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77 résultats pour « Novak »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère Chambre Cab2

68e88b783ea43407b9fbb72b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

JRC( la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES) C/ Société SOCIÉTÉ DES AUTEURS, COMPOSITEURS ET ÉDITEURS DE M USIQUE (la SELAS NOVA) - M. [V] [R] ( Me [H]) - M.

Source officielle

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TJ

Section des Référés

686d6c14a2273490db10a5ac

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

MEDIPATH LABORATOIRE immatriculée au RCS de FREJUS sous le numéro 422 809 574 dont le siège social est sis 1 Pôle d’excellence Jean Louis - 263 via Nova - 83600 FRÉJUS représentée par Maître Alexandra

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TJ

2ème chambre 2ème section

67eed29fb848dd6814c5e2c7

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle soutient que ce mandat entre la société MONETIVIA et la société NOVA PIERRE RESIDENTIEL (anciennement PIERRE 48) est établi en ce que : - la société MONETIVIA a reconnue être « en liens d’affaires

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TJ

Deuxième Chambre

662aa435c8a1343b8cd64075

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

NOVA-JURIS, Avocat au Barreau de Paris, avocat plaidant Madame [V] [B] [G] [L], née le 14 novembre 1972 à [Localité 7], de nationalité française, exerçant la profession d’enseignante, représentée par

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TJ

Chambre des Référés

69d801a6cdc6046d47afa579

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

sunrise, gamme Grohe Essence (réf. 24092GL)  ; - une Équerre murale de marque Grohe Rapid SL (réf. 3855800M)  ; - une Plaque de déclenchement, pour WC, chasse double, finition cool sunrise, modèle Grohe Nova

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TJ

Référés

6866e054d33109fd079b4911

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DEFENDERESSES SCCV [Adresse 15] immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le n°834 255 515 dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Delphine NOWAK

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TJ

3ème Ch. Civile Cab. 1

679aad69e9a46d1f5a76b8c0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Elle indique que la Sas Etanchéité de l’est a abandonné le chantier, l’obligeant à confier une partie du marché à la société Nova concept, la société Etanch’est et la société Ate étanchéité, et a commis

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TJ

Chambre 02

669ff12bd9953d09165acdbc

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

liquidateur judiciaire de la société Etablissements Couturier domicilié : chez [Adresse 8] [Localité 5] défaillant Société SMA RCS 332 789 296 [Adresse 14] [Localité 12] représentée par Me Delphine NOWAK

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TJ

Chambre 02

669ff12bd9953d09165acdcc

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Stanislas LEROUX, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE : Société MAIA RCS LILLE METROPOLE 829 346 956 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Delphine NOWAK

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TJ

Chambre 02

6793e5c5dc35c03afb70cef5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SOPREMA ENTREPRISES prise en son établissement secondaire sis [Adresse 15] [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Me Delphine NOWAK, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance ALLIANZ

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TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

670967d406866c0645d1e5b4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

SA ALLIANZ IARD SA AXA FRANCE IARD Grosse Délivrée le : à SELARL AVOCAGIR SELARL DGD AVOCATS SELARL GALY & ASSOCIÉS SCP LAYDEKER SAMMARCELLI MOUSSEAU Me Sylvie MARCILLY Me Laurent PARAY AARPI VIA NOVA

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TJ

Cabinet 10

66fc4f1a134fd24f9cc875d7

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

présentes conclusions et faisant corps avec la requête en divorce et qui prévoit les accords suivants :- Accord des parties sur leur résidence séparée : Monsieur [M] [Y] à Gennevilliers (92230), Résidence Nova

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TJ

Référés expertises

65b2b274fd6229a4e58a2386

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

59800 LILLE représenté par Monsieur [Y] [J], juriste de la ville de Lille Commune LA METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE 2 Boulevard des Cités Unis CS 70043 59040 LILLE CEDEX représentée par Me Delphine NOWAK

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TJ

2ème Chambre Construction

686d88aea2273490db10fccc

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

A l’appui de cette demande, Monsieur [D] produit 3 devis : devis ART MACONNERIE & FACADE de 23 815 euros TTC ;devis ingénieur béton 1G BTP de 1 800 euros TTC ;devis GEO NOVA (G2 PRO) d’un montant de 7 

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TJ

Chambre 02

68e557cc0e2901d10fa354f3

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

SERGIC ENTREPRISES venant aux droits de la société SERGIC DEVELOPPEMENT [Adresse 66] [Adresse 33] [Localité 27] représentée par Me Delphine NOWAK,, Me Brigitte A.J.

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TJ

Chambre 02

68e88b4f3ea43407b9fba986

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[N] & BROAD PROMOTION 2, prise en la personne de son gérant, Monsieur [I] [Y] DERNIERE ADRESSE CONNUE : [Adresse 1] [Localité 16] représentée par Me Delphine NOWAK, avocat au barreau de LILLE S.A.R.L.

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TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634cb9f94e984650cb36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Elles ajoutent que le calcul présenté par le syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 9] NOVA relativement à une autre résidence ne peut être interverti sur une autre et que faute d’une maintenance

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