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94 résultats pour « Gilloen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre civile

67f03edb02fc178212f84755

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de 3.380,34 euros, – une facture établie par la société Sogire le 17 octobre 2033 portant sur le remplacement d’un visiophone pour la somme de 462,37 euros TTC, – une facture établie par la société Gilson

Source officielle
TJ

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Baux d'habitation

69dd6940cdc6046d4722c91b

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Enfin, la SA PARTELIOS produit : - une facture du 30 juin 2023 de la société GILSON pour des travaux de peinture dans une chambre avec application d’un traitement fongicide, - une facture de la société

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19ec63cd64a75c52d6e

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Michel - 28000 CHARTRES, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 35 D’une part, DÉFENDEURS : Madame [Y] [T] épouse [V] demeurant 54 rue Charles Péguy - 28300 CHAMPHOL représentée par Me GILLOTIN

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67f03eda02fc178212f84738

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

553,30 euros TTC ; – une facture établie par la société JBS Propreté le 30 avril 2022 portant sur le nettoyage du logement T4 pour la somme de 262,58 euros TTC ; – une facture établie par la société Gilson

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a0e0031cdc6046d4759b454

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

3] [Localité 5] Non représentée Décision du 19 mai 2026 19ème chambre civile N° RG 25/07150 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Pascal LE LUONG, Premier Vice-Président assisté de Monsieur Gilles

Source officielle
TJ

Adjudications

65b16384b9f94e984650cca1

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Adresse 23]” [Adresse 11], représenté par son syndic en exercice le Cabinet Immobilière de Gestion situé [Adresse 10] à [Localité 19], au domicile par lui élu au cabinet de Maître Marie-Noëlle BLANC-GILLMANN

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb5bd33109fd079acf09

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

SPORT BV [Adresse 8] [Localité 5] (PAYS-BAS) SOCIÉTÉ KBF ENTERPRISES LIMITED [Adresse 9], [Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 7] (ANGLETERRE) représentée par Maître Jehan-philippe JACQUEY de la SELARL GILBEY

Source officielle
TJ

8ème chambre

69e92634cdc6046d472db85f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Société FONCIA DUPONT DELAL ARGENTEUIL dont le siège est [Adresse 3], [T] [L] épouse [Q], [B] [K] Copies délivrées le : DEMANDEUR Madame [C] [Y] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Gilles

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

69de8d44cdc6046d473ca869

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

SELEURL IS AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0578, et Maître Christian DECOT, avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Gilles

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

6a160912cdc6046d470804d2

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

condamner à lui payer les sommes de 189 492,55 euros et 5 000 euros en application de l’article 700 du code de procédure civile outre les dépens, recouvrés par Maître Emily Apollis, membre de la SCP Gilles

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

69bcadc3cdc6046d4745fa60

T. Judiciaire

19 mars 2026

19 mars 2026

, “Silence dans les vestiaires”, “Les révoltés du Linky”, “Cauchemar à la cantine”, “Gilets jaunes, l'onde de choc”, “Violence, la surenchère”, “Quand la justice se trompe”, “Rougeole, l'alerte rouge”,

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TJ

19ème chambre civile

6a15e8a5cdc6046d4705aa3c

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

5] [Localité 4] Non représentée Décision du 26 mai 2026 19ème chambre civile N° RG 25/04651 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Pascal LE LUONG, Premier Vice-Président assisté de Monsieur Gilles

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022f5766d1156dbbed29c

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

semelle intérieure et autour du talon, pour une somme de 90 euros; - l’achat “dans le stand situé à l’angle inférieur gauche de l’îlot central de droite (le plus court)”, au stand 79, d’un sac à main gigogne

Source officielle
TJ

Proc. coll. commerciales

69d99437cdc6046d47d3b29e

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [F] ajoute que l’activité a été fortement perturbée par la crise des gilets jaunes, puis par la crise sanitaire, mais qu’il a néanmoins bataillé pour redresser la situation de l’entreprise, escomptant

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