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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Mise en Etat 1ère Chambre
679165eed4c7e89d7fe2f37e
9 janvier 2025
qui a nécessité le remplacement du parquet endommagé de la cuisine-séjour.
TPRX
69d94312cdc6046d47cdb330
10 avril 2026
- la présence de cafards dans la cuisine - des fissures murales dans le cellier, la cuisine, la pièce de vie et la chambre parentale - des prises électriques condamnées - un détecteur de fumée mal positionné
CTX PROTECTION SOCIALE
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3 avril 2025
EXPOSE DU LITIGE Monsieur [Z] [J] travaille au sein de la Société [17] au sein de la résidence le [Localité 4] [Localité 20] depuis le 19 janvier 2006 en qualité de chef cuisinier.
6ème chambre 1ère section
69d554e7cdc6046d4770626c
7 avril 2026
(IKEA) et de la salle de bain, le transport depuis IKEA jusqu’au domicile de la cliente, la pose d’une table de cuisson, d’une hotte, ainsi que la fourniture et la pose de 3 convecteurs rayonnants de
7ème chambre 1ère section
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8 juillet 2025
Relativement à l’impossibilité d’ouvrir les fenêtres de la cuisine au-delà de 90°, l’expert pointe le non-respect par l’entrepreneur de son obligation de conseil dès lors qu’il appartenait à celui-ci de
18° chambre 2ème section
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Le voisinage s'est plaint des odeurs de cuisine émanant du restaurant.
8ème chambre 2ème section
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25 janvier 2024
Pendant mes constatations, du personnel est en cuisine ; j’entends des bruits de vaisselle et de casserole. Il règne dans toute la cave une forte odeur de cuisine et de graisse.
Service des référés
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7 avril 2025
[I], relève également « une odeur persistante de cuisine est perceptible » et « lorsque M.
Référés
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8 avril 2025
Bien que régulièrement assignée, la société ALSACE CUISINE PRO ne s’est pas fait représenter à l’audience du 25 février 2025.
Chambre 1
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L’expert précise qu’à proximité des lieux le 21 janvier 2024, il a constaté un ronronnement provenant de la gaine verticale de la cuisine.
PCP JTJ proxi requêtes
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13 avril 2026
[G] a saisi la juridiction aux fins de condamnation de monsieur [X] [Q] en paiement de la somme de 4461,54 € à titre principal représentant des sommes dues en raison d’un chantier inachevé pour une cuisine
1ère Ch. Civile Cab. 1
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Aux termes de son assignation, la société DISCOUNT CUISINES 7demande au tribunal de : Condamner Monsieur [E] [F] à payer à la société DISCOUNT CUISINES 7 une somme de 15 250 € TTC augmentée des intérêts
Chambre 6 - Référés Pdt
670594241296b51ba2ba8683
8 octobre 2024
CENA CUISINES, exerçant sous l’enseigne CUISINES REFERENCES, la fourniture et l’installation d’une cuisine modèle 648 FLASH pour un montant de 5.500 euros.
2ème Chambre Cab1
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9 janvier 2026
SOCIETE DES CUISINES DE NOUVELLE GENERATION (Maître [Y] [U]) ; S.A.
PPP Contentieux général
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9 janvier 2024
ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation des
0P3 P.Prox.Référés
6975f396cdc6046d47a621af
11 janvier 2024
Des problèmes ont cependant persisté, particulièrement un défaut relevé par GRDF au niveau de l’arrivée d’air dans la cuisine et le hall d’entrée, où se trouve le radiateur.
69761e34cdc6046d47a9e27d
PAC - Contentieux
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les meubles hauts et bas, le plan de travail en marbre gris, l’évier, le mitigeur, la plaque à induction, la hotte aspirante, les fours encastrables, l’îlot central avec plateau en marbre gris de la cuisine
PCP JTJ proxi fond
67379f198b3f1e77535a6fa8
30 janvier 2024
Par acte de commissaire de justice du 20 juillet 2022, Madame [O] [W] a fait assigner la SAS Cuisine [Localité 3] Habitat devant le tribunal judiciaire de Paris aux fins de condamner la SAS Cuisine [Localité
69cedecacdc6046d47e8c814
2 avril 2026
En défense, régulièrement assignée à étude, la société COTE CUISINE n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.
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