Le [Date décès 1] 2015, Mme [T] [C] est devenue gérante de la SCI AREL en lieu et place de son époux décédé.

et évoluant défavorablement malgré les soins en place.

Sarah HAFSA, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEURS : Monsieur [O] [B] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparant Madame [I] [B] née [A] [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparante Copie

A ce titre, elle précise que si les plans d’exécution relevaient de sa mission, ce n’était pas le cas pour les plans de fabrication, et qu’en définitive, c’est le type de caisson retenu par la SARL [..

[K] a été placé en arrêt de travail jusqu’au 19 novembre 2023. Il n’a reçu aucune offre d’indemnisation. C.EXE : Maître [U] [A] Maître [W] [T] C.C 1 Copie Serv.

référence EAN n° [Numéro identifiant 6], . ii-CON GAMECUBE BLANC - référence produit n°2940 - référence EAN n° [Numéro identifiant 7] ; - le préjudice de la société Nintendo Co.

Elle leur fait sommation d’avoir à produire les jugements précités, dont ils ont eu copie dans le cadre de leur mission de Commissaire à l’exécution du plan et qui permettront de confirmer les modalités

[T] [O], un commandement de payer la somme totale de 50 720,39 euros, outre les intérêts, en vertu de la copie exécutoire d'un acte reçu le 24 décembre 2007 par Maître [Z] [M], notaire à [Localité 9] (

ALGERIE) de nationalité Algérienne ; Vu l'arrêté préfectoral ordonnant une obligation de quitter le territoire français en date du 20/04/2024 et notifié le 20/04/2024 ayant donné lieu à une décision de placement

du 26 mai 2026 88M N° RG 24/02257 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZTAP Jugement du 26 Mai 2026 AFFAIRE : Monsieur [M] [L] C/ MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA GIRONDE Copie

L'opposition doit être motivée ; une copie de la contrainte contestée doit lui être jointe.

la question de ses pouvoirs juridictionnels en matière de prescription des cotisations.

COUR D’APPEL DE [Localité 4] TOTAL COPIES COPIE REVÊTUE formule exécutoire AVOCAT COPIE CERTIFIÉE CONFORME AVOCAT COPIE EXPERT COPIE DOSSIER + A.J.

DÉFENDEURS : Madame [U] [E] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Comparante en personne Monsieur [G] [P] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Mme [U] [E] (conjointe), munie d’un pouvoir Copie

Il a justifié avoir été placé sous curatelle renforcée limitée aux biens pendant une durée de 60 mois par jugement du juge des tutelles du HAVRE en date du 11 avril 2024.

[D] a fait appel à ses services le 25 mai 2024 pour réaliser des plans pour aménager une cave, appartenant à un certain M. [T]. Mme [I] s’est déplacée sur place, accompagnée de M. [D].

MOSELIS OPH MOSELLE a donné à bail à Madame [H] [N] une place de stationnement extérieur à la même adresse moyennant une redevance mensuelle de 10 €. Des loyers demeurant impayés, l’E.P.I.C.

copie exécutoire à Me Bouchra EDDADSI-BARQANE Me Jean philippe FOURMEAUX Me Philippe MARIA 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Bouchra EDDADSI-BARQANE Me Jean philippe FOURMEAUX Me