoir de vigilance compte tenu des anomalies dont les opérations étaient affectées et notamment quant à l’importance des sommes débitées bien plus

[C] [W], lequel a révélé plusieurs anomalies.

vérification fondé sur la responsabilité contractuelle de droit commun à laquelle sont tenus les prestataires de service de paiement qui doivent notamment, à ce titre, identifier l’existence d’éventuelles anomalies

adressé par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie indiquait que le dossier serait disponible à la consultation du 25 juin 2021 au 6 juillet 2021 ; - qu'elle a alerté en vain la caisse de cette anomalie

Le caractère anormal est souverainement apprécié par les juges du fond.

En l’espèce, Madame [D] [W] évoque troubles anormaux du voisinage subis au cours des travaux litigieux.