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595 résultats pour « Esquerré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PREMIERE CHAMBRE

69d9973ecdc6046d47d3e46b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[W] [T], au titre desquels il explique qu’il espère pouvoir solder sa dette courant 2019, la fixation d’une nouvelle date d’exigibilité des créances résultant des trois contrats de prêt au 31 décembre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

678ad5a55289c7662ca335f2

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Elle précise que l’examen des séquelles avait mis en évidence une limitation de la flexion extension de 40° de la cheville, une boiterie d’esquive, une gêne douloureuse à la marche ainsi qu’au repos, y

Source officielle
TJ

J.L.D.

6616d91363271232b2e4c3b6

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

J’espère que j’aurai une chance pour continuer ce suivi.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

661824bb4e82250580d1f962

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Il espère cependant sortir mieux, et reconnait qu’il avait besoin d’être hospitalisé. Il dit avoir des douleurs physiques de son interpellation. Il s’agirait de sa première hospitalisation.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158322db5098996d5a441c

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Madame [L] expose qu’elle a été opérée le 03 février 2016 à la Polyclinique [9] pour hystéroscopie, résection, endométrectomie et mise en place d’un dispositif de stérilisation définitive à l’étain ESSURE

Source officielle
TJ

C1 J.A.F DIVORCE

69f3d8accdc6046d47259e39

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Greffier : Madame BACHELIER PARTIES : DEMANDERESSE Madame [N], [V], [M] [D] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1976 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Esthère

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6616ddc063271232b2e52f01

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

en valorisation de chevaux de sport et précisément de sauts d'obstacles avec mission de : -Examiner les chevaux : -ELEONORE DE LA BRIDE, jument, selle français, numéro de SIRE 14556924F -FALBALA DE L'ESQUES

Source officielle
TJ

Référés civils

6698095ab60c111a421b84e5

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

BREGERE - 1, Me Vahit POLAT - 3121 EXPOSE DU LITIGE Selon contrat d’architecte du 03 avril 2021, signé le 17 juin 2021, Monsieur [N] [R] a confié à la société ARCHIMEET une mission diagnostic-esquisse-APS

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

69d6c224cdc6046d47914472

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Nous regrettons beaucoup que les promesses du commercial et du négociateur de l'entreprise LORADIS qui nous avaient laissé espérer un arrangement, n'aient pas été entendues par le métreur.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69a26232cdc6046d47fe6fc2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

[F] sera fixé compte tenu de l’usage dont il pouvait espérer faire d’un véhicule de cet âge (17 ans au moment de l’achat et plus de 284 000 kilomètres) à la juste somme de 2 000 euros, augmentée de la

Source officielle
TJ

Juge des libertés

68dd72f6548223b2c7ab46bb

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Observations de l’avocat : sur la recevabilité de la requête, en l’espère elle n’est pas signée, la requête est irrecevable et la procédure est irrégulière.

Source officielle
TJ

J.L.D.

66294e05204c0caeeb991e98

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

J’ai reconnu les faits de vol j’espère avoir une réponse favorable pour récupérer ma voiture et rentrer en Roumanie voir mes enfants.

Source officielle
TJ

J.L.D.

661d7093082b40ce99b67b4b

T. Judiciaire

13 avril 2024

13 avril 2024

J’espère qu’ils ont bien étudié mon dossier. Faut m’expliqué. On me dit que j’ai une situation régulière. C’était à [Localité 3], puis en Corrèze. On me refait la même erreur.

Source officielle
TJ

Chambre 8/Section 3

66fedaeb172da17169e90991

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Elle indique ne pas être éligible au logement social mais espérer pouvoir bénéficier d'un logement intermédiaire.

Source officielle
TJ

JEX

67ec314cdd062d9f810e1ddb

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle a déposé une nouvelle demande de titre de séjour et espère obtenir un titre en raison de ce qu’elle est sur le territoire français depuis plus de dix ans. LA S.A. LOGIREM S.A.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d96fc432ce7d11a6f0f2

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

En l'espère il n'y a pas lieu à application des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0b82f1cdc6046d471f88d9

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Afin de justifier des revenus espérés au titre de la location, M.

Source officielle
TJ

Référé président

67f96e070ea89248182a9c1c

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[F] [T] et Mme [S] [H] font notamment valoir que : - leur demande d'expertise repose sur un motif légitime, - le document produit par leur adversaire n'est pas un procès-verbal de bornage mais une esquisse

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68e88b4d3ea43407b9fba8d0

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

de la mesure, qu'elle n'estime plus nécessaire désormais, Vu les observations de son avocate qui soutient la demande de l'intéressée qui a du mal à comprendre les raisons de son hospitalisation et espère

Source officielle
TJ

J.L.D.

6978db2bcdc6046d47e0e72a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

autorités consulaires congolaises ont été sollicitées dès le 15 décembre 2025, que l’administration demeure en attente d’une réponse, en dépit d’une relance en date du 08 janvier 2026, qu’un contact laisse espérer

Source officielle

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ESQUERRE, Kélian, Romain

SIREN 897799144Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

20/08/2026

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Modifications diverses

DOCTEURS TEMPLIER GAUTHIER - COSTAGLIOLA - MARCHAL PREEL - ESQUERRE - THIERRY

SIREN 399675800Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

31/05/2026

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Dépôts des comptes

ESQUERRE T.P.

SIREN 789238128Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

19/04/2026

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Dépôts des comptes

SARL GALERIE ESQUERRE

SIREN 489998153Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

11/03/2026

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Dépôts des comptes

CABINET DE KINESITHERAPIE NATHALIE ESQUERRE

SIREN 814643524Greffe du Tribunal de Commerce de tarbes

19/02/2026

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