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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 0 REFERES
69d56c61cdc6046d47721861
7 avril 2026
Examinée par le Service des Urgences de l’Hôpital de [Localité 6] qui a constaté « Une entorse rachis cervical, des douleurs paravertébrales rachis cervical sans douleur élective palpation des épineuses
CTX PROTECTION SOCIALE
686d8e11a2273490db110add
2 juillet 2025
Ses plaintes concernent essentiellement des douleurs situées dans la région fessière gauche.
2ème chambre Cab4
661ec0e1a0f6350336350316
16 avril 2024
La responsabilité de ce sinistre incombe pleinement au Parc de loisirs, en qualité de gardien du jeu gonflable et assuré auprès de la Compagnie GENERALI.
Quatrième Chambre
65bd45ef46d547e419ffb317
1 février 2024
Pour les experts les souffrances endurées caractérisées par les lésions initiales, leur évolution douloureuse avec les douleurs physiques et psychiques sont évaluées à 4,5/7.
686edfd272b5e5e648cc059b
Elle prend en compte les symptômes (douleur, inconfort, fatigabilité, lenteur, etc.), qui peuvent aggraver les difficultés dès lors qu'ils évoluent au long cours.
Référé président
67082a4489f19e8c50fa420b
10 octobre 2024
Localité 3] Non comparante DÉFENDERESSES D'AUTRE PART PRESENTATION DU LITIGE Le 16 août 2022, Monsieur [U] [Y] a été opéré par le Dr [Z] à l'Hôpital privé [6] alors qu'il présentait des douleurs
POLE CIVIL - Fil 6
678593ddaaacbea0fe68a072
10 janvier 2025
Le choc a endommagé le véhicule de Madame [F] [X] et lui a causé des douleurs aux cervicales. Un constat amiable a été dressé entre les conductrices.
6ème CHAMBRE CIVILE
658097d73ea7c8c1120f1fec
18 décembre 2023
Madame [H], droitière, souligne que les douleurs n’en ont pas pour autant disparu.
3ème chambre 2ème section
696e8abdcdc6046d47ea25c5
16 janvier 2026
de jeu est emboitée avec la seconde partie d’emboîtements.
Chambre 21
669805d7b60c111a421ad2dc
17 juillet 2024
93) née le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 25] [Adresse 15] [Localité 17] représentée par Me Isabelle GUILLOU, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 143et par Me François JEGU
3ème Chambre civile
6a1747a5cdc6046d472699e0
26 mai 2026
établir ni un lien certain avec les séquelles de l’accident, ni une impossibilité d’emploi durable; en effet, il ne saurait être ignorées les difficultés générales du marché du travail, surtout pour les jeunes
6865750872b7e1b6bf1d553d
la douleur.
Pôle social
65a16ad80ddb7789268f14fd
8 janvier 2024
[G] retirait des fils de fer des balles sur le tapis à picots, il aurait ressenti une douleur à l'épaule ".
69a19506cdc6046d47ebc260
8 janvier 2026
Conservant des douleurs invalidantes à la jambe droite depuis ces opérations, M.
Référés
69657974cdc6046d47133798
9 janvier 2026
Décrire les conséquences de ces altérations permanentes et de ces douleurs sur la qualité de vie de la victime.
69dd4f40cdc6046d4720a78f
13 avril 2026
En raison de la persistance des douleurs dorsales et cervicales, une I.R.M. du rachis dorso-lombaire a été prescrite.
69760e79cdc6046d47a8206a
7 janvier 2026
Pour la période à échoir, le bilan du docteur [Z] du 16 octobre 2019 relatant l'accompagnement dans le cadre du dispositif UREOS permet de retenir, au-delà des maux de tête et des douleurs rachidiennes
Chambre civile 1
69cef869cdc6046d47ead2d8
2 avril 2026
Les pièces communiquées, notamment les deux attestations des sociétés de plomberie attestent des douleurs résiduelles du demandeur.
2ème Chambre Cab1
6a10a598cdc6046d479b458b
22 mai 2026
En phase amiable, l’assureur CARMA, mandaté au titre de la convention IRCA, a diligenté deux examens médico-légaux amiables de Madame [J] [B] et du jeune [V] [G] confiées au Docteur [Q] [T], lequel a déposé
19eme contentieux médical
670d610ed1ffbed0eed8e741
14 octobre 2024
et d’autant plus préjudiciable qu’il est encore jeune, il a divorcé et n’a jamais refait sa vie.
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