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94 résultats pour « Boustiere »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

0P10 Aud. civile prox 1

68f28af1e97b8c1829958424

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

PUCHOL de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE Société AXA FRANCE I.A.R.D, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TJ

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BOUSTIERE Avocat

SIREN 984652255Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

14/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BOUSTIERE, Jéremy

SIREN 917731358Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

21/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUSTIERE Avocat

SIREN 984652255Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/06/2025

Voir →

Créations

NETTOYAGE MAGIC EXPRESS, BOUSTIERE, Jéremy

SIREN 917731358Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

26/07/2022

Voir →

3ème Chbre Cab A1

67ec314cdd062d9f810e1de3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

principal L’ASSOCIATION REGIONALE POUR L’INTEGRATION, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

65b1634fb9f94e984650cb7d

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[O], née le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 10] (13), de nationalité française, aide soignante, tous deux domiciliés et demeurant [Adresse 3] tous deux représentés par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

68e55b580e2901d10fa38e10

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Assignation du : 20 Mars 2025 JUGEMENT rendu le 07 Octobre 2025 DEMANDERESSE COENIMED 13 rue des champarts 77820 CHATELET EN BRIE représentée par Maître Jérôme PUJOL de la SELEURL BOISSIERE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557c1cdc6046d47709355

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

460 et dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur de la société BSA PACA) représentée par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TJ

Section des Référés

677d87b0b032d83cfd3e8cc1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

BOUYGUES TELECOM Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 397 480 930 dont le siège social est 37-39, Rue BOISSIERE - 75116 PARIS représentée par Maître Hervé CAMADRO, de la SELARL DOLLA-VIAL ET ASSOCIÉS

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

6a173c71cdc6046d4725bdd0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

de l’Arche 92727 NANTERRE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal en exercice prise en sa qualité d’assureur de la société St CYR ETANCHEITE représentée par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

66479f83d9abb6262fe01494

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

immatriculée au RCS de NANTERRE sous le n° 722 057 460, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TJ

JCP TANCREDE

6866e578d33109fd079b58f0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUILLET 2025 ENTRE : DEMANDERESSE : Société coopérative BANQUE POPULAIRE GRAND OUEST immatriculée au RCS de RENNES sous le n°857 500 227 dont le siège social est sis 15, boulevard de la Boutière

Source officielle
TJ

1ère Chambre

678eba76bfd75b73b3e43ccd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Localité 9] (BELGIQUE) [Adresse 10] [Adresse 10] Représentant : Maître Véronique PINEAU de la SELARL ATLANTIQUE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d’ANGERS - Représentant : Maître Diane BOSSIERE

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d5572fcdc6046d477088a5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

460 et dont le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice (en sa qualité d’assureur de la société SOGITEC) représentée par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

69735426cdc6046d476868b2

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

SUPPRIMER le paragraphe 7 de la page 16, devenu le §2 de la page 18 des conclusions adverses, lequel mentionne : « Comme souvent, l’Agence CENTURY 21 BOISSIERE IMMOBILIER a fait le minimum, sur la base

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A4

69dd3c1ecdc6046d471f4a62

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

IARD dont le siège social est sis [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal en exercice en sa qualité d’assureur de la société SOL ESSAIS représentée par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

69de8d3bcdc6046d473ca7be

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Quant au fait que depuis la fin de l'année 2022, les titres de la SCS GRENATIMMAG soient devenus des actions "de préférence" émises par leur société-mère (BOISSIERES PART devenue [Localité 4], après la

Source officielle