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397 résultats pour « Stephane CHOISEZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a684fd9324999a647adda3

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Adresse 9] [Localité 1] représentée par Madame [P] [J], selon pouvoir en date du 08 octobre 2024 de Monsieur [U] [C] Directrice Générale de la [6] Cindy DESPLANCHE présidente, assistée de Stéphane

Source officielle

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685049324999a647ade56

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

sis [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Madame [V] [H], selon pouvoir en date du 17 juin 2024 de Monsieur [O] [N], sous directeur de la [6] Cindy DESPLANCHE présidente, assistée de Stéphane

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69e283f2cdc6046d479ca45d

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

et des Sociétés de BOBIGNY 401 270 012, ayant son siège social situé au [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4bb7a459da3dcdea9aa

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Tous représentés par Maître Stéphane VALORY, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #B0458 et par Maître Thierry TROIN membre de la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

65b16351b9f94e984650cba7

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [O] [M] [A] [K] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 13] (VAR) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

68f91d10de0ebe408da90444

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle protection et proximité [Adresse 2] JUGEMENT EN DATE DU 02 juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : Madame Edith VIDALIE-TAUZIA, Magistrat GREFFIER : Monsieur Stéphane

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0cb6cfcdc6046d473a8613

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Judith COLOMBAT-SULTAN, Juge GREFFIER lors des débats : Madame Valérie PINTE, Greffier GREFFIER lors du délibéré : Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

66884d83342d338c20d551ee

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

BPCE LEASE C/ [N] [E] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 04 juillet 2024 par Stéphanie CITRAY, Vice-Président, Juge de la mise

Source officielle
TJ

11ème civ. S4

686848894965b5d9df32873d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

avocat au barreau de STRASBOURG, avocat plaidant, vestiaire : 220 OBJET : Demande en paiement relative à un autre contrat COMPOSITION DU TRIBUNAL : Catherine GARCZYNSKI, 1ère Vice-Présidente Stéphanie

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

697a600dcdc6046d470593d0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

représentant légal, Madame [H] [D], représentée par Me Leslie ARNOUT de l’AARPI L.A AVOCATS, avocats au barreau de TARASCON, avocat postulant substituée par Me Estelle ROSAY, avocat du même barreau et Me Stéphane

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685089324999a647adebb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

du 29 octobre 2024 de Monsieur [U] [R], Sous Directeur de la [5], venant aux droits des [8], de l’Hérault et de la Lozère à compter du 1er avril 2010 Cindy DESPLANCHE présidente, assistée de Stéphane

Source officielle
TJ

Service des référés

661436173bbdffcd9171a842

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

[Adresse 1] [Localité 5] Madame [T] [H] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 5] Monsieur [W] [O] [Adresse 3] [Localité 4] Madame [P] [X] [K] épouse [O] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Stéphane

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

69e16dd1cdc6046d4781bb91

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Portalis DBYV-W-B7K-HOGO Minute N°26/00017 ORDONNANCE statuant sur la seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 05 Janvier 2026 Le 05 Janvier 2026 Devant Nous, Stéphanie

Source officielle
TJ

Section des Référés

66f1baeaf204fb785cd3dd89

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Association ARTS-MADA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

668d7ec553e3bdd077866e49

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

naissance 3] 1968 à [Localité 13] ([Localité 9]) de nationalité Française [Adresse 8] [Adresse 14] [Localité 6] représentée par Me Daniel RUIMY, avocat postulant, avocat au barreau de MARSEILLE, Me Stéphanie

Source officielle
TJ

4ème Chambre Cab C

668d7ec653e3bdd077866e79

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Madame [U] [B] [N] née le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 11] (PYRÉNÉES-ORIENTALES) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Stéphane

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

68001f7902ef4af3896141f7

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Portalis DBYV-W-B7J-HDFG Minute N°25/00451 ORDONNANCE statuant sur la seconde prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 02 Avril 2025 Le 02 Avril 2025 Devant Nous, Stéphanie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a685009324999a647adde2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

assisté de Philippe ARNAUD, assesseur représentant les salariés du Régime Général et de [K] MENDES, assesseur représentant les employeurs et travailleurs indépendants du Régime Général, en présence de Stéphanie

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TJ

7e ch. Saisie immobilière

688d2c15afe88dc815de4f73

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, immatriculée au RCS de Paris sous le n° 542 097 902 Elisant domicile au cabinet de Me Stéphane MILLIAND - [Adresse 6] représentée par Me Elodie CHOMETTE subsituant Me Stéphane

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TJ

Quatrième Chambre

67002feac34eb4cc85782e7d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Octobre 2024 le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 02 Avril 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 11 Juin 2024 devant : Président : Stéphanie

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