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139 résultats pour « Baladda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6866e052d33109fd079b48a1

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Au soutien de ses prétentions, il explique qu’il était dirigeant du centre équestre “Les écuries de la Spinetoise” et était propriétaire d’une jument nommée Tamise [Localité 12] ; que lors de la ballade

Source officielle

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TJ

17ème Ch. Presse-civile

65c3d9cdc432ce7d11a6fde8

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La publication précise alors qu’ils sont descendus dans “un magnifique hôtel de l’île”, que le couple a exploré les “plages paradisiaques du coin” pour en faire profiter leurs enfants : “entre balade en

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69cff2bacdc6046d4700af48

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

complets finalisés de 2016 à 2020 ; - tous les éléments comptables relatifs à la SCCV Vue Mer pour les exercices de 2016 à 2020, à savoir : les bilans et comptes de résultats ; les plaquettes ; les balances

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f160c63cd64a75c5298f

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Portalis DBXV-W-B7H-GD3T Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me Peter SCHMID, avocat au barreau de PARIS, Copie certifiée conforme délivrée le : à : Me Ambre BALLADUR

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

69d93cd3cdc6046d47cd4277

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Portalis DB3S-W-B7J-3DNE N° de Minute : 26/00252 Madame [S] [J] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Niamé DOUCOURE, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 182, Me Naiké BALAYA

Source officielle
TJ

Ch3 Cab3 Surendettement

69dea20ccdc6046d473e22bf

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

correspondant à la créance [1] n°… 2412, et préciser si vous formez une demande quant à la créance [1] n°….15987 Sur les mesures d’apurement - Dans leurs conclusions, les époux [O] [W] indiquent que la balance

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

670d6108d1ffbed0eed8e665

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

PORSCHE 911 CARRERA 3.2, véhicule de collection mis en circulation en 1984, dont il assurait un entretien régulier et qui fonctionnait parfaitement ; - le 23 mai 202l, il l’a loué pour une courte durée (balade

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TJ

Service des référés

68dd723c548223b2c7ab35a2

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

DEMANDERESSE Madame [H] [Y] [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Pierre BALLADUR, avocat au barreau de MEAUX - #E0476 DEFENDEURS La S.A.

Source officielle
TJ

Chambre 7/Section 3

660eeb2bfbb79e8fd3d2f25b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Localité 6] représenté par Me Ilanit SAGAND-NAHUM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1021 DEMANDEUR C/ Madame [I] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Naïke BALAYA

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TJ

JCP FOND

6a0e336bcdc6046d475db0a6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

janvier 2024, - le courrier du 24 juin 2025 d’une résidente de la résidence de Monsieur [R] se plaignant du comportement de Monsieur [R] qui urine depuis son balcon, lui crache dessus, l’insulte, se balade

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6a160cdacdc6046d47085588

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

greffe, • Les conventions réglementées, c’est-à-dire les contrat conclus entre la SCI LA VARANGUE et ses associés gérant ou non, des cinq dernières années, • Le grand livre, le livre journal et la balance

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TJ

1ère Chambre

68e961243ea43407b911491c

T. Judiciaire

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[Z], il ne prétend pas que celui-ci roulait vite ou trop vite, ce qui d’ailleurs est subjectif ; qu’il indique au contraire qu’ils effectuaient « une balade dominicale » en vélo selon un trajet habituel

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TJ

JCP - CIVIL2

66884208342d338c20d3e991

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

148) dont le siège social est sis 19/21 Quai d’Austerlitz - 75013 PARIS agissant poursuites et diligences de son Directeur Général domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Ambre BALLADUR

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TJ

1/2/1 nationalité A

66294e3c204c0caeeb99209a

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [J] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] (SENEGAL) représenté par Me Babacar NIANG

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TJ

1/2/1 nationalité A

66294e3f204c0caeeb9920dd

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [Y] [S] [F] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] (SENEGAL) représenté par Me Babacar

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TJ

1/2/1 nationalité A

66294e40204c0caeeb99210c

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [Z] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] (SENEGAL) représenté par Me Babacar NIANG

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TJ

1/2/1 nationalité A

66294e46204c0caeeb99218e

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [N] [Y] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] (SENEGAL) représenté par Me Babacar NIANG

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TJ

1/2/1 nationalité A

66294e46204c0caeeb9921a5

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [L] [U] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] (SENEGAL) représentée par Me Babacar

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TJ

1/2/1 nationalité A

66294e47204c0caeeb9921b2

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [W] [X] [Adresse 1] [Adresse 1] DAKAR (SENEGAL) représenté par Me Babacar NIANG, avocat

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TJ

1/2/1 nationalité A

66294e48204c0caeeb9921e2

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

[1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le : JUGEMENT rendu le 24 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [U] [X] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] (SENEGAL) représentée par Me Babacar NIANG

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