Faute pour les parties d’avoir conclu pour cette audience, l’affaire a été radiée le 27 mars 2025. Elle a été réinscrite au rôle le 16 juin 2025 et renvoyé au 11 septembre 2025 pour être plaidée.

[Q] [A], demeurant [Adresse 4] Comparant DÉBATS : 12 Février 2026 PROCÉDURE : l'affaire a été mise au rôle sous le N° RG 25/00980 - N° Portalis DBZ3-W-B7J-76JCG et plaidée à l'audience publique

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 14] - - - - - - - - - - - - - - - - - - CHAMBRE 1 CAB 01 A Dossier : N° RG 19/10763 - N° Portalis DB2H-W-B7D-UOFY N° de minute : Affaire : [16] RHONE / [R] ORDONNANCE

Par Ordonnance du 15 juillet 2020, le juge de la mise en état du tribunal judiciaire a ordonné la radiation de l’affaire.

A l'audience du 6 avril 2022, l'affaire a fait l'objet d'un renvoi.

Sur les conclusions et pièces de Mme [R] [B] Aux termes de ses conclusions aux fins de rétablissement après radiation, notifiées par la voie électronique le 11 avril 2023, Mme [R] [B] a sollicité la remise

d’office du rôle de l’affaire.

EN TOUT ETAT DE CAUSE - écarter l’exécution provisoire compte tenu de la nature de l’affaire et notamment en raison des contestations opposées par la [7].

Après renvoi, radiation et rétablissement au rôle, l’affaire a été fixée à l’audience du 24 octobre 2025. M.

CG/LJ Ordonnance N° du 01 OCTOBRE 2024 Chambre 6 N° RG 24/00526 - N° Portalis DBZ5-W-B7I-JSRR du rôle général [F] [P] [Y] [W] c/ [J] [T] [V] [G] S.A.S.U.

rendue le 27 novembre 2019, Vu les conclusions de remise au rôle de M.

rendue le 27 novembre 2019, Vu les conclusions de remise au rôle de M.

rendue le 27 novembre 2019, Vu les conclusions de remise au rôle de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 DU 09 Octobre 2025 N° RG 24/01980 - N° Portalis DBYT-W-B7I-FN4T JUGEMENT n° AFFAIRE : S.A.R.L.

L’affaire a été retenue à l’audience du 5 juin 2025. A cette audience, M.

Sur la demande de sursis à statuer L’article 377 CPC dispose qu’en dehors des cas où la loi le prévoit, l’instance est suspendue par la décision qui sursoit à statuer, radie l’affaire ou ordonne le retrait

[R] a sollicité la réinscription au rôle de son affaire.

N° Minute : N° Rôle: N° RG 24/00125 - N° Portalis DB3K-W-B7I-F7IL Prêt - Demande en nullité du contrat ou d’une clause du contrat 0A Sans procédure particulière Affaire : [J] [V] [L] [X] C/

L'affaire a été radiée par ordonnance du 8 mars 2022. Les consorts [V] ont sollicité son rétablissement par conclusions notifiées le 16 mars 2022.

ORDONNANCE DU : 26 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01745 - N° Portalis DB2H-W-B7J-3GBO AFFAIRE : [H] [G] [Q], [C] [F] C/ S.A. MUTUAIDE ASSISTANCE INTERVENANTE VOLONTAIRE, S.A.S. [O] [D], S.A.S.