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1 037 résultats pour « stagiaire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

678ebe32bfd75b73b3e44739

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Madame Marushka LAURENS, Auditrice de Justice, de Madame Lucie METRETIN, Greffier lors des débats, de Madame Odile PEROL, faisant fonction de Greffier lors des délibérés et de Madame [U] [I], Greffier stagiaire

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 6-10000

678ebe34bfd75b73b3e4476b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

assistée de Madame [E] [O], Auditrice de Justice, de Madame Lucie METRETIN, Greffier lors des débats, de Madame Odile PEROL, faisant fonction de Greffier lors des délibérés et de Madame [J] [Z], Greffier stagiaire

Source officielle
TJ

TPX SGL JCP FOND

6a21d0e6cdc6046d472d4150

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

représenté d'autre part, COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Juge des contentieux de la protection : Sophie VERNERET-LAMOUR, en la présence de Mathilde AUTIER, magistrate à titre temporaire stagiaire

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bad9cdc6046d479ce69e

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL : Président : Quentin ZELLER, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Olivier POIX, présent à l’audience et lors de la mise à disposition en présence de Monsieur [C] [W], Greffier-stagiaire

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10bb6ccdc6046d479cf2da

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

: Président : Quentin ZELLER, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Olivier POIX, présent à l’audience et lors de la mise à disposition, en présence de Monsieur Samuel GOUYE, Greffier-stagiaire

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

6a10badfcdc6046d479ce707

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL : Président : Quentin ZELLER, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Olivier POIX, présent à l’audience et lors de la mise à disposition en présence de Monsieur [M] [K], Greffier-stagiaire

Source officielle
TJ

JERICHO CIVIL

6a18b13dcdc6046d474a3fc7

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

protection GREFFIER lors des débats et de la mise à disposition : Madame Anne-Lise VOYER, Greffier en présence lors des débats de Madame [F] [Q], auditrice de justice et Madame [G] [C], greffière stagiaire

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696bc899a603a692911c6cb

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[S] dès lors que celui-ci n’avait que la simple qualité de stagiaire inspecteur, ce dont la société était informée dès le courrier d’avis de contrôle du 22/05/2018.

Source officielle
TJ

Pôle social

69fa3582cdc6046d47b3fe3d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

ont été annulés ou reportés sans explication préalable créant une déconsidération de son travail, -le 19 juin 2023, elle a alerté la médecine du travail sur sa situation ; elle s’est confiée à une stagiaire

Source officielle
TJ

CIVIL

68ed66850da7cb996dcb1e90

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Valérie GRANER DUSSOL, cadre greffier, lors du prononcé de la décision ; et en présence de : Madame [R] [T], auditrice de justice, Madame [W] [B], attachée de justice et Madame [Z] [D], greffière stagiaire

Source officielle
TJ

REFERES

68e037ae74e929a9d8fca97a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Stéphanie PITOY, présente lors des débats et Mme Valérie GRANER DUSSOL, cadre greffier lors du prononcé de la décision ; En présence de Madame [L] [K], Attachée de justice et Madame [C] [I], Greffière stagiaire

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

69669f96cdc6046d472dda2e

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

plaidant ET : DEFENDEUR L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Julien CHAINAY, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant En présence de Madame [G], avocate stagiaire

Source officielle
TJ

Ctx protection sociale

696029cccdc6046d47ad43fd

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Juge Assesseur : Sylvain HAENGGI, Représentant des employeurs Assesseur : Riad BOUCHAREB, Représentant des travailleurs salariés Greffier : Emilie ABAD, Greffier En présence d’[P] [L], greffière stagiaire

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

6977eac9cdc6046d47ce7b25

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

plaidant ET : DEFENDEUR L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Julien CHAINAY, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant En présence de Madame [E], avocate stagiaire

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

697b471ecdc6046d47187d04

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

plaidant ET : DEFENDEUR L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Julien CHAINAY, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant En présence de Madame [G], avocate stagiaire

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

697b6e39cdc6046d471e7360

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

plaidant ET : DEFENDEUR L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Julien CHAINAY, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant En présence de Madame [K], avocate stagiaire

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

697bd5e0cdc6046d472c5f76

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

plaidant ET : DEFENDEUR L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Julien CHAINAY, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant En présence de Madame [X], avocate stagiaire

Source officielle
TJ

TJ Procédures orales

697e316ecdc6046d476bd070

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

plaidant ET : DEFENDEUR L’AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Julien CHAINAY, avocat au barreau de RENNES, avocat plaidant En présence de Madame [N], avocate stagiaire

Source officielle
TJ

1/4 social

662a9fecc8a1343b8cd626c4

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

TRIBUNAL Catherine DESCAMPS, 1er Vice-Président Emmanuelle DEMAZIERE, Vice-présidente Paul RIANDEY, Vice-président assistée de Elisabeth ARNISSOLLE, Greffier, en présence de Houna MFOIHAYA, Greffier stagiaire

Source officielle
TJ

1ère chambre

69d6c90dcdc6046d4791d090

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

JUDICIAIRE DE CASTRES JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame Julie MIALHE GREFFIER : Madame Catherine TORRES En présence de Madame [X] [W], greffier-stagiaire

Source officielle

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