[22] Chez [33] [Adresse 25] [Localité 8] non comparante, ni représentée [23] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 9] non comparante, ni représentée [27] Chez [21] [Adresse 26] [Localité 8] non comparante

Les parties ont ainsi été convoquées à l’audience du 3 octobre 2023.

DU RHONE [Adresse 7] [Localité 6] non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats: Président : FRAYSSINET Marie-Claude, Vice-Présidente

comparante Dispense de comparution *** L’affaire a été débattue le 24 Février 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu DANGLA, Vice-Président Jérôme DILLAT, Assesseur, représentant

STAVRIANAKOS faisant fonction de greffier à l'audience des débats et de Paul LUCCIARDI, Greffier à la mise à disposition, DEBATS A l’audience du 19 Juin 2024 tenue en audience publique avis a été donné

La [8], dispensée de comparution à l'audience de plaidoirie, a transmis des écritures auxquelles il convient de se reporter pour le détail de ses demandes, moyens et prétentions.

comparante, non représentée S.C.I.

à l’audience.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D’APPEL de DIJON TRIBUNAL JUDICIAIRE DE DIJON POLE SOCIAL CONTENTIEUX DE LA SÉCURITÉ SOCIALE AFFAIRE N° RG 23/00508 - N° Portalis DBXJ-W-B7H-IETZ

: Non comparante et non représentée PROCÉDURE : Date de saisine : 11 Avril 2024 Audience publique du 06 Février 2025 Qualification : premier ressort Notification du jugement : EXPOSE DU LITIGE

Société [8] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique du 18 Janvier 2024.

Maître [R], également convoqué, n’est pas présent à l’audience.

Sur la procédure : - Sur le moyen tiré du défaut injustifié de comparution du patient à l’audience Attendu que le conseil de Mme [C] fait valoir que la procédure serait irrégulière dans la mesure où

A l’audience du 17 mars 2026, la demanderesse a réitéré les termes de son acte introductif d’instance.

CEDEX 9 non comparante, ni représentée Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Vos Ref : 43022808081100 domiciliée : chez NEUILLY CONTENTIEUX 143 Rue Anatole FRANCE 92300 LEVALLOIS-PERRET non comparante,

de comparution La Présidente et les assesseurs, après avoir évoque le dossier le VINGT SIX FEVRIER DEUX MIL VINGT CINQ les deux parties étant dispensées de comparution, ont délibéré conformément à la

comparante en la personne de Madame [U] [S], déléguée aux audiences, en vertu d’un pouvoir régulier EN LA CAUSE L’affaire appelée en audience publique le 05 décembre 2025, Le Tribunal, ainsi composé

DÉBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 24 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURS : M.

DÉBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 24 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL: PRÉSIDENTE : Mme Manuela DE LUCA, juge ASSESSEURS : M.

[Y] [I] demeurant [Adresse 1] comparant assisté par le Dr [E], son médecin conseil DEFENDERESSE [3] sise [Adresse 5] dispensée de comparution DEBATS A L’AUDIENCE PUBLIQUE DU 13 NOVEMBRE 2024 COMPOSITION