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105 résultats pour « Geau-Brissonnière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

. – Goniométrie des membres inférieurs (16/09/2025) : genu varum droit à 7,1°, gauche 9,5°. – Arthroscanner genou gauche (20/04/2021) : atteinte cartilagineuse sans atteinte méniscale. – Infiltration test

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6712c1f481734932ee481e04

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

des préjudices de l’enfant [Z] [F] [U] Il résulte du rapport d’expertise déposé le 15 juin 2020, auquel il convient de se reporter pour plus ample exposé, les conclusions suivantes : - Antécédents : Genu

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6581ee053ea7c8c112520e7e

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[N] [W] sollicite la somme de 8.000 euros précisant qu’il a conservé des cicatrices, une amyotrophie étagée du membre inférieur droit, une déformation du genu varum, une marche perturbée avec fauchage

Source officielle
TJ

Service des référés

6960074ecdc6046d47aaecd2

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Herveline Rideau de Longcamp de l’AARPI MRL Avocats, avocats au barreau de Paris #L0139 DEFENDERESSE Madame [P] [N] [X] [W] [G] épouse [O] [F] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Sarah Geay

Source officielle
TJ

CH4 RÉFÉRÉ JCP

69ceee99cdc6046d47ea16d9

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Il précise géalement que le locataire s'est engagé à payer sa dette locative, qu'il n'a pas pu se présenter à l'audience et perçoit la somme approximative de 3000 euros quand il est en déplacement professionnel

Source officielle
TJ

Chambre 4- Ctx général

69cc1989cdc6046d47a774a0

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

présent jugement a été mis à disposition au greffe le 8 janvier 2026 et signé par Cécile LUTON, Vice-Présidente, Juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire d’ANGOULÊME et par Françoise BRESSON

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d81530cdc6046d47b132ce

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

de la SELARL LEX PUBLICA, avocats au barreau D’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Claire SOLER, Vice-Présidente Assesseur : Anne-Laure BRISSON

Source officielle
TJ

CABINET 3

6a1f2836cdc6046d47ddf98f

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [F] [R] né le 25 Mars 1982 à ORAN (ALGERIE) 28 rue Chanoine Lallement 51100 REIMS Rep/assistant : Maître Agnès MERCIER de la SCP MARTEAU-REGNIER-MERCIER-PONTON-BRACONNIER

Source officielle
TJ

Chambre 4- Ctx général

69cc194ecdc6046d47a77083

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

présent jugement a été mis à disposition au greffe le 8 janvier 2026 et signé par Cécile LUTON, Vice-Présidente, Juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire d’ANGOULÊME et par Françoise BRESSON

Source officielle
TJ

Chambre 4- Ctx général

69cc1962cdc6046d47a771da

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

présent jugement a été mis à disposition au greffe le 8 janvier 2026 et signé par Cécile LUTON, Vice-Présidente, Juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire d’ANGOULÊME et par Françoise BRESSON

Source officielle
TJ

Chambre 4- Ctx général

69cc1982cdc6046d47a77431

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

présent jugement a été mis à disposition au greffe le 8 janvier 2026 et signé par Cécile LUTON, Vice-Présidente, Juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire d’ANGOULÊME et par Françoise BRESSON

Source officielle
TJ

JCP REFERES

6706f60ef1d01e3c86fadbf5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

seul dépôt de plainte de Monsieur [W] pour l’EPFL qui mentionne s’être déplacé sur les lieux le 21 mai 2024 et que « les personnes sont entrées dans les lieux en forçant le volet d’une chambre et en brisant

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21f72b5e5e648caf685

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SA AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de la SAS BFC la SA ALLIANZ IARD en qualité d'assureur de la SAS BFC la société d'assurance mutuelle SMABPT en qualité d'assureur de la SAS BFC ; la SELAS GEAUDE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

672a74bfffd80027b5d30311

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

parcelle AZ [Cadastre 2], d’une superficie de 2a 33ca, [Adresse 3], pour une maison à usage d’habitation sur deux étages et un jardin, constituant le lot numéro 25 d’un groupe d’habitations dénommé «La Bretonnière

Source officielle
TJ

Service JCP

69856c7ecdc6046d4721ca5b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

se limitant à la production des certificats médicaux datés des 14 avril 2021 et 27 janvier 2022 mentionnant pour le premier que le motif d’hospitalisation est une gêne respiratoire et pour le second “ GEA

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a845eb387f553b9e85e

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

monopodal : oui ; accroupissement : oui ; relevage : oui ; contracture : non ; steppage : non ; attitude antalgique : non ; hyperextension : 20 ; inclinaison latérale : 35 gauche / 35 droite ; -genoux : genu

Source officielle
TJ

Chambre 21

6616d33763271232b2e4404f

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

[R] et faible iconographie disponible, - deux diagnostics possibles au vu de la symptomatologie évoquée au mois de juin 2013 : soit une décompensation d’un syndrome rotulien favorisé par l’âge, le genu

Source officielle
TJ

Service des référés

68e0153d74e929a9d8fa3327

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

’hôpital de la [Localité 18] [Localité 27] (groupe hospitalier Diaconesses [Localité 18] [Localité 27]) d’une arthroplastie totale du genou en raison d’une gonarthrose tri-compatimentaire gauche sur genu

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c5ecdc6046d47084af8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

PRESSE DU GEAN,T Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CANNES sous le numéro 834 589 533, prise en la personne de son Gérant, en exercice.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

68e88b9a3ea43407b9fbc43b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

pelouse ; marche rapide pénible ; usage d’une canne pour se rassurer ; conduite automobile pénible (10 km max) - Séquelles : boiterie manifeste à droite ; déficit d’extension du genou gauche à -5° ; genu

Source officielle

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