Il a décrit les lieux de la manière suivante : “l’escalier est placé au fond du magasin à droite. Sur le coté gauche de l’escalier se trouve un mur.

de l’escalier : 9.350 euros.

L'attestation de son collègue de travail, évoquant en particulier un " escalier très souvent glissant " n'est pas suffisante pour caractériser l'état dans lequel était cet escalier le jour de l'accident

En l'espèce, il est fait état, par le syndicat des copropriétaires, d’une dégradation de la volée d’escalier, dont la reprise est estimée, selon devis du 6 janvier 2021, à 1395,20 euros.

d’être lessivé et a glissé – Nature de l’accident : chute dans l’escalier ».

Il en résulte que le mécanisme pour monter ou descendre les escaliers est nécessairement perturbé par la variation de hauteur de cette marche, ce qui rend l’escalier dangereux.

Elle estime, qu'aucune réglementation impose un sens effectif des escalators.

de l’escalier : 10.384 euros.

S'agissant des escaliers, elle soutient que l'un des deux escaliers existe depuis 1995 puisqu'il a été construit lorsque la société [Localité 8] DEPOT a acquis l'ensemble du foncier, si bien que l'action

Elle est apaisée par des moments en chambre d’isolement avec les contentions qui permettent d’éviter une escalade thérapeutique iatrogène “ ; qu’il s’en déduit que le maintien de la mesure de contention

La société SC ESCALIER a engagé sa responsabilité pour malfaçons dans la fabrication de la 1ère volée RDC/R+1 de l’escalier.

Les frais relatifs aux éléments d’équipement de l’escalier (tapis, revêtements) doivent en principe être répartis conformément au critère de l’utilité (Civ. 3ème, 23 novembre 1977, n° 75-15.217).

et renforcement de l’escalier bois.

DPE: logements classés en E et F RDC: 1 entrée avec digicode et boîtes aux lettres, qui dessert un escalier et 1 petit ascenseur1 local poubelle avec 1 puit de lumière 1 autre petit local avec étagère

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 02 Octobre 2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00174 - N° Portalis DB3C-W-B7J-ELIC - 82C AFFAIRE : Société MEDIQ C/ Société ESCALIERS AZAM, Société [Y] METAL, Société ABEILLE IARD &

un accident du travail survenu sur le lieu de travail de l'assuré le 24 janvier 2023 à 9 heures 30 dans les circonstances suivantes : « la victime déplaçait un porte-cintre ; la victime montait les escaliers

Monsieur [H] [K], alias X se disant [E] [W] a fait l’objet de 26 signalements entre 2020 et 2024 pour des faits de vol par escalade dans un local d’habitation ou lieu d’entrepôt, extorsion avec violence

Il résulte de la convention CORAL 2022 que la procédure dite « d’escalade » entre assureur était applicable en vertu de l’article 2 de la convention, s’agissant de demande de la société GROUPAMA D’OC, 

Il résulte de ces pièces que la société BAT CONCEPT et la société ZEPHYRBAT sont intervenues dans la réalisation de travaux concernant les murs de l’escalier du bâtiment B de la copropriété.

ailleurs d’établir qu’elle avait conscience que la sécurité de ces escaliers était insuffisante.