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257 résultats pour « Varon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P3 P.Prox.Référés

695c148475782d5f06e42827

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Monsieur BIDAL, Juge Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 18 Janvier 2024 GROSSE : Le 15 mars 2024 à Me DE VALON

Source officielle

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TJ

0P3 P.Prox.Référés

68a370b5ad24789c3b7fad25

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

juillet 2025 prorogée au 14 Août 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience publique le : 15 Mai 2025 GROSSE : Le 14 août 2025 à Me DE VALON

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 1

679d296f0ed4f7c53edd2bb9

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

demeurant [Adresse 1] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 62119/2022/4731 du 30/08/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6]) représentée par Maître Lysiane VAIRON

Source officielle
TJ

7ème JEX

69d55b25cdc6046d4770ce35

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DBZ2-W-B7J-IYEJ AFFAIRE : [S] [D] / [J] [E], [Q] [C] épouse [Z] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 Grosse(s) délivrée(s) à Me VAIRON

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

69d80e74cdc6046d47b0a7dd

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SOCIETE LANDSBANKI LUXEMBOURG N° 26/316 Du 09 Avril 2026 4ème Chambre civile N° RG 22/04285 - N° Portalis DBWR-W-B7G-ORE6 Grosse délivrée à la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS Me Pierre VARENNE

Source officielle
TJ

REFERE JCP

68716670d395d6ba9f2a7b44

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

LE CLOS DE L’ERDRE 3 Rue du Lavoir Saint Mars la Jaille 44540 VALLONS-DE-L’ERDRE représentée par Maître Magali TOCCO-PERIN, avocate au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [Z] [E] Appartement

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69dfe355cdc6046d475e414e

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ORDONNANCE DU : 09 Avril 2026 Président : Monsieur Bernard GRISETI, MTT Greffier : Madame Anaïs ALI, Greffier Débats en audience publique le : 19 Février 2026 GROSSE : Le 09 Avril 2026 à Me Jean DE VALON

Source officielle
TJ

JEX cab 6

660ef06dfbb79e8fd3d32fa2

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS N° RG 23/81794 N° Portalis 352J-W-B7H-C3ERG N° MINUTE : CE à Me Klein CCC à Me Varin CCC aux parties en LRAR Le :

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65a04079ea2f9efae430e879

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de renvoi du 26 Janvier 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 11 Janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [B] [K] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Nicolas LECOQ VALLON

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e40767681ed727f2a42212

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Marly - 69007 LYON 07 représentée par Maître Catherine ROBIN de la SCP ROBIN - VERNET, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 552 d’une part, DEFENDERESSE Madame [F] [R], demeurant 2 rue des Varennes

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69842330cdc6046d47f6aa45

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de l’ASSOCIATION DE VALON / PONTIER DE VALON, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDEURS Madame [M] [J] née le 22 Mars 1953 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] non comparante Monsieur [Z] [H]

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

6a21cd61cdc6046d472cfcac

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

/09/2020 NIR [Numéro identifiant 1] Code recours : 89E DEMANDERESSE S.A.S.U. [1] [Adresse 3] [Localité 2] , rep/assistant : Me Quentin FRISONI, avocat au barreau de PARIS - Substitué par Me VADON

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bdaea9d5adc26061fea4

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

copropriétaires VAL PINS sis [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice la SARLU Méditerranéenne de Gestion Immobilière, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean DE VALON

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

679a9175e9a46d1f5a76606e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

1998 accordé une délégation par une concession de service public sportive à la SARL Sport Loisirs des Vallées en qualité de concessionnaire , pour exploiter à des fins sportives le champ de tir du Vallon

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686c12d8dd7001754d61c3af

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

sociale et de l’aide sociale [Adresse 7] [Adresse 4] [Localité 5] Greffe : [Adresse 4] [Localité 5] N° RG 24/00182 - N° Portalis DBZZ-W-B7I-EURR Expédié aux parties le : 1 ce à Me Vairon

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

689100e97f819a118aa2a44e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

1ère chambre civile [P] [H] c/ MNCAP SA PREPAR VIE copies et grosses délivrées le à Me VAIRON à Me HERMARY à Me HARENG TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/02533 - N°

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6614386b3bbdffcd9171ba25

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

commerciale, que les travaux réparatoires préconisés concernaient bien le moteur et que dès lors, ils auraient dus être financés par Monsieur [M], suivant devis établis à sa demande par un garagiste varois

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

660ef069fbb79e8fd3d32f1a

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

INEO TERTIAIRE IDF prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Benoit VARENNE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

671be095cda2201c09829fb5

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Société de Gestion Immobilière de la Ville de [Localité 10] « SOGIMA », dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Jean DE VALON de

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370719f939ca6242ddd7

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

RESIDENCE [Adresse 11] sise [Adresse 3] représenté par son syndic le CABINET MASSON portant le nom commercial MASSON IMMOBILIER [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Marie-Laure PAGES DE VARENNE

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