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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP
668d7c6b53e3bdd07785bec7
8 juillet 2024
débats par Louise THEETTEN, Juge, assisté(e) de Sylvie DEHAUDT, Greffier RG : 24/1112 – Page - SD EXPOSE DU LITIGE : Par acte sous seing privé en date du 29 mai 2017 et à effet du 1er
3ème Chambre (Reféré)
6966d245cdc6046d4731c482
9 janvier 2026
Par ordonnance de référé du 1er mars 2024, une expertise judiciaire a été ordonnée et confiée à M. [U].
REFERES
69ab9cb0cdc6046d47cac1c2
AUTO SPORT (FIAT) SAS inscrit au RCS de [J] sous le numéro 316 468 685, prise en la personne de son représentant légal en cette qualité audit siège.
2ème chambre Cab4
661ec0dfa0f63503363502ed
16 avril 2024
Compte tenu du coût moyen de l’emploi d’une personne non qualifiée à domicile, en dehors du recours à une association prestataire, le coût horaire de 20 € sera retenu. Le préjudice de M.
POLE CIVIL section 5
6a0cd189cdc6046d473c8f3a
19 mai 2026
Après avoir classé l’infraction au degré moyen de l’échelle de gravité et après avoir relevé la reconnaissance de culpabilité de M.
4ème chambre
6684548f8bcff606d9c92201
2 juillet 2024
. *** Pour un plus ample exposé des faits, moyens et prétentions des parties, il est renvoyé aux écritures visées ci-dessus conformément aux dispositions de l’article 455 du code de procédure civile.
JLD
69d82638cdc6046d47b29fc2
3 avril 2026
Vu l’avis motivé en date du 31 mars 2026 établi par le Docteur [B], Vu les réquisitions écrites du procureur de la République près le Tribunal judiciaire de LAON en date du 1er avril 2026 tendant au
2ème Chambre Cab2
668c2d07894f7f4d2e0a88f2
En application de l’article 455 du code de procédure civile, il est renvoyé aux conclusions quant à l’exposé détaillé des prétentions et moyens.
1ère Chambre Cab2
669021c4766d1156dbbece58
11 juillet 2024
Au mois de juillet 2015, Madame [W] consultait le Docteur [X], médecin du sport à l’hôpital [21], qui prescrivait un scanner du bassin révélant des lésions lytiques.
Chambre des référés
67003dbcc34eb4cc857aa803
4 octobre 2024
SPORTS ET PAYSAGES SEPA dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante ni constituée DÉFENDEURS D'AUTRE PART ORDONNANCE : Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe, réputée
5ème CHAMBRE CIVILE
6876988be74401da7f356b6e
8 juillet 2025
A ce titre, si l'article L. 212-1 du Code du sport dispose que l'encadrement rémunéré d'activités physiques ou sportives est soumis à détention de qualifications spécifiques, en l'espèce, le versement
4ème chambre 1ère section
6706c98ef1d01e3c86f08367
8 octobre 2024
En réponse, la société Allianz n’oppose aucun moyen aux provisions sollicitées par l’ensemble des consorts [B].
0P16 Aud civile prox 7
67f6bdaaa9d5adc26061fe17
16 juillet 2024
préalable acceptée le 21 août 2021, la SA CA CONSUMER FINANCE, anciennement dénommée SOFINCO, a consenti à Madame [T] [W] un prêt n°83050455623 affecté à l’acquisition d’un véhicule sans permis CITY SPORT
Chambre 1 Cabinet 1
69767befcdc6046d47b33228
6 janvier 2025
Prétentions et moyens des parties Dans leur assignation du 17 avril 2023, Mme et M.
18° chambre 3ème section
67856756aaacbea0fe680e4c
13 janvier 2025
La société Fitness first France a vendu lesdits locaux à la société 56 La Fontaine, qui lui a concédé sur ceux-ci, par acte du 13 octobre 2011, un bail commercial à usage de salle de sport et de fitness
JAF section 3 cab 1
662a9fbac8a1343b8cd62386
25 avril 2024
être reproduit pour la transcription de la décision dans un acte authentique ou dans un acte public ; DIT qu'entre les époux, les effets du divorce remonteront en ce qui concerne les biens à la date du 1er
JAF section 2 cab 1
65809c873ea7c8c11210133a
18 décembre 2023
janvier de chaque année sur la base de l'indice des prix à la consommation publié par l'INSEE (série France entière pour les ménages urbains), pour la première fois le 1er janvier de l'année suivant la
CH ECOCOM General
68e4045b681ed727f2a3f578
6 octobre 2025
Il sera retenu une valeur de 250€, valeur moyenne d’une gourmette or. 3.
2ème Chambre Cab1
668838e6342d338c20d30fbb
5 juillet 2024
Le rapport d’expertise retient que la pratique du sport n’est pas contre indiquée mais peut réveiller des douleurs.
18° chambre 1ère section
6581ee423ea7c8c1125210db
19 décembre 2023
L’ordonnance de clôture a été rendue le 1er décembre 2022.
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