Q] [E], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Chrystelle ARNAULT, avocat au barreau de TOULON Monsieur [I] [O] exerçant sous l’enseigne SUD DECO, demeurant [Adresse 3] représenté par Me Patricia CHEVAL

Madame [R] [U] est agricultrice, éleveuse de chevaux et de vaches, sur les communes de [Localité 5] et de [Localité 4].

DIFFUSION AUTOMOBILE TOULONNAISE (DIAT), dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Me Patricia CHEVAL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN (avocat postulant) et Me Serge BRIAND, avocat au barreau

2025 et la commission ne s’est pas prononcée -la MSA ne démontre pas l’existence d’une activité d’exploitant agricole laquelle ne se confond pas avec la simple activité de loisirs ou d’entretien de chevaux

[Adresse 1], représenté par son syndic la SASU VACHERAND IMMOBILIER FLANDRES-LYS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE à : M.

En l’espèce, il ressort des pièces produites que madame [Y] [K] a vendu à madame [F] [M], qui exerce la profession d’éleveur, deux chevaux dénommés : - Gerboise du Houssoit, suivant contrat en date du

RG 25/02225 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NIKK AFFAIRE : Madame [S] [V] C/ Monsieur [X] [O] JUGEMENT par défaut du 01 AVRIL 2026 Grosse exécutoire : Madame [S] [V] Me Patricia CHEVAL

délivrée le 3 août 2023 par Mme [W] [H] à l'encontre de l'Earl Haras des moulins au visa des articles 1602, 1641, 1644 et 1645 du code civil aux fins de voir prononcer la résolution de la vente du cheval

2025 Audience publique du 08 OCTOBRE 2025, sous la présidence de Julia BUGUET, Président, assistée de Catherine POSÉ, Greffier DANS L'AFFAIRE OPPOSANT : DEMANDEUR : SDC RESIDENCE DU FER A CHEVAL

Examiner le cheval CASTLE QUEEN RBC Z, le décrire ; 3.

Il prétend qu’à la livraison du véhicule, la facture mentionnait que le véhicule disposait de 16 chevaux fiscaux ; ce chiffre a été retenu pour le paiement de la carte grise notamment.

légaux, inscrite au RCS de PONTOISE sous le n°B 451618904 dont le siège social est [Adresse 8]-ALLEMAGNE représentée par Me Amaury PAT de la SELARL RIVAL, avocat au barreau de LILLE, substitué par Me CHEVALLE

Représentée par Me Nelly MACHADO, avocat au barreau de LYON, supplée par Me Estelle MAYET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND ET : DÉFENDEUR : Monsieur [Y] [A], demeurant Résidence ADOMA, 67 rue du Cheval

Au-delà de la démolition de l’abri bureau, du hangar/abri/sellerie et des boxes à chevaux, les époux [L] insistent sur la remise en état des lieux comme avant la demande de permis de 2012 pour s’assurer

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDEUR Monsieur [S] [K] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Maître Julien CHEVAL

[Adresse 1] représentée par Me Alexandre MAGAUD, avocat au barreau de NICE Monsieur [J] [Y], demeurant [Adresse 4] non comparant Madame [F] [N], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Patricia CHEVAL

[H] [B] d’enlever tout obstacle à l’exercice du droit de passage sur la bande de roulement de 4m situé à cheval sur la limite de propriété entre les parcelles cadastrées section [Cadastre 22] [Cadastre

Deux chevaux gris de calèche centrent le soleil.