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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

TJ

TPROX Contentieux Général

678805aac21c0e53e7906879

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

2025 Prononcé en audience publique le 14 janvier 2025, sous la présidence de Madame Christine ROUSSEL, Magistrat à titre temporaire, au Tribunal de proximité d’ARCACHON, assistée de Madame Betty BRETON

Source officielle
TJ

Référés

69601ed0cdc6046d47ac76da

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

] [E] né le [Date naissance 9] 1945 à [Localité 16] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Maître Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA, Avocat au barreau d’ANGERS, substitué par Maître Delphine BRETON

Source officielle
TJ

Référés

68e88b683ea43407b9fbb1ee

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

2025 N° minute ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Copie exécutoire le : à : Rendue le DEUX OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ Par Madame Myriam BENDAOUD, Présidente, Assistée lors des débats de Madame Juliette BRETON

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

69cee1d1cdc6046d47e902fa

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DEMANDERESSE Madame [F] [W], née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] représentée par Me Serena PACELLI, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Thibaut BREJOUX,

Source officielle
TJ

2ème Chambre - JAF

69e9431ccdc6046d472fec3d

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

de BONNEVILLE, avocat plaidant DEFENDEUR Monsieur [H] [G] [E] né le [Date naissance 2] 1985 à [Localité 2] (ETAT UNIS), de nationalité Américaine, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Gaëlle BRETEAU

Source officielle
TJ

2ème Chambre Civile JAF B

67940ff7dc35c03afb7134e8

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Me Marie-camille CHEVENIER Me Celine MOULINAT Maître Coralie GARCIA BRENGOU de la SCP TOURNIER & ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] Par mise à disposition au greffe Jugement du 13 Janvier

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

66abd6da9c59f4365002ae33

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

conforme délivrée le - [S] [M] - Me LEMONNIER Roger Minute : /2024 DECICION RECTIFICATIVE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Le 19/07/2024 ; Sous la Présidence de Viviane BRETHENOUX

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

669ab80e30bd4f0c3f6c92d4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

N° RG 23/00188 - N° Portalis DB3T-W-B7H-UCYZ MINUTE N° 24/972 Notification copie certifiée conforme envoyée aux parties par LRAR copie certifiée conforme délivrée par le vestiaire à Me Gaëlle LE BRETON

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

66a14adcbfa4c7b1df1b31b4

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

[P] [H] - Mme [U] [L] Minute : /2024 DECISION RECTIFICATIVE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Le 19/07/2024 ; Sous la Présidence de Viviane BRETHENOUX, Première vice-présidente

Source officielle
TJ

TPX VER JCP FOND

66a14addbfa4c7b1df1b31b7

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[U] [M] [D] Minute : /2024 DECISION RECTIFICATIVE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Le 01/07/2024 ; Sous la Présidence de Viviane BRETHENOUX, Première vice-présidente chargée

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

677eda5bb01eea4cf01a65b2

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

BRETON, avocat au barreau D’AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSES S.A.

Source officielle
TJ

REFERES-PRESIDENCE TGI

67f6e5e9a9d5adc2606278f2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Portalis DB3J-W-B7J-GSPQ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ORDONNANCE DU JUGE DES RÉFÉRÉS EN DATE DU 09 AVRIL 2025 DEMANDEURS : LE : Copie simple à : -Me JOLY -Me LE BRETON

Source officielle
TJ

Référés

695ec741cdc6046d478c0e6e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

AÉROPOLE, [Adresse 10] [Localité 1] représentée par Maître Camille BRETEAU de l’AARPI Cabinet PdA, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E1032 DEFENDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677c317e6f491b6d2638f91a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

BRETONNE DE RESTAURATION ET SERVICES S.A.S.

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

6696b5bb9a603a6929104314

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

le à JUGEMENT Le 15 Juillet 2024, Statuant publiquement par mise à disposition au greffe, Madame Sonia DESAGES, Vice-Présidente au Tribunal de proximité d'ARCACHON, assistée de Madame Betty BRETON

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

69457aa275782d5f06c27e0a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Jean-Eudes BASSET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [W] [Z], demeurant 3 Chemin du Breton

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a15e6b1cdc6046d470583b0

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[B] [Z] 52 Place du Plô 30560 SAINT HILAIRE DE BRETHMAS Rep/assistant : Me Alexandre VASQUEZ, avocat au barreau D’ALES Mme [T] [I] 03 Rue des Muguets 30100 ALES ORDONNANCE D’INJONCTION DE RENCONTRER

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

6a15e62dcdc6046d4705789a

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Localité 6] Rep/assistant : Maître Elisabeth DE BRISIS de la SCP DE BRISIS & DEL ALAMO, avocat au barreau de DAX Mme [B] [F] épouse [X] [Adresse 9] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Nathalie BRETHOUX

Source officielle
TJ

TPROX Contentieux Général

6696b5bb9a603a6929104311

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

MAXWELL -[E] [H] JUGEMENT EN DATE DU 15 juillet 2024 PRÉSIDENT : Madame Sonia DESAGES, Vice-Présidente chargée des fonctions de Juge des contentieux de la protection, GREFFIER : Madame Betty BRETON

Source officielle
TJ

TPROX Référés

67f414124e0040aa3735c511

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Madame Sonia DESAGES, Vice-Présidente chargée des fonctions de Juge des contentieux de la protection au Tribunal de proximité d’ARCACHON GREFFIER : Madame Betty BRETON

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BRETHOUS AUTOMOBILES

SIREN 380220822Greffe du Tribunal de Commerce de dax

03/07/2026

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Dépôts des comptes

SE DU GARAGE BRETHOUS

SIREN 332786797Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

30/06/2026

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Dépôts des comptes

SARL BRETHOUS

SIREN 353623564Greffe du Tribunal de Commerce de mont-de-marsan

30/06/2026

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Créations

BRÉTHOUS, Lise, PARMENTIER

SIREN 105387492Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

16/06/2026

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Créations

SOCIETE D'ENTRAINEMENT MICKAEL BRETHOUS

SIREN 101428241Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

25/02/2026

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