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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.L.D. HSC
65b9471f5a029d9e20d7af47
30 janvier 2024
L'avis motivé daté du 16 01 2024 constatait que le discours semblait fluide avec des propos délirants paranoïdes, qu’elle ne comprenait pas le motif de son hospitalisation et demeurait dans le déni de
65b9472d5a029d9e20d7f1f2
JLD
686831d14965b5d9df321427
4 juillet 2025
Ils ont changé mes médicaments. Le docteur m’a dit on va arrêter. Ca fait plus de 10 jours que je prends rien. Je suis malade chronique. Je suis pas bien du tout.
J.L.D.
697edb49cdc6046d477ba35e
6 janvier 2026
intriquées à des idées délirantes mystiques autour du bien et du mal.
6864225b0bb2f8a66ca5ebf5
1 juillet 2025
Elle tenait des propos délirants à thème de persécution et morbides (est persuadée du décès de tous ses proches). Elle adhérait complétement à son délire et n'avait aucune critique de ses troubles.
68e570250e2901d10fa4b780
7 octobre 2025
Sur la délivrance du laissez-passer consulaire à bref délai : Il résulte des éléments de la procédure que l’administration ne démontre pas que la délivrance du laissez-passer consulaire des autorités
686849444965b5d9df328a58
ou du 5° de l'article L. 631-3; b) ou une demande d'asile dans les conditions prévues aux articles L. 754-1 et L. 754-3 ; 3° La décision d'éloignement n'a pu être exécutée en raison du défaut de délivrance
Juge des libertés
677ecf1cb01eea4cf01a3d54
8 janvier 2025
des documents de voyage par le consulat dont relève l'intéressé et qu'il est établi par l'autorité administrative compétente que cette délivrance doit intervenir à bref délai.
6a160bedcdc6046d47084163
26 mai 2026
Il a indiqué ne pas avoir compris le motif de son hospitalisation, remettant les certificats médicaux relevant des idées délirantes de persécution.
6581e82a3ea7c8c1124f2e74
19 décembre 2023
L. 3213-1 du code de la santé publique, sa réintégration en hospitalisation complète ; Il résulte des éléments sus rappelés ainsi que de l’avis motivé du 12 décembre 2023 faisant état d’éléments délirants
Juge libertés & détention
68e0243f74e929a9d8fb6db5
3 octobre 2025
[O] [T] déclare que les médicaments qu’il a reçus lui ont fait du bien, mais il estime être guéri et demande la mainlevée de la mesure, disant craindre de perdre son emploi.
670d6809b733b3db3e769ccb
14 octobre 2024
Elle ajoute que son médicament la fait dormir. Le tuteur/Le curateur n’a pas d’observation. Son Conseil n’a pas d’observation sur la procédure ni sur le bien-fondé des décisions administratives.
6786b7e1df5b5c7d10ca5642
14 janvier 2025
69d0379dcdc6046d47088bc0
3 avril 2026
La rétention se passe normalement mais je dois prendre des médicaments pour dormir. J’en prenais avant mais ici ça s’est aggravé. En Syrie, j’ai perdu la majorité de ma famille.
67f80760cf40727a00439ae6
10 avril 2025
Domicilié à [Localité 6], il a fait un voyage pathologique dans un contexte délirant de persécution.
6696415ff5112d8edd058401
15 juillet 2024
Elle exprime un vécu délirant de persécution, inaccessible à toute critique et qui la conduit à refuser les soins, craignant que les médicaments soient empoisonnés.
68681a604965b5d9df3148d5
Elle refuse progressivement l’administration de médicaments anxiolytiques et présente des demandés impérieuses de sortir. Elle nie toute velléité suicidaire.
Juge Libertés Détention
6a0f7cf6cdc6046d477f0118
21 mai 2026
La thymie est neutre, il n’y a pas d’idées suicidaires ce jour (il dit “je sais que la fin est proche”), on note l’absence d’éléments délirants pendant l’entretien mais le patient reste fluctuant, le sommeil
Chambre 07 JLD
67ad0f5fcd473a91e3e24fd9
9 janvier 2025
Localité 2] et a été réadmis le 02 janvier 2025 dans le cadre d’une procédure de réintégration et sur décision du Directeur du CHS de [Localité 2], au regard de la survenue, dans un contexte de prise médicamenteuse
67042dc78d5cd4a87592e413
7 octobre 2024
Elle relève la persistance d'idée délirantes intuitives et interprétatives. Elle observe une grande méfiance envers l'hôpital et les médicaments.
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