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2 760 résultats pour « Cuisiner »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

679165eed4c7e89d7fe2f37e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

qui a nécessité le remplacement du parquet endommagé de la cuisine-séjour.

Source officielle
TJ

TPRX

69d94312cdc6046d47cdb330

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

- la présence de cafards dans la cuisine - des fissures murales dans le cellier, la cuisine, la pièce de vie et la chambre parentale - des prises électriques condamnées - un détecteur de fumée mal positionné

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68683b314965b5d9df3261f6

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Z] [J] travaille au sein de la Société [17] au sein de la résidence le [Localité 4] [Localité 20] depuis le 19 janvier 2006 en qualité de chef cuisinier.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d554e7cdc6046d4770626c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

(IKEA) et de la salle de bain, le transport depuis IKEA jusqu’au domicile de la cliente, la pose d’une table de cuisson, d’une hotte, ainsi que la fourniture et la pose de 3 convecteurs rayonnants de

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

687005d1b8daa57c7f66a8cc

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Relativement à l’impossibilité d’ouvrir les fenêtres de la cuisine au-delà de 90°, l’expert pointe le non-respect par l’entrepreneur de son obligation de conseil dès lors qu’il appartenait à celui-ci de

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

678021619c3ba90f51dc29ec

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le voisinage s'est plaint des odeurs de cuisine émanant du restaurant.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

65b2b57efd6229a4e58a5a40

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Pendant mes constatations, du personnel est en cuisine ; j’entends des bruits de vaisselle et de casserole. Il règne dans toute la cave une forte odeur de cuisine et de graisse.

Source officielle
TJ

Service des référés

67f418c24e0040aa3735d405

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

[I], relève également « une odeur persistante de cuisine est perceptible » et « lorsque M.

Source officielle
TJ

Référés

67f83192cf40727a00446bbe

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Bien que régulièrement assignée, la société ALSACE CUISINE PRO ne s’est pas fait représenter à l’audience du 25 février 2025.

Source officielle
TJ

Chambre 1

69deaf0fcdc6046d473f29af

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

L’expert précise qu’à proximité des lieux le 21 janvier 2024, il a constaté un ronronnement provenant de la gaine verticale de la cuisine.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

69ea6791cdc6046d474ba531

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

[G] a saisi la juridiction aux fins de condamnation de monsieur [X] [Q] en paiement de la somme de 4461,54 € à titre principal représentant des sommes dues en raison d’un chantier inachevé pour une cuisine

Source officielle
TJ

1ère Ch. Civile Cab. 1

67f04f7f02fc178212f87ac4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Aux termes de son assignation, la société DISCOUNT CUISINES 7demande au tribunal de : Condamner Monsieur [E] [F] à payer à la société DISCOUNT CUISINES 7 une somme de 15 250 € TTC augmentée des intérêts

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594241296b51ba2ba8683

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CENA CUISINES, exerçant sous l’enseigne CUISINES REFERENCES, la fourniture et l’installation d’une cuisine modèle 648 FLASH pour un montant de 5.500 euros.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69654eb9cdc6046d47102778

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SOCIETE DES CUISINES DE NOUVELLE GENERATION (Maître [Y] [U]) ; S.A.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

65b00dcab98137c174784b10

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation des

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6975f396cdc6046d47a621af

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Des problèmes ont cependant persisté, particulièrement un défaut relevé par GRDF au niveau de l’arrivée d’air dans la cuisine et le hall d’entrée, où se trouve le radiateur.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

69761e34cdc6046d47a9e27d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Des problèmes ont cependant persisté, particulièrement un défaut relevé par GRDF au niveau de l’arrivée d’air dans la cuisine et le hall d’entrée, où se trouve le radiateur.

Source officielle
TJ

PAC - Contentieux

68a61d501abbd5bba7d96300

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

les meubles hauts et bas, le plan de travail en marbre gris, l’évier, le mitigeur, la plaque à induction, la hotte aspirante, les fours encastrables, l’îlot central avec plateau en marbre gris de la cuisine

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67379f198b3f1e77535a6fa8

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Par acte de commissaire de justice du 20 juillet 2022, Madame [O] [W] a fait assigner la SAS Cuisine [Localité 3] Habitat devant le tribunal judiciaire de Paris aux fins de condamner la SAS Cuisine [Localité

Source officielle
TJ

Référés

69cedecacdc6046d47e8c814

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

En défense, régulièrement assignée à étude, la société COTE CUISINE n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.

Source officielle

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