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1 235 résultats pour « Froin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

69d55fd2cdc6046d47712006

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ils ont confié à la société CLIM PACA des travaux de fourniture et pose d’un ballon d’eau chaude thermodynamique et de mise en place des tuyaux d’eau chaude et d’eau froide pour les futurs éléments sanitaires

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6a109c5dcdc6046d479a99ea

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 26 février 2025, constatant l'absence de freinage, de suspension et de direction ainsi que le vidage du vase de Liquide Hydraulique Minéral (LHM), Monsieur [P] a fait remorquer son véhicule jusqu'au

Source officielle
TJ

Chambre 03 CONTRAT RESPTE

67994920ca73a1c9dee8b9a6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Cet incendie a entraîné la rupture de la chaîne de froid et la contamination des aliments par la fumée noire.

Source officielle
TJ

Service des référés

6866cb43d33109fd079acb06

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

rectangulaire, correspondant à la serre froide.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68682d214965b5d9df31edfa

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

syndicat des copropriétaires puisse prendre en urgence les mesures provisoires pour faire cesser les infiltrations subies et qu’elle puisse également procéder aux travaux de réfection de la colonne d’eau froide

Source officielle
TJ

PC CIVIL

69e2adcacdc6046d479fcd04

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

FAMECK (57290), moyennant un loyer mensuel de 334,85 € outre la somme de 117,80 € à titre de provisions sur charges, 8,39 € au titre de l’accord collectif multiservice et 50,13 € au titre du forfait eau froide

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

69dd362dcdc6046d471edf5e

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[G] [X] a freiné fortement et que M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6686e895e74459e0c7ed25fc

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par ailleurs, l’état des freins avant et arrière nous permet d’émettre des doutes sur le sérieux de la préparation à la vente réalisée par l’établissement vendeur sur ce véhicule, les disques de freins

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d06894f7f4d2e0a88d8

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Il soutient que si Monsieur [G] n’avait pas perdu l’adhérence à la suite d’un freinage trop brusque, il n’aurait pas chuté et ne serait pas blessé.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69ced0b5cdc6046d47e7b0a3

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Les plaquettes de freins sont en appuis constant sur les disques engendrant une résistance sur la roue avant de la moto.

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

68e7a539033cf481c39a4803

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DASSONVILLE ET FRON, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 7] représenté par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES

Source officielle
TJ

CIVIL - 10 000 COUTANCES

69dd502dcdc6046d4720b991

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il fait état tout d'abord de plaquettes de frein arrière hors d'usage.

Source officielle
TJ

Procédures orales

67993e8aca73a1c9dee8a28d

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

En revanche, en reprenant les comptes Monsieur [C], reconnait indue la retenue pour les charges d’eau froide. Il abandonne cette demande d’un montant de 68,85 €.

Source officielle
TJ

Ctx général ex-ti

6866e44bd33109fd079b55c2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

sollicité la défenderesse afin qu’elle réalise des prestations sur son véhicule Koléos immatriculé [Immatriculation 5] et que, suite à l’intervention, des difficultés étaient survenues (plaquettes de frein

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a0e2d02cdc6046d475d1144

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

. -1- M. et Mme [R] ont déclaré deux sinistres auprès de cet assureur : - la température trop élevée de l’eau froide ; - l’absence de fermeture centralisée des volets roulants.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6654cd4ff31ecb9d9326c500

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

vétusté des câbles du frein à mains et l’usure des silentblocs d’essieu arrière, ainsi que le jeu très avancé de la rotule du bras inférieur droit.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 9

678ad9e55289c7662ca341dd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Concernant les frais exposés au titre des freins, il apparaît que M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a03e21ea2f9efae430cf0d

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Nature de l’accident : le salarié étant en livraison, il a heurté l’arrière d’un véhicule qui a freiné brusquement devant lui. » Les lésions de M.

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

6786c5f2df5b5c7d10ca7f0d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Equipements de freinage 2. Direction 3. Visibilité 4. Feux, dispositifs réfléchissants et équipements électriques 5. Essieux, roues, pneus, suspension 6. Châssis et accessoires du châssis 7.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678e9d25bfd75b73b3e3ddfb

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

AIR FROID dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 15] Défaillante SA MMA IARD en qualité d’assureur de la SAS AIR FROID (contrat N°110921622) dont le siège social est : [Adresse 5] [Localité

Source officielle

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