Ainsi fait le 08/04/2024 au palais de justice de Lyon, Mme Isabelle BELACCHI GREFFIERE Monsieur Martin JACOB PRESIDENT Notification le : Une copie certifiée conforme à : Société [4], rep/assistant

Ainsi fait le 08/04/2024 au palais de justice de Lyon, Mme Isabelle BELACCHI GREFFIERE Monsieur Martin JACOB PRESIDENT Notification le : Une copie certifiée conforme à : [X] [L], rep/assistant

AINSI ORDONNE ET PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES AU PALAIS DE JUSTICE DE MARSEILLE, LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ LE GREFFIER                                                                    

AINSI ORDONNE ET PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES AU PALAIS DE JUSTICE DE MARSEILLE, LE QUINZE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE LE GREFFIER                                                                  

AINSI ORDONNE ET PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES AU PALAIS DE JUSTICE DE MARSEILLE, LE QUINZE NOVEMBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE LE GREFFIER                                                                  

AINSI ORDONNE ET PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES AU PALAIS DE JUSTICE DE MARSEILLE, le 09 AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ LE GREFFIER LE PRESIDENT

24/00105 - N° Portalis DBZT-W-B7I-GHQX N° MINUTE : 24/00284 Le cinq juillet deux mil vingt quatre Le tribunal judiciaire de Valenciennes, statuant en matière de protection sociale, siègeant au palais

AINSI ORDONNE ET PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES AU PALAIS DE JUSTICE DE MARSEILLE, le SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE LE GREFFIER LE PRESIDENT

AINSI ORDONNE ET PRONONCE EN AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES AU PALAIS DE JUSTICE DE MARSEILLE, le 09 OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE LE GREFFIER LE PRESIDENT

MY MONEY BANK contre [E] [Z] épouse [S] LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice

CREDIT LYONNAIS contre [U] [O] LE SIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ à NEUF HEURES  ; À l'audience publique des Saisies Immobilières du Tribunal Judiciaire d'EVREUX, tenue au Palais de Justice de ladite

Ainsi fait le 08/01/2024 au palais de justice de Lyon, Mme Isabelle BELACCHI GREFFIERE Monsieur Jérôme WITKOWSKI PRESIDENT Notification le : Une copie certifiée conforme à : CGSS DE LA REUNION [N]

Ainsi fait le 25/01/2024 au palais de justice de Lyon, M.

__________________ Audience publique du 11 janvier 2024 Ordonnance du 11 janvier 2024 partie demanderesse Société [4], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Me August DEBOUZY, avocat au barreau de PARIS

_________________ Audience publique du 11 janvier 2024 Ordonnance du 11 janvier 2024 partie demanderesse Société [4], demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Me August DEBOUZY, avocat au barreau de PARIS

____________ Audience publique du 11 janvier 2024 Ordonnance du 11 janvier 2024 partie demanderesse Société [4] ([4]), demeurant [Adresse 1] rep/assistant : Me August DEBOUZY, avocat au barreau de PARIS

Ainsi fait le 11/01/2024 au palais de justice de Lyon, M.

Ainsi fait le 31/01/2024 au palais de justice de Lyon, Mme Doriane SWIERC GREFFIERE Monsieur Jérôme WITKOWSKI PRESIDENT Notification le : Une copie certifiée conforme à : [G] [Y] CPAM DU RHONE

IRINI PACI représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA de la S.E.L.A.R.L.

AINSI JUGÉ ET PRONONCÉ EN AUDIENCE PUBLIQUE DE LA NEUVIEME CHAMBRE AU PALAIS DE JUSTICE DE MARSEILLE LE DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT QUATRE LE GREFFIERLE JUGE DE L'EXÉCUTION