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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 0 REFERES

69d56c61cdc6046d47721861

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Examinée par le Service des Urgences de l’Hôpital de [Localité 6] qui a constaté « Une entorse rachis cervical, des douleurs paravertébrales rachis cervical sans douleur élective palpation des épineuses

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686d8e11a2273490db110add

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ses plaintes concernent essentiellement des douleurs situées dans la région fessière gauche.

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

661ec0e1a0f6350336350316

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

La responsabilité de ce sinistre incombe pleinement au Parc de loisirs, en qualité de gardien du jeu gonflable et assuré auprès de la Compagnie GENERALI.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65bd45ef46d547e419ffb317

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Pour les experts les souffrances endurées caractérisées par les lésions initiales, leur évolution douloureuse avec les douleurs physiques et psychiques sont évaluées à 4,5/7.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edfd272b5e5e648cc059b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu'ils évoluent au long cours.

Source officielle
TJ

Référé président

67082a4489f19e8c50fa420b

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Localité 3] Non comparante DÉFENDERESSES D'AUTRE PART PRESENTATION DU LITIGE Le 16 août 2022, Monsieur [U] [Y] a été opéré par le Dr [Z] à l'Hôpital privé [6] alors qu'il présentait des douleurs

Source officielle
TJ

POLE CIVIL - Fil 6

678593ddaaacbea0fe68a072

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Le choc a endommagé le véhicule de Madame [F] [X] et lui a causé des douleurs aux cervicales. Un constat amiable a été dressé entre les conductrices.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fec

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Madame [H], droitière, souligne que les douleurs n’en ont pas pour autant disparu.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

696e8abdcdc6046d47ea25c5

T. Judiciaire

16 janvier 2026

16 janvier 2026

de jeu est emboitée avec la seconde partie d’emboîtements.

Source officielle
TJ

Chambre 21

669805d7b60c111a421ad2dc

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

93) née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 25] [Adresse 15] [Localité 17] représentée par Me Isabelle GUILLOU, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 143et par Me François JEGU

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a1747a5cdc6046d472699e0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

établir ni un lien certain avec les séquelles de l’accident, ni une impossibilité d’emploi durable; en effet, il ne saurait être ignorées les difficultés générales du marché du travail, surtout pour les jeunes

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6865750872b7e1b6bf1d553d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

la douleur.

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad80ddb7789268f14fd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[G] retirait des fils de fer des balles sur le tapis à picots, il aurait ressenti une douleur à l'épaule ".

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69a19506cdc6046d47ebc260

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Conservant des douleurs invalidantes à la jambe droite depuis ces opérations, M.

Source officielle
TJ

Référés

69657974cdc6046d47133798

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Décrire les conséquences de ces altérations permanentes et de ces douleurs sur la qualité de vie de la victime.

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

69dd4f40cdc6046d4720a78f

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

En raison de la persistance des douleurs dorsales et cervicales, une I.R.M. du rachis dorso-lombaire a été prescrite.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69760e79cdc6046d47a8206a

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Pour la période à échoir, le bilan du docteur [Z] du 16 octobre 2019 relatant l'accompagnement dans le cadre du dispositif UREOS permet de retenir, au-delà des maux de tête et des douleurs rachidiennes

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69cef869cdc6046d47ead2d8

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Les pièces communiquées, notamment les deux attestations des sociétés de plomberie attestent des douleurs résiduelles du demandeur.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6a10a598cdc6046d479b458b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

En phase amiable, l’assureur CARMA, mandaté au titre de la convention IRCA, a diligenté deux examens médico-légaux amiables de Madame [J] [B] et du jeune [V] [G] confiées au Docteur [Q] [T], lequel a déposé

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

670d610ed1ffbed0eed8e741

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

et d’autant plus préjudiciable qu’il est encore jeune, il a divorcé et n’a jamais refait sa vie.

Source officielle

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