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troubles de l’humeur de nature dépressive, à l’absence de conscience des troubles et de la nécessité des soins par la patiente, ceci afin de permettre au traitement réintroduit de produire ses effets bénéfiques

Source officielle

Juge Libertés Détention

6737c5b78b3f1e77535b088d

T. Judiciaire

3 octobre 2024

état de santé de sa fille (Madame évoque des scararifications et une tentative de suicide de sa fille qui l’inquiète); elle n’est pas en mesure d’indiquer si le maintien de son hospitalisation est bénéfique

Source officielle

Juge Libertés Détention

6737c5b98b3f1e77535b08c6

T. Judiciaire

10 octobre 2024

Il a indiqué se sentir mieux au centre hospitalier, avoir le sentiment que le suivi médical lui est bénéfique, et souhaiter le poursuivre. Son conseil n’a soulevé aucune irrégularité procédurale.

Source officielle

JLD

6706d412f1d01e3c86f2d4ee

T. Judiciaire

8 octobre 2024

capacité d’adhérer aux soins, une surveillance médicale constante étant nécessaire ; Attendu que, lors de l’audience de ce jour, Monsieur [Y] [T] indiquait que la mesure d’hospitalisation lui avait été bénéfique

Source officielle

JLD

678028599c3ba90f51dc3c37

T. Judiciaire

9 janvier 2025

A l'audience, la patiente explique que l’hospitalisation ne lui est plus bénéfique et qu’elle souhaite sortir et trouver du travail, ayant plusieurs projets, notamment à [Localité 2] et en Corse.

Source officielle

J.L.D. HSC

67eeccceb848dd6814c5cdbe

T. Judiciaire

3 avril 2025

A l’audience, Monsieur [V] [J] [C] déclare que le traitement lui a été bénéfique et entendre le poursuivre à l’extérieur, s’opposant à la poursuite de l’hospitalisation en arguant de diverses démarches

Source officielle

J.L.D. HSC

659d979faa704a07f4902ff1

T. Judiciaire

9 janvier 2024

A l’audience, interrogé sur les motifs de son hospitalisation, l’intéressé indique avoir avoir interrompu son traitement; il dit que l’hospitalisation est bénéfique et qu’il s’est entretenu avec le psychiatre

Source officielle

J.L.D. HSC

65b2af9ffd6229a4e5873601

T. Judiciaire

25 janvier 2024

Son conseil expose qu’il adhère aux soins et qu’il faut déterminer la cause des troubles constatés, que l’hospitalisation est bénéfique.

Source officielle

CONTENTIEUX CIVIL

6985b5d9cdc6046d472afce1

T. Judiciaire

8 avril 2025

LA PROCÉDURE Le 9 février 2021, la Fondation [Adresse 9] a versé à une société se présentant comme étant la société GLS AUTO une somme de 9 600 euros pour l'acquisition d'un véhicule RENAULT MASTER BENNE

Source officielle

Juge libertés & détention

669e9faae2a18bd08ce3e2b9

T. Judiciaire

21 juillet 2024

[Z] [P] né le 17 Décembre 1968 à BENI MELLAL de nationalité Marocaine actuellement maintenu en rétention administrative préalablement avisé et présent à l’audience, assisté de Maître LHONI , avocat commis

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

65a58420919da7c4f1789fae

T. Judiciaire

15 janvier 2024

Les salariés témoignent de l’absence de procédé d’évacuation de l’amiante qui était jeté dans des bennes ouvertes avec une pelle ou une houlette ; que la poussière contenue dans les bennes pouvait ainsi

Source officielle

CTX PROTECTION SOCIALE

65a978a719a7f19a78305a49

T. Judiciaire

15 janvier 2024

[D] vidait le container DIB dans une benne ; Nature de l'accident : des cartons sont tombés au sol. Il les auraient ramassés à la main et les aurait jetés dans la benne.

Source officielle

Pôle Civil section 1

679aa43ee9a46d1f5a769a38

T. Judiciaire

14 janvier 2025

[Localité 34] 834 157 513),dont le siège social est sis [Adresse 16], prise en la personne de son représentant légal domicilié ès-qualité audit siège, représentée par Maître Francette BENE de la SCP

Source officielle

Juge Libertés Détention

68e95f863ea43407b9113292

T. Judiciaire

9 octobre 2025

A l'audience, la situation de la patiente démontre une évolution bénéfique puisque comme elle l’a fait remarquer elle a pu avoir accès aux médicaments nécessaires.

Source officielle

CHAMBRE DU CONSEIL

68dec64f6af9fd1f80950608

T. Judiciaire

2 octobre 2025

justifier le maintien de son régime actuel d’hospitalisation, ce afin de permettre la poursuite, dans les meilleures conditions possibles, du traitement médical en cours qui lui est nécessaire et bénéfique

Source officielle

CHAMBRE DU CONSEIL

68dec6526af9fd1f8095063e

T. Judiciaire

2 octobre 2025

Source officielle

CHAMBRE DU CONSEIL

68dec6536af9fd1f8095067d

T. Judiciaire

2 octobre 2025

Source officielle

J.L.D.

68e0411674e929a9d8fd36bc

T. Judiciaire

3 octobre 2025

[B] s’est montré relativement confus sur les circonstances ayant conduit à son hospitalisation, tout en admettant que cette mesure lui était bénéfique.

Source officielle

JLD

69745fb6cdc6046d4783e567

T. Judiciaire

13 janvier 2026

Elle a évoqué que l’hospitalisation se déroule bien, que cette mesure lui est bénéfique, car elle lui permet de l’aider à “se concentrer sur elle-même et à penser à elle”.

Source officielle

Juge Libertés Détention

690bcd9d28bf9d42b6e30919

T. Judiciaire

3 octobre 2025

Monsieur [Y] exprime le souhait de maintenir son hospitalisation complète en déclarant que celle-ci lui est bénéfique et qu’il n’est pas prêt pour une sortie.

Source officielle

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