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879 résultats pour « Gendouz »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch 10 REFERES

69cef691cdc6046d47eab1ab

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Concernant [J] [Z], le rapport de réquisition établi le 30 juillet 2024 mentionne une abrasion croûteuse érythémateuse ovalaire mesurant 2x1cm, de grand axe vertical, se situant sur la face antérieure du genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66a1453ebfa4c7b1df1a884b

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

[H] [X] a présenté une impotence fonctionnelle du membre inférieur gauche en rapport avec des douleurs du genou.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6633da37c0d3e3fe99d177e9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

créance des tiers payeurs et déduction des provisions versées, à compter du 10 novembre 2010 et jusqu’au jugement définitif ;sursis à statuer sur les postes de dépenses futures (lit motorisé et prothèse genou

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

686828ab4965b5d9df31c44f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le Dr [H] fait état le 3 décembre 2019 de douleurs mécaniques des épaules et des genoux et indique avoir pratiqué une infiltration sur ses deux épaules en prescrivant des séances de kinésithérapie.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

686c0c8add7001754d61ab77

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

dont elle a été victime le 23 juin 2019 : - une fracture déplacée du fond du cotyle droit avec protrusion de la tête fémorale - une fracture basicervicale déplacée du col fémoral droit - une plaie du genou

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Emilie GENEVOIS, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

678020619c3ba90f51dc256c

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

médical initial et des certificats de prolongation toutefois illisibles, le scanner réalisé le 20 mars 2019 concluant à l'existence d'une fracture de la 11ème côte droite, le compte-rendu de l'IRM du genou

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

67f57141bbf04ef7857bca6f

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Madame [E], victime d’une fracture du genou gauche, a été conduite au centre hospitalier du Haut-Bugey à [Localité 19] (Ain), où elle s’est vu reconnaître une incapacité totale de travail de 60 jours,

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

69cedb3fcdc6046d47e88338

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Le préjudice étant en lien avec une cicatrice de la face antérieure de la jambe gauche au regard du genou, l’indemnisation sera justement fixée à la somme de 2500 €.

Source officielle
TJ

Référés

69d6d21ecdc6046d47929b9b

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

demeurant 212 Allée de Monte Carlo Villa 1 U Listincu (20600) BASTIA et désignons [I] [Y] Docteur en médecine, DU d'Etudes médicales de Réparation juridique du dommage corporel, DU de Chirurgie du genou

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f99618dee2c23d20f8961

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[K] s’est plaint de douleurs du genou gauche du membre inférieur gauche et du rachis à 16 mois, 32 mois, et 4 ans et deux mois d’évolution depuis l’accident, justifiant la prise d’antidouleurs.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668d7fee53e3bdd0778673f9

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

L’expert a fixé le taux d’AIPP à 5% selon le barème du concours médical de droit commun au regard des séquelles conservées par Madame [B], à savoir, une symptomatologie douloureuse du genou, de la jambe

Source officielle
TJ

2ème Chambre

687aa3446d3730576e9406b4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Sur ce, le préjudice esthétique permanent est coté à 2,5/7 par les experts en raison notamment de la cicatrice thoracique, de la cicatrice du genou gauche, de l’atrophie testiculaire droite, de la déviation

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67f0242402fc178212f7e2a5

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Transporté aux urgences, il a été constaté que l'accident a été responsable des blessures suivantes : - Une fracture de l'extrémité proximale de l'humérus gauche ; - Une contusion du genou droit avec

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

677ecfdbb01eea4cf01a414b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Monsieur [I] [H] a été transporté à l’hôpital de [Localité 14] où il a été constaté un traumatisme du genou droit avec fracture comminutive de la rotule ayant nécessité une opération pour ostéosynthèse

Source officielle
TJ

CIVIL + 10 000

697bff30cdc6046d472f2710

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Me Julie D’ALLARD copie conforme à : Me Caroline BOYER Me Julie D’ALLARD + dossier EXPOSE DU LITIGE Le 26 février 2018, Madame [M] [D] a été opérée pour la mise en place d’une prothèse totale de genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6786b8dbdf5b5c7d10ca5a61

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il présentait les blessures suivantes : Une dermabrasion de l’hémithorax droitUne plaie superficielle d’environ 15 mm de la face antérieure du genou gaucheLes examens radiologiques réalisés ont révélé

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

67880ca8c21c0e53e7908181

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

discrète cicatrice centimétrique à la face palmaire de l’articulation interphalangienne distale du 4ème doigt de la main droite, une cicatrice traumatique violacée mesurant 4 cm sur 1 à la face latérale du genou

Source officielle
TJ

Chambre 2 Cabinet 2

67a13a55072c53c9d62b88aa

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Monsieur est salarié et produit un compte rendu radiographique en date du 21 mars 2022 faisant état d’arthrose sur les genoux et d’une rhizarthrose bilatérale sur les pouces.

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d960c432ce7d11a6ddc8

T. Judiciaire

5 février 2024

5 février 2024

réduction médical et immobilisation par attelle, une fracture du radius distal ostéosynthésée par brochage et immobilisation par résine, des plaies au pouce et à l’index droits, une lésion superficielle du genou

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

68d2ee7169293f91fcc72e1c

T. Judiciaire

23 septembre 2025

23 septembre 2025

d'un droit de visite pour son fils [W], âgé de 12 ans, suivant jugement JAF du 3 novembre 2022 et que Madame [N], bénéficiaire de l'allocation adulte handicapé, a subi en janvier 2025 une opération du genou

Source officielle

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