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344 résultats pour « Cailloce »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

67f8088acf40727a0043a2f8

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

publique du 10 Avril 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6865750b72b7e1b6bf1d55c2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[M] [J] né le 04 Décembre 1983 à MULCHEN actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, absent (certificat médical art.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f56591bbf04ef7857ba236

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

publique du 08 Avril 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f56597bbf04ef7857ba2cf

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

régulièrement avisé, non comparant, DÉFENDEUR : Mme [X] [B] [G] née le 26 Octobre 1937, actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoquée, comparante,

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f56598bbf04ef7857ba2fc

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

publique du 08 Avril 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3302fc178212f7ceda

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il était à Charles Perrens initialement puis Cadillac. Il n’a pas beaucoup d’activité. Il se sent prêt à repartir de l’avant et reprendre se activités.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

65d4f7da157826b34459760b

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Portalis DBX6-W-B7H-YKW3 MI : 22/00000944 8 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le29/01/2024 àla SCP BAYLE - JOLY la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65aebc4b54a01215df76284f

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

SCI/SMH PPP Contentieux général N° RG 23/02037 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X6KJ Association INSTITUT DON BOSCO C/ [D] [J] - Expéditions délivrées à [D] [J] - FE délivrée à Me Amélie CAILLOL

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6958186c75782d5f06961124

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

publique du 02 Janvier 2026, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69745ebbcdc6046d4783d741

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

publique du 02 Janvier 2026, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f8088ecf40727a0043a345

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Avril 2025, devant Nous, Sébastien FILHOUSE, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Aurore JEANTET, Greffier, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6865750972b7e1b6bf1d5564

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

publique du 01 Juillet 2025, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6865750972b7e1b6bf1d558e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[K] [I] [L] né le 24 Avril 2003 actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier Spécialisé de CADILLAC, régulièrement convoqué, absent (certificat médical art.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f6f02fc178212f7d06b

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie TESSIER, Greffier, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6865750672b7e1b6bf1d5516

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

publique du 01 Juillet 2025, devant Nous, Marie PESSIS, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Aurore JEANTET, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

660eeb67fbb79e8fd3d2f939

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Le Directeur du CENTRE HOSPITALIER DE CADILLAC régulièrement avisé, non comparant, DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

660eeb6bfbb79e8fd3d2fa36

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

Le Directeur du CENTRE HOSPITALIER DE CADILLAC régulièrement avisé, non comparant, DÉFENDEUR : M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68e40511681ed727f2a3ff9e

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

COMMUNE GROSSE délivrée le 06/10/2025 à Me Delphine BARTHELEMY-MAXWELL Me Thomas BELLEVILLE la SELARL BOERNER & ASSOCIES Me Emilie CHANE-TO Me Béatrice DEL CORTE la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2aefdd062d9f810e06a2

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assisté de Stéphanie TESSIER, Greffier, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f6f02fc178212f7d064

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Avril 2025, devant Nous, Florent SZEWCZYK, magistrat du siège du Tribunal judiciaire de Bordeaux, assistée de Stéphanie TESSIER, Greffier, siégeant au Centre Hospitalier Spécialisé Psychiatrique de CADILLAC

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Modification de l'administration.

10/02/2026

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Dépôts des comptes

CAILLOCE - EHANNO

SIREN 478259906GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

18/12/2025

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Dépôts des comptes

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SIREN 481036804GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

26/06/2025

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