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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
6976836acdc6046d47b39dba
7 janvier 2026
. – Goniométrie des membres inférieurs (16/09/2025) : genu varum droit à 7,1°, gauche 9,5°. – Arthroscanner genou gauche (20/04/2021) : atteinte cartilagineuse sans atteinte méniscale. – Infiltration test
1ère Chambre Civile
6712c1f481734932ee481e04
4 octobre 2024
des préjudices de l’enfant [Z] [F] [U] Il résulte du rapport d’expertise déposé le 15 juin 2020, auquel il convient de se reporter pour plus ample exposé, les conclusions suivantes : - Antécédents : Genu
19ème chambre civile
6581ee053ea7c8c112520e7e
19 décembre 2023
[N] [W] sollicite la somme de 8.000 euros précisant qu’il a conservé des cicatrices, une amyotrophie étagée du membre inférieur droit, une déformation du genu varum, une marche perturbée avec fauchage
Service des référés
6960074ecdc6046d47aaecd2
8 janvier 2026
Herveline Rideau de Longcamp de l’AARPI MRL Avocats, avocats au barreau de Paris #L0139 DEFENDERESSE Madame [P] [N] [X] [W] [G] épouse [O] [F] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Sarah Geay
CH4 RÉFÉRÉ JCP
69ceee99cdc6046d47ea16d9
2 avril 2026
Il précise géalement que le locataire s'est engagé à payer sa dette locative, qu'il n'a pas pu se présenter à l'audience et perçoit la somme approximative de 3000 euros quand il est en déplacement professionnel
Chambre 4- Ctx général
69cc1989cdc6046d47a774a0
présent jugement a été mis à disposition au greffe le 8 janvier 2026 et signé par Cécile LUTON, Vice-Présidente, Juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire d’ANGOULÊME et par Françoise BRESSON
1ère Chambre
69d81530cdc6046d47b132ce
7 avril 2026
de la SELARL LEX PUBLICA, avocats au barreau D’ANGERS COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président Assesseur : Claire SOLER, Vice-Présidente Assesseur : Anne-Laure BRISSON
CABINET 3
6a1f2836cdc6046d47ddf98f
22 mai 2026
PARTIE DÉFENDERESSE : Monsieur [F] [R] né le 25 Mars 1982 à ORAN (ALGERIE) 28 rue Chanoine Lallement 51100 REIMS Rep/assistant : Maître Agnès MERCIER de la SCP MARTEAU-REGNIER-MERCIER-PONTON-BRACONNIER
69cc194ecdc6046d47a77083
69cc1962cdc6046d47a771da
69cc1982cdc6046d47a77431
JCP REFERES
6706f60ef1d01e3c86fadbf5
8 octobre 2024
seul dépôt de plainte de Monsieur [W] pour l’EPFL qui mentionne s’être déplacé sur les lieux le 21 mai 2024 et que « les personnes sont entrées dans les lieux en forçant le volet d’une chambre et en brisant
Référés civils
686eb21f72b5e5e648caf685
1 juillet 2025
SA AXA FRANCE IARD en qualité d'assureur de la SAS BFC la SA ALLIANZ IARD en qualité d'assureur de la SAS BFC la société d'assurance mutuelle SMABPT en qualité d'assureur de la SAS BFC ; la SELAS GEAUDE
Deuxième Chambre
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10 octobre 2024
parcelle AZ [Cadastre 2], d’une superficie de 2a 33ca, [Adresse 3], pour une maison à usage d’habitation sur deux étages et un jardin, constituant le lot numéro 25 d’un groupe d’habitations dénommé «La Bretonnière
Service JCP
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7 juillet 2025
se limitant à la production des certificats médicaux datés des 14 avril 2021 et 27 janvier 2022 mentionnant pour le premier que le motif d’hospitalisation est une gêne respiratoire et pour le second “ GEA
CTX PROTECTION SOCIALE
681a6a845eb387f553b9e85e
10 avril 2025
monopodal : oui ; accroupissement : oui ; relevage : oui ; contracture : non ; steppage : non ; attitude antalgique : non ; hyperextension : 20 ; inclinaison latérale : 35 gauche / 35 droite ; -genoux : genu
Chambre 21
6616d33763271232b2e4404f
10 avril 2024
[R] et faible iconographie disponible, - deux diagnostics possibles au vu de la symptomatologie évoquée au mois de juin 2013 : soit une décompensation d’un syndrome rotulien favorisé par l’âge, le genu
68e0153d74e929a9d8fa3327
3 octobre 2025
’hôpital de la [Localité 18] [Localité 27] (groupe hospitalier Diaconesses [Localité 18] [Localité 27]) d’une arthroplastie totale du genou en raison d’une gonarthrose tri-compatimentaire gauche sur genu
Référés Civil
6a160c5ecdc6046d47084af8
20 mai 2026
PRESSE DU GEAN,T Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CANNES sous le numéro 834 589 533, prise en la personne de son Gérant, en exercice.
Chambre procédure écrite
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9 octobre 2025
pelouse ; marche rapide pénible ; usage d’une canne pour se rassurer ; conduite automobile pénible (10 km max) - Séquelles : boiterie manifeste à droite ; déficit d’extension du genou gauche à -5° ; genu
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