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486 résultats pour « alcool »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 07 JLD

6868367e4965b5d9df323df0

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Directeur du CHS [2] et a été réadmise le 26 juin 2025 dans le cadre d’une procédure de réintégration et sur décision du Directeur du CHS [2], en raison d’une ingestion médicamenteuse volontaire avec alcoolisation

Source officielle

Page 5 sur 25

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TJ

Juge des libertés détent

6945c07875782d5f06d04983

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

J’ai bu de l’alcool. Je ne bois pas depuis longtemps. Ça m’arrive de consommer de l’alcool. Depuis l’âge de 16 ans que je travaille je n’ai pas fait que ça. J’étais en double activité aussi.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6866c687d33109fd079aa51d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il conteste toute dépendance à l’alcool.

Source officielle
TJ

JLD

68683a014965b5d9df325998

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

heures décrivent de manière circonstanciée les troubles de la patiente qui présente en outre une très importante désorientation temporo spatiale très probablement en lien avec une démence sur maladie alcoolique

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f59596bbf04ef7857c394d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

médical d’admission et de l’avis motivé visé par l'article L. 3211-12-1 II du code de la santé publique que Mme [C] est une patiente présentant plusieurs pathologies chroniques dont une dépendance à l’alcool

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d98ebecdc6046d47d35912

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de l'intéressé ; qu'il est justifié de vérifications de l'état d'alcoolémie de l'intéressé le 3 avril à 23h45 puis le 4 avril à 0h05, 3h30 et enfin 7h20, heure à laquelle le taux d'alcool de l'intéressé

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a0cd878cdc6046d473d1ad2

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il est encore relevé une mise en danger par une consommation d'alcool et un risque suicidaire.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

670ecea11c3411ff345be01c

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

hospitalisation d”une patiente suivie dans le département depuis de très longues années, pour une symptomatologie en faveur d’une schizophrénie dysthymique avec mésusage chronique de toxiques divers (alcool

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73e1d2b47a9d8ce07e9

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

location en date du 1er septembre 2017 , il l’a sommée sous huit jours de produire son immatriculation au registre du commerce, la police d’assurance couvrant le fonds exploité et de cesser la vente d’alcool

Source officielle
TJ

JLD

68682ac64965b5d9df31d5a6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

occasion de son interpellation, l’intéressé “n’est pas en capacité de souffler” et que constatant lors de sa présentation devant l’officier de police judiciaire qu’il présente les caractéristiques de l’alcool

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158325db5098996d5a447f

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

retenue en l’état ; que l’appréciation de cet expert a été faussée car elle repose sur une déclaration erronnée, à savoir l’utilisation d’un allume feu alors que Monsieur [Y] a utilisé une bouteille d’alcool

Source officielle
TJ

M3.S3. J.L.D.

69d96066cdc6046d47cfd250

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Sur inetrrogation du juge, il indique être suivi par un spychiatre et prendre un traitement médicamenteux pour sa consommation d’alcool.

Source officielle
TJ

Chambre Correct. - LDI

679a94bae9a46d1f5a766ed2

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

condamné par ordonnance d'homologation prononcée le 25 avril 2024 par le président du tribunal correctionnel de Valenciennes pour avoir, le 24 août 2022 conduit un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

669022fc766d1156dbbed3a2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons gazeuses sans alcool ; les Boissons alcoolisées (à l’exception des bières) ; vins ; vins effervescents ; vins pétillants ; vins mousseux ; crémants ; visites

Source officielle
TJ

Chambre de la famille

69d0283ccdc6046d47075eed

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle ne conteste pas avoir effectivement présenté un état de dépendance alcoolique, qu’elle explique comme étant la conséquence d’un état dépressif sérieux lié à un climat conjugal pesant à l’absence de

Source officielle
TJ

JLD

68e0217074e929a9d8fb37c3

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Cette rechute est attribuée à une mauvaise observance du traitement thérapeutique ainsi qu’à une consommation régulière d’alcool et de cannabis.

Source officielle
TJ

JLD

68e021a874e929a9d8fb3aea

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

et des débats que Monsieur [C], patient déjà suivi par le service, a été réadmis après une longue période en réanimation consécutive à une nouvelle tentative de suicide impliquant la consommation d’alcool

Source officielle
TJ

JLD

69d96744cdc6046d47d05908

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cette décision fait suite à des troubles du comportement survenant dans un contexte de psychose chronique, aggravée par une dépendance à l’alcool.

Source officielle
TJ

JLD

66884eec342d338c20d59534

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Péril Imminent en raison de son comportement étrange, d’hallucinations visuelles et auditives, mise en danger et refus des soins ; qu’il persiste dans le déni de ses troubles et de ses consommations d’alcool

Source officielle
TJ

RETENTION ADMINISTRATIVE

677c551d6f491b6d26394912

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

[D] a été condamné le 19 novembre 2024 pour des faits de recel de vol, conduite malgré annulation du permis et en ayant fait usage de stupéfiants et sous l’empire d’un état alcoolique, le tout en récidive

Source officielle