La défenderesse allègue par ailleurs que le contrat de bail définit de manière particulièrement nébuleuse la zone sur laquelle s’applique l’interdiction de stationnement.

Le chapitre 4.2.6. du barème indicatif relatif aux séquelles portant sur le système nerveux végétatif et syndromes algodystrophiques prévoit, pour une forme mineure, sans troubles trophiques importants

de l’hôpital de [8], à [Localité 9], à la suite d’une plaie au niveau de la face dorsale du mollet gauche avec déficit sensitif dans le territoire du nerf tibial postérieur, impliquant une greffe nerveuse

145-24 et suivants du code de commerce, de : " A titre principal : - DEBOUTER les Consorts [E] de leur demande de déplafonnement et fixation du loyer de renouvellement à la somme annuelle de trente-neuf

cours d’une même séance : - un échodoppler du système veineux superficiel avec cartographie hémodynamique pour les patients souffrant de maladie variqueuse, coté EJQM001, - un échodoppler du système nerveux

cours d’une même séance: - un échodoppler du système veineux superficiel avec cartographie hémodynamique pour les patients souffrant de maladie variqueuse, coté EJQM001, - un échodoppler du système nerveux

présence d’une discopathie dégénérative avec protrusion discale globale partiellement calcifiée au niveau L4-L5, une hernie discale-latérale droite et gauche et un conflit possible avec les racines nerveuses

opérations d’expertise ordonnées par le juge des référés près le Tribunal judiciaire de Libourne le 13 octobre 2025, portant sur l’immeuble à usage d’habitation, situé au [Adresse 3] sur la commune de Neuffons

invalidité relatif au rachis dorso-lombaire prévoyant pour des douleurs et une gêne fonctionnelles importantes, un taux d’incapacité permanente partielle entre 15 et 25 % ; que, de plus, aucune séquelle nerveuse

en rythmologie, que la victime a subi une électrisation de bas-voltage après laquelle il est possible d’avoir des répercussions vasculaires et cardiologiques qui s’expliquent par une dysautonomie nerveuse

[B] [X] confirme également que cette déclaration a directement provoqué la décompensation nerveuse de Monsieur [T] [Y] et son évacuation par les pompiers.

rapidement été héliportée au CHU PELLEGRIN ; que le certificat médical initial fait état d’un traumatisme par écrasement du membre droit avec une fracture ouverte avec perte de substance osseuse et nerveuse

La description précise que « dans les années 1990, le rôle de l’activité du système nerveux sympathique a été élucidé.

Pour le syndrome cervico-céphalique (voir chapitre 4 : "Crâne et système nerveux").

Risques garantis - Risques exclus " : " Sont exclues des présentes garanties, l'I.T.T. et l'I.P.T. résultant : (…) - DE TOUTE ATTEINTE DISCOVERTERBRALE ET/OU RADICULAIRE (ATTEINTE DES [Localité 6] NERVEUSES

, même importés, auraient été assujettis au même titre que les neufs. 60.

droits et moyens étant réservés ; ORDONNONS une expertise confiée à Monsieur [D] [I], 32 Rue du Professeur Guyon 78430 LOUVECIENNES, Tél : 06.08.54.40.28, Fixe : 01.84.78.58.61, mail : p.chretien@neuf.fr

En l'espèce, le rapport d'expertise amiable établi par la société EXPERTS GROUPE le 5 août 2022, rend plausible le rôle causal de l'intervention de la société NEUBAUER dans l'incendie survenu sur le véhicule