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803 résultats pour « (sur le 1er moyen) sport »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP

668d7c6b53e3bdd07785bec7

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

débats par Louise THEETTEN, Juge, assisté(e) de Sylvie DEHAUDT, Greffier RG : 24/1112 – Page - SD EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé en date du 29 mai 2017 et à effet du 1er

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

6966d245cdc6046d4731c482

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par ordonnance de référé du 1er mars 2024, une expertise judiciaire a été ordonnée et confiée à M. [U].

Source officielle
TJ

REFERES

69ab9cb0cdc6046d47cac1c2

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

AUTO SPORT (FIAT) SAS inscrit au RCS de [J] sous le numéro 316 468 685, prise en la personne de son représentant légal en cette qualité audit siège.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

661ec0dfa0f63503363502ed

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

Compte tenu du coût moyen de l’emploi d’une personne non qualifiée à domicile, en dehors du recours à une association prestataire, le coût horaire de 20 € sera retenu. Le préjudice de M.

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

6a0cd189cdc6046d473c8f3a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Après avoir classé l’infraction au degré moyen de l’échelle de gravité et après avoir relevé la reconnaissance de culpabilité de M.

Source officielle
TJ

4ème chambre

6684548f8bcff606d9c92201

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

. *** Pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions des parties, il est renvoyé aux écritures visées ci-dessus conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
TJ

JLD

69d82638cdc6046d47b29fc2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Vu l’avis motivé en date du 31 mars 2026 établi par le Docteur [B], Vu les réquisitions écrites du procureur de la République près le Tribunal judiciaire de LAON en date du 1er avril 2026 tendant au

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

668c2d07894f7f4d2e0a88f2

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

En application de l’article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux conclusions quant à l’exposé détaillé des prétentions et moyens.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

669021c4766d1156dbbece58

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Au mois de juillet 2015, Madame [W] consultait le Docteur [X], médecin du sport à l’hôpital [21], qui prescrivait un scanner du bassin révélant des lésions lytiques.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67003dbcc34eb4cc857aa803

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

SPORTS ET PAYSAGES SEPA dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante ni constituée DÉFENDEURS D'AUTRE PART ORDONNANCE : Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, réputée

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6876988be74401da7f356b6e

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

A ce titre, si l'article L. 212-1 du Code du sport dispose que l'encadrement rémunéré d'activités physiques ou sportives est soumis à détention de qualifications spécifiques, en l'espèce, le versement

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

6706c98ef1d01e3c86f08367

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

En réponse, la société Allianz n’oppose aucun moyen aux provisions sollicitées par l’ensemble des consorts [B].

Source officielle
TJ

0P16 Aud civile prox 7

67f6bdaaa9d5adc26061fe17

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

préalable acceptée le 21 août 2021, la SA CA CONSUMER FINANCE, anciennement dénommée SOFINCO, a consenti à Madame [T] [W] un prêt n°83050455623 affecté à l’acquisition d’un véhicule sans permis CITY SPORT

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

69767befcdc6046d47b33228

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Prétentions et moyens des parties Dans leur assignation du 17 avril 2023, Mme et M.

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TJ

18° chambre 3ème section

67856756aaacbea0fe680e4c

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La société Fitness first France a vendu lesdits locaux à la société 56 La Fontaine, qui lui a concédé sur ceux-ci, par acte du 13 octobre 2011, un bail commercial à usage de salle de sport et de fitness

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 1

662a9fbac8a1343b8cd62386

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

être reproduit pour la transcription de la décision dans un acte authentique ou dans un acte public ; DIT qu'entre les époux, les effets du divorce remonteront en ce qui concerne les biens à la date du 1er

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 1

65809c873ea7c8c11210133a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

janvier de chaque année sur la base de l'indice des prix à la consommation publié par l'INSEE (série France entière pour les ménages urbains), pour la première fois le 1er janvier de l'année suivant la

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

68e4045b681ed727f2a3f578

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il sera retenu une valeur de 250€, valeur moyenne d’une gourmette or. 3.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

668838e6342d338c20d30fbb

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Le rapport d’expertise retient que la pratique du sport n’est pas contre indiquée mais peut réveiller des douleurs.

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TJ

18° chambre 1ère section

6581ee423ea7c8c1125210db

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

L’ordonnance de clôture a été rendue le 1er décembre 2022.

Source officielle

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