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273 résultats pour « Coussy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

6824ddddb351f8463a00b796

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

AXA FRANCE IARD, en qualité d’assureur de l’EURL BFTP, SNC ESPRIT COSY, SNC MARCY COSY, EURL BFTP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65a16ad50ddb7789268f147d

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2024 par Coralie COUSTY, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier.

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66294950204c0caeeb98fc37

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

PYG ARCHITECTURE Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Benoît COUSSY Me Clémence HAUTBOIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Monsieur Gilles TOCANNE, Magistrat Honoraire Juridictionnel

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67857c67aaacbea0fe685694

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Home exerçant sous l'enseigne Mikit (et non une société MKT Promotion, qui apparaît également être une enseigne de la société Cosy Home) étant observé que la société Cosy Home a d'ailleurs conclu dans

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67fea6667a459da3dcdeb24a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

En l’espèce, SDC COSY GARDEN [Adresse 1] soutient que [J] [N] et [J] [F] lui doit la somme de : la somme de 3048,97 € avec intérêt au taux légal à compter du 5 mars 2024 SDC COSY GARDEN [Adresse 1] fournit

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce411f554ad215992d64d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

COSY HOME HERMES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Valérie IKANDAKPEYE, lors des débats Madame

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65a16ad60ddb7789268f14b6

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2024 par Coralie COUSTY,, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65a16ad70ddb7789268f14e5

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 12 Janvier 2024 par Coralie COUSTY, Juge des Libertés et de la détention, assisté de Salomé WAINSTEIN, Greffier.

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a4ea033cf481c39a2e66

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

COUR D APPEL DE LYON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON N° RG 25/03544 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3JN5 - Hospitalisations sans consentement ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Coralie COUSTY, juge au Tribunal

Source officielle
TJ

J.L.D.

696549b8cdc6046d470fd258

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/00113 - N° Portalis DB2H-W-B7K-3XIC - Isolement Monsieur [L] [N] né le 18 Mai 2001 ORDONNANCE PORTANT MAINLEVEE

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d64bbf04ef7857c2427

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -LA RESIDENCE LE LOUISIANE ayant pour syndic le Cabinet ROUCAYROL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandrine BOURDAROT COUSY

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

65a16ad60ddb7789268f14cb

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CHABBERT, avocat commis d’office MADAME LA PROCUREURE DE LA REPUBLIQUE Non comparant - conclusions écrites du procureur de la République en date du 11 janvier 2024 COMPOSITION MAGISTRAT : Coralie COUSTY

Source officielle
TJ

J.L.D.

6960033acdc6046d47aaaade

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/00084 - N° Portalis DB2H-W-B7K-3W6T - Isolement Madame [J] [F] née le 13 Mai 1964 à [Localité 1] ORDONNANCE PORTANT

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d5fbbf04ef7857c23b2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires -LA RESIDENCE LES TONNELLES ayant pour syndic le Cabinet ROUCAYROL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandrine BOURDAROT COUSY

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

67f58d68bbf04ef7857c248d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

08 Avril 2025 DEMANDEUR: Syndicat de copropriétaires de la Résidence [5] rep. par le syndic, cabinet ROUCAYROL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sandrine BOURDAROT COUSY

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a4dc033cf481c39a2991

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

LYON [Adresse 3] [Localité 4] N° RG 25/03640 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3KON Ordonnance du : 08 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Coralie COUSTY

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a512033cf481c39a3b5d

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N°RG 25/3669 - JLD hospitalisation Mme [W] [T] née le 30/05/1963 ORDONNANCE RELATIVE A UN DEUXIEME RENOUVELLEMENT DE LA MESURE

Source officielle
TJ

J.L.D.

696549f6cdc6046d470fd6ba

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/00118 - N° Portalis DB2H-W-B7K-3XIN - Isolement Monsieur [W] [U] né le 04 Octobre 1975 à [Localité 3] (MARTINIQUE

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e7a4e5033cf481c39a2c70

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N° RG 25/03622 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3KIK Ordonnance du : 08 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Coralie COUSTY

Source officielle
TJ

J.L.D.

696002f0cdc6046d47aaa607

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

DE LYON [Adresse 3] [Localité 4] N RG 26/00013 - N Portalis DB2H-W-B7J-3WDB Ordonnance du : 08 Janvier 2026 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Coralie COUSTY

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COUSSY ERIC

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11/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

EURL FREDERIC COUSSY

SIREN 439328014GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

18/08/2026

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EURL FREDERIC COUSSY

SIREN 439328014GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

30/07/2026

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Dépôts des comptes

COUSSY FRERES

SIREN 422114686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

26/05/2026

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