La citation destinée à Madame [P] [R] n’ayant pu lui être signifiée, en l’absence de domicile connu, un procès-verbal de recherches infructueuses a été dressé, conformément aux dispositions de l’article

Monsieur [R] [A]  représenté par son conseil indique qu’il a connu une situation financière difficile mais qu’il paye régulièrement ses loyers depuis que le commandement de payer lui a été signifié et

Le patient est connu pour une schizophrénie paranoïde avec de nombreux antécédents de violence et des passages à l’acte sur les soignants.

Il indique avoir connu de très importantes difficultés financières qui ne lui ont pas permis de faire face aux frais d’obsèques de sa mère.

Soutenant que l'immeuble présente d'importants désordres structurels, antérieurs à la vente et connus des vendeurs, la société LEOPOLD, par acte délivré le 28 janvier ainsi que les 3, 4 et 9 février 2026

17 décembre 2024 avec les séquelles suivantes : « séquelles d’infarctus se traduisant par des douleurs angineuses éventuelles, et respect de règles hygiéno-diététiques, avec des facteurs de risques connus

Il en ressort principalement que le sinistre trouve son origine dans le cisaillement de boulons, imputable à l’entreprise de couverture AMEDEE, vice connu avant la réception mais non repris par la société

[L] en vertu d’une ordonnance de référé rendue à leur requête le 29 août 2023 , doivent être communes et opposables à la société bain de soleil piscine et SPA, le vendeur de la coque, ont fait assigner

Elle déclare qu’elle aurait mal au cou et au dos. Objet dont le contact a blessé la victime : Néant. Siège des lésions : Cervicales, cou, dos, dos-côté droit. Nature des lésions : Douleur.”

[V] [F],Décrire les lésions et les séquelles dont Mme [V] [F] a souffert en lien avec sa maladie professionnelle déclarée le 22 avril 2021,Dire si un état pathologique antérieur qu’il ait été muet, connu

[Y] à lui payer la somme de 1 000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile ainsi qu’aux entiers dépens Le défendeur n’ayant ni domicile, ni résidence, ni lieu de travail connus

Elle a exposé que la facture n'a pas été réglée par l'assureur DIRECT ASSURANCE de Monsieur [W] [I], malgré relances téléphoniques, qu'elle a déjà connu de telles difficultés avec cette compagnie d'assurance

La citation destinée à Monsieur [Q] [D] [R] n’ayant pu lui être délivrée en l’absence de domicile connu, un procès-verbal de recherches infructueuses a été dressé, conformément aux dispositions de l’article

La citation destinée à Madame [R] [U] et Monsieur [I] [V] n’ayant pu leur être délivrée en l’absence de domicile connu, un procès-verbal de recherches infructueuses a été dressé, conformément aux dispositions

Sur la demande à hauteur de 3.240 euros au titre des réparations de la coque de la péniche.

SCCV COEUR CARNOLES c/ COMMUNE DE [Localité 41], Syndic. de copro. ROCHER D’OPALE, sis [Adresse 13], Syndic. de copro.

JUGEMENT N°24/01736 du 16 Avril 2024 Numéro de recours: N° RG 19/04548 - N° Portalis DBW3-W-B7D-WRMS AFFAIRE : DEMANDERESSE S.A.S. [6] [Adresse 8] [Localité 1] représentée par Me Véronique DAGHER-PINERI

Elles ont été données en 2019 par Monsieur [K] (coque) et Monsieur [N] (à flot), experts fluviaux.

Par jugement du 14 novembre 2011, la Clinique du SAINT-COEUR a été déclarée responsable de cet accident médical et condamnée in solidum avec son assureur, la Société Hospitalière d’Assurances Mutuelles

On dit aussi qu'il est défavorablement connu au taj, je n ai rien ni le casier pour pouvoir justifier de cela.