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14 140 résultats pour « Barbot-Lafitte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2 la famille

68ded98b6af9fd1f80962463

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

N° de RG : N° RG 25/01131 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DUH7 JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [Z], [M], [V] [S], [R], [N] [E] épouse [S] Audience tenue par Madame Adèle BAROTTE

Source officielle

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TJ

Chambre 1

69d5724ecdc6046d47728d23

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [Y] coupe alors l’eucalyptus le 5 octobre 2023, élague l’érable devant la maison, et, procède à l’arrachage des bambous et taille la haie de thuyas.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5e7cdc6046d479b4b15

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En juillet 2024, elle a subi une chirurgie bariatrique afin de faciliter une perte de poids de nature à améliorer les douleurs lombaires, dont le Docteur [X] souligne dans ses courriers de liaison la réussite

Source officielle
TJ

Chambre 2 la famille

68e88ba03ea43407b9fbc660

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Octobre 2025 N° de RG : N° RG 25/00604 - N° Portalis DBYD-W-B7J-DUKM JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [J], [Z] [O] épouse [L], [W] [L] Audience tenue par Madame Adèle BAROTTE

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

6761de0d79e6ebb1567746f7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

° Portalis DBYS-W-B7I-M4KA ------------- [M], [F], [T], [H] [W] C/ [V], [G] [O] épouse [W] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE+CCC : Me Barbet

Source officielle
TJ

Cabinet JAF 2

69d04c96cdc6046d470a42f3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Virginie RONDEAU, avocat au barreau de LAVAL [U] [V] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Mylène BARBOT

Source officielle
TJ

2ème Ch.. Cabinet 10

66b2678dd90d454e62ed930e

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 35 copies exécutoires délivrées le : à : - Me Virginie BABOT-SIMON, vestiaire : 35 - Me Claire FILLIATRE, vestiaire : 2524 copies certifiées conformes et copies

Source officielle
TJ

Ctx Gal inf 10.000€

68f92db0de0ebe408daa17b3

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ASTIER-TRIA, juge siégeant en qualité de juge rapporteur Emeline DUNAS, greffière Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Céline ASTIER-TRIA, juge Armelle ADAM, vice présidente Michel BAROT

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd32bcdc6046d47c42cbe

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 07 Avril 2026 Le 07 Avril 2026 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté(e) de Lucie BARRUET

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd33dcdc6046d47c42e63

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 08 Avril 2026 Le 08 Avril 2026 Devant Nous, Cécile DUGENET, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté(e) de Lucie BARRUET

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6a10c800cdc6046d479df26e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 22 Mai 2026 Le 22 Mai 2026 Devant Nous, Anne-Flore BOUVARD, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté(e) de Lucie BARRUET

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6a10c804cdc6046d479df2c3

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

sur la troisième prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 22 Mai 2026 Le 22 Mai 2026 Devant Nous, Anne-Flore BOUVARD, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté de Lucie BARRUET

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6a160e0ccdc6046d47086f72

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 26 Mai 2026 Le 26 Mai 2026 Devant Nous, Marie GUYOMARC’H, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté(e) de Lucie BARRUET

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6a160e0fcdc6046d47086fe0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

sur la troisième prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 26 Mai 2026 Le 26 Mai 2026 Devant Nous, Marie GUYOMARC’H, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté de Lucie BARRUET

Source officielle
TJ

JEX

6966b540cdc6046d472f5e85

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Selon déclaration au greffe de la Cour d'appel du 24 juin 2024, Madame [C] [U] a interjeté appel de ladite décision.

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TJ

2ème chambre cab. D

6945d60475782d5f06d3b0d9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

N° RG 23/00461 N° Portalis DBYS-W-B7H-MA5Q ------------- [P] [W] épouse [R] C/ [U] [R] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Barbet

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TJ

1/2/1 nationalité A

69d7fc86cdc6046d47af4a68

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la nationalité - Section A RG n° 23/01112 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, vice-présidente Présidente de la formation Madame Muriel Josselin-Gall, vice-présidente Madame Clothilde Ballot-Desproges

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TJ

1re chambre civile

6686eab0e74459e0c7ed3ab7

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

MONSEIGNEUR C/ -SCCV DES BAMBOUS -GAN ASSURANCES IARD -Société THIERRY LOUIS -CAISSE RÉGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LOIRE -Société MUTUELLE DES ACRHITECTES FRANCAIS -MAAF

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TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69efd33acdc6046d47c42e04

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 07 Avril 2026 Le 07 Avril 2026 Devant Nous, Sandie LACROIX DE SOUSA, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté(e) de Lucie BARRUET

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TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

6a160e13cdc6046d47087041

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 26 Mai 2026 Le 26 Mai 2026 Devant Nous, Marie GUYOMARC’H, Juge au Tribunal judiciaire d’ORLEANS, Assisté(e) de Lucie BARRUET

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