société Monoprix exploitation (la société Monoprix) a commercialisé en novembre 2017, sous les références H3313/0070 et H 3311/0309, des produits textiles reproduisant un motif de feuilles en noir et blanc

MESNIL représenté par Me Richard ruben COHEN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1887 Madame [U] [Z] 2 avenue Danielle Casanova 93150 LE BLANC MESNIL défaillante DEFENDEUR DÉBATS A l’audience

façade suivant un devis signé le 5 août 2020 pour un montant de 26.323 euros TTC, comprenant : - ravalement - piquage, déjointement - rejointement avex chaux hydraulique et aérienne - sable rouge et blanc

. - la présence d’anomalies matérielles dans le traitement des bulletins avec des enveloppes de couleur bleue ciel et blanche pour les titulaires et suppléants sans consigne claire permettant d’éviter

CDC HABITAT SOCIAL Rep/assistant : Maître Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [B] [U] [R] GROSSE DÉLIVRÉE LE : 03

CDC HABITAT SOCIAL Rep/assistant : Maître Arnaud REMEDEM de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND C / Monsieur [J] [C] Madame [D] [N] GROSSE DÉLIVRÉE

AUTO CONTROLE DU PONT BLANC TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 03 Octobre 2024 1ère VICE PRESIDENTE : Séverine BESSE GREFFIERE : Céline TREILLE DEMANDERESSE Madame

[Localité 6] PAVE BLANC, S.A. BROWNFIELDS IMMOBILIER C/ S.A.S.U. FONCIERE CRONOS, E.P.I.C. OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT ”VALLEE SUD HABITAT”, S.A.S. R.B.C.

[P] [N] demande une réparation de 620,40 euros à hauteur de 30 % du prix du carrelage mural qu’il estime couvert de traces de colle blanche disgracieuses.

syndic en exercice le Cabinet BERTHOZ, dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Olivier BURTEZ-DOUCEDE de la SCP CABINET BERENGER, BLANC

- le marquage jaune impose d’observer une vigilance accrue, et il est prioritaire sur le marquage blanc.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE CH1 CONTENTIEUX GÉNÉRAL ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT DU 03 JUILLET 2025 DEMANDEURS : Monsieur [Z] [L] [Adresse 2] [Localité 1] représenté par Maître Guillaume BLANC

” - photo n°8 “[SY] [H], [D] [A], [I] [T] in NYC c.1969”, “l'originalité se caractérise par le choix du noir et blanc, le format paysage plutôt que portrait et l'évolution de la pose des trois modèles

en état neuf ;chambre 1 : peinture de couleur blanche en état neuf ; une porte et des huisseries en bois en état neuf ;chambre 2 : peinture de couleur blanche en état neuf ; une porte et des huisseries

principale, d’une VMC en fonctionnement, ainsi que d’une peinture en bon état, avec toutefois la présence de craquelures sur le plafond au centre de la pièce ; - dans la chambre, est relevée que la partie blanche

Ainsi, Monsieur [D] [O] [X] démontre bien l’existence d’un dommage (coulures blanches) sur des murs refaits (enduits, crépis, couvertine) par la SARL SODEMBAT, dommage apparu sur les travaux réalisés par

CARJET représentée par Me Arnaud BLANC, avocat au barreau de METZ, vestiaire : D600 S.C.I.

CREDIPAR c/ [D] MINUTE N° DU 10 Octobre 2024 N° RG 24/02058 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWAK Grosse délivrée à Me BLANC Chantal Copie délivrée à Monsieur [T] [D] le

[G] [F] [Z] [H] [O], Mme [B] [A] épouse [O] Grosse : 2 Me Héléna VERT de la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM & ASSOCIÉS Me Justine GANDON Copie : 1 Dossier la SCP BLANC-BARBIER-VERT-REMEDEM

PROCEDURE La SCEA FAMILLE D’AMECOURT exploite un domaine viticole en Gironde produisant sur une surface d’environ 140 hectares essentiellement des vins d’appellation d’origine contrôlée (AOC Bordeaux - blanc