Affouillement en rigole y compris enlèvement des gravats sur +/- 1 m de profondeur réalisée tous les 1 500 pour reprise des fondations existantes Fourniture et pose d’une semelle de fondation avec armature

plans réellement transmis à la société BETTER AT HOME ; - la société BETTER AT HOME a perçu un acompte de 6.782,92 euros ; - selon le contrat, les travaux engagés (démolition partielle, évacuation des gravats

concernant les clôtures en limite séparative ou en fonds de parcelle, précisant seulement à ce titre que les acquéreurs pourront réaliser des clôtures sous forme de haies vives pouvant être doublées d’un grillage

De même, l’acquéreur s’oblige à faire édifier, à ses frais dans le mois des présentes, une clôture en grillage d’une hauteur de deux mètres, parallèlement à la limite des fonds dominants et servants, entre

La méthode GEREP précise que les postes suivants d'émissions de poussière doivent être pris en compte dans l'évaluation des PTS : forage, minage, traitements de granulats, transport interne, gestion et

Monsieur [R] a acquis le 26 novembre 2008 auprès de la société [D] [K] le lot n°2 de cette copropriété, son terrain, clôturé par un grillage maintenu par des poteaux béton qui seront remplacés par des

que la preuve du vice caché n’est pas établie puisqu’il ne ressort que de constats visuels et de la reproduction des affirmations des participants mais aussi que le vice était apparent puisque le grillage

changement de carburateur ; que lui-même n’est pas intervenu sur le bas moteur le 19 avril 2023, ayant procédé ce jour-là à la vidange du véhicule, la remise en état de la pompe du lave-glace, au graissage

L’espace de stationnement est recouvert d’une couche d’enrobé qui présente des zones de faïençage et des zones de pelade ainsi qu’une zone de désenrobage du granulat.

retournement d'accès aux quais 8 à 11, les fissurations de l'enrobé notamment à proximité de la voirie en béton au droit des quais, les pertes localisées (désagrégations) de la matrice d'enrobage des granulats

remplacement du vitrage de la devanture des locaux de la SCI FUN HOME Le vitrage des locaux donnés à bail à la SELARL [V] a été endommagé par des impacts provoqués par des projections lors des chutes de gravats

l'entrepôt voisin, face au camion la présence de coulures sur l'enrobé de circulation, un accès restreint à la porte de l'entrepôt par la présence d'un stock de palettes filmées, l'entrepôt de palettes, de gravats

le Syndicat des copropriétaires pris en la personne de son syndic : M [I] [M] (qui est potentiellement concerné par les erreurs eventuellement réalisées lors des travaux de toiture et l’existence de gravats

Elle est équipée d’un double lavabo, d’un billot en aluminium, de 11 étagères, de 4 appareils à crêpes, d’une plaque, d’une friteuse, d’un ensemble de fours, d’un grille-pain, d’une machine à grillades

S’agissant de la largeur des poteaux et des plaques béton, Maître [C] a constaté que l’allée était clôturée côté Est par un grillage métallique supporté par des poteaux béton et des plaques béton, que

humidité sur les murs, sols et plafonds de l’immeuble : Au rez-de-chaussée : le couloir est en parquet qui se soulève et entrave la fermeture de la porte,Dans le couloir : le parquet couvert de quelques gravats

l’ouverture constituée de briques de verre n’est pas surplombée d’un linteau béton, - la partie vide du côté du muret des voisins est dépourvue de protection de soubassement et d’étanchéité et des gravats

Un procès-verbal des opérations a été établi en présence des parties et mentionne les éléments suivants : I/ Environnement L’ensemble immobilier est délimité par un grillage métallique vert sur le pourtour

Le devis du 14 avril 2023 de 8355,99 euros correspond à des matériaux pour la réfection d’un sol (feutrine, bâches, sac à gravats, plinthes et seuils) a remise en état, et à une prestation « pose facturation

Une clôture en grillage rigide sur un soubassement en béton est présente.