cheminée et du trumeau ; un éclat sur le parquet à proximité de la porte-fenêtre ; le bris d’un carreau (un second a été brisé pendant le constat); un défaut de planéité du parquet à l’endroit où une lame

alors même que les Autorités de tutelle seules compétentes pour les délivrer et le cas échéant intervenir pour faire cesser les activités non autorisées ont confirmé à la défenderesse en amont du lancement

Sport et Canal+ Séries. 7.Le 16 mars 2020, premier jour du confinement décidé par les pouvoirs publics en raison de la pandémie de Covid-19, le président de la société Groupe Canal+ a annoncé le lancement

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me LEVY TERDJMAN et Me ELBAZ Copies certifiées conformes délivrées le: à Me HOZE SITRUK et Me RIBAULT-LABBÉ ■ 8ème chambre

Piasten a commercialisé, à compter de janvier 2018 divers produits, dont des cacahuètes enrobées de chocolat et de sucre, faisant partie de la catégorie des turbinés, sous ses marques “Treets”, le lancement

Le 7 octobre 2022, le cabinet LANG ET ASSOCIÉS, cabinet d’expertise privé, mandaté par ALLIANZ IARD, a dressé un rapport d'expertise non contradictoire.

Réfection des mastics ; Remplacement des vitres détériorées. c) Dispositifs d'occultation de la lumière tels que stores et jalousies : Graissage ; Remplacement notamment de cordes, poulies ou de quelques lames

La société L’ATELIER MEDINA ET FILS, assurée auprès de la SA MAAF ASSURANCES, s’est quant à elle vue confier la mise en place d’une ossature bois ainsi que la pose de lames de terrasse.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Emmanuel DE LAAGE DE MEUX Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain ROSSI LANDI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond

[K] [B], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Eric-gilbert LANEELLE de la SELAS CLAMENS CONSEIL, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant/postulant, vestiaire : 326 Mme [D] [U], demeurant

conditions d’expédition sont indéterminées, Mme [B] aurait écrit de nouveau à Mme [G] dans les termes suivants : « Reprenant votre mail d’hier, et nos récents échanges, l’ADI note que [7] U s’engage à : Lancer

Nous avons lancé la procédure pour que le bail soit uniquement à son nom. » ( pièce 6 de M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Mardi sept Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : LABBE

JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Mardi sept Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : LABBE

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Mardi sept Avril deux mil vingt six COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : LABBE

agrandissement de sa maison d’habitation ; Il dispose d’un rapport d’expertise rendu le 10 avril 2025 par le cabinet CET Cerutti qui relève les désordres suivants : - des défauts d’assemblage des lames

1er octobre 2021, et porte sur un local communal qui « est concerné par un projet d'envergure de réaménagement du quartier (commerces et habitat) pour lequel les études de concertation devraient être lancées

avril 2024 et les conclusions du rapport d'expertise amiable en date du 9 septembre 2024) rendent vraisemblables les désordres allégués par la demanderesse, tels que le tuilage et le soulèvement des lames

et Madame [I] [E] (leur pièce 13) retient, après deux tests distincts, l’existence d’une fuite sur le réseau du plancher chauffant de la chambre concernée pour expliquer la présence d’eau au dos des lames

instance en fixation d’indemnités d’expropriation poursuivie Par : l’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE [Localité 15] EST - EPFGE [Adresse 22] [Adresse 13] [Localité 7] représenté par Maître Véronique LANG