TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] N° RG : N° RG 24/00458 - N° Portalis DBW5-W-B7I-I5J7 Minute N° ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 09 Octobre 2025 Nous, Marie-Ange LE GALLO, Première Vice-Présidente au Tribunal

MALLEGOL - MAZZA - TRAN, S.C.P. SUNBEAM, S.A.R.L. BE [Localité 19] STRUCTURES, S.A.R.L. SUNBEAM INVESTMENTS SARL, [T] [Y], S.A.R.L. CAP MALA, S.A.S.

La clôture a été prononcée le 2 mars 2026, l'affaire étant appelée à l'audience de plaidoiries du 12 mars 2026 puis mise en délibéré au 21 mai 2026.

de la SELARL SANDRINE MARIÉ, avocats au barreau de PARIS - #C0168 La Société ATELIER DES COMPAGNONS [Adresse 3] [Localité 61] et encore [Adresse 20] [Localité 64] La S.E.L.A.R.L.

Procureur de la République entendue en ses réquisitions ; REQUERANT A L’ADOPTION SIMPLE Monsieur [I] [C] [E] (époux [K] [H]) né le 03 Février 1957 à MAZINGARBE (PAS-DE-CALAIS), demeurant 374 rue du Beau Marais

00103 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CC46B TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 24/00817 N° RG 23/00103 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CC46B Le CCC : dossier FE : Me MICHON DU MARAIS

[Y] [R], demeurant 47 rue Henri Martin - 02110 BEAUREVOIR Non comparant et non représenté Mme [M] [I], demeurant 13 rue du Marais - 62560 COYECQUES En personne CRÉANCIERS INSCRITS S.A.

La société MADA AVOCAT DEFENDERESSE défaillant ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Julien FEVRIER, Juge, Assisté de Line-Joyce GUY, Greffière, Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile, Attendu

Suivant acte sous seing privé du 16 décembre 2009, la SA Solendi expansion a donné quitus à la SCI Les bureaux de Dora Maar de la levée des réserves de livraison.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 21 Octobre 2024 Minute n°25/25 N° RG 24/02078 - N° Portalis DB2Y-W-B7I-CDP3W le CCC : dossier FE : -Me MICHON DU MARAIS

SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES [R] [W] Rep/assistant : Maître Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES Nous, Monsieur PLOUX Gwénolé, Président assisté de Madame MARAUX

Association [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Florianne PEIGNE de la SELARL LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, avocats au barreau de RENNES Nous, Monsieur PLOUX Gwénolé, Président assisté de Madame MARAUX

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 2ème chambre N° RG 19/02220 N° Portalis 352J-W-B7D-CPDWN DEMANDERESSE Mme [I] [M] AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Elodie MADAR - #A0469 DEFENDERESSES

352J-W-B7A-CHIA2 DEMANDERESSE AVOCAT DEMANDERESSE DEFENDERESSE Société DE BAECQUE & ASSOCIES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Julie MALLET - #W0009, Me Jérôme ORSI - 680 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 8] N° RG : N° RG 25/00370 - N° Portalis DBW5-W-B7J-JJSB Minute N° ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ du 09 Octobre 2025 Nous, Marie-Ange LE GALLO, Première Vice-Présidente au

Notifiée le 12/01/2026 La copie exécutoire à : Me Blandine MARAIS (case) La copie authentique à : Me Guillaume FEUILLET (case) ORDONNANCE DE REFERE N° : 26/00003 EN DATE DU : 12 janvier 2026 DOSSIER

AGENCE IMMOBILIERE JOLY C/ [V] [J] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thomas LECLERC - 31 Me Jérôme MARAIS - 18 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Thomas LECLERC - 31 Me

R&D PATRIMOINE AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Benoît LLAVADOR de la SELEURL LLAVADOR AVOCAT - #C1193 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Maia ESCRIVE, Vice-président, assistée de Paulin MAGIS,