] : - concernant ses revenus : - gestionnaire de portefeuille revenu mensuel moyen net déclaré de 7.000 euros - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence

Monsieur [G] [K] [P] : - concernant ses revenus : - un revenu mensuel moyen compris entre 2800 et 3100 euros ; - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence

Le 24 janvier 2024, [S] [Z] a acquis un moteur essence de type H5F400 avec un kilométrage de 85.768 kms auprès de la société SEVP [Localité 7] pour le prix de 1.100 euros.

580 euros au titre du coût du véhicule, et la somme de 1 000 euros au titre des dommages intérêts couvrant divers frais exposés, notamment l'assurance du véhicule, le contrôle technique personnel, l'essence

comme le dit la mandataire (mais sans l’attester en bonne et due forme), leur descriptif n’est en aucun cas rapporté par quelque moyen que ce soit, En l’absence de preuve des éléments constituant l’essence

Au soutien de ces demandes, il est fait valoir en substance que les dispositions du code de la sécurité sociale sont contraires à l’essence de la volonté du législateur, à savoir de faire bénéficier de

L'obligation pour le preneur de rendre la chose prêtée après s'en être servi est de l'essence du commodat.

Soit un reste à vivre de 253 € pour l’alimentation, l’habillement, l’essence, et ce pour trois personnes.

bulletin de salaire de décembre 2024) CAF (Attestation du 06/01/2025) : -prime d'activité : 174,25 € Il n'y a pas lieu de détailler les charges courantes des parties (électricité, gaz, fioul, eau, essence

de 15% qui variait de 1.355,65 euros à 29,40 euros en fonction des mois puisque le fondement de cette partie de la rémunération fixe reposait sur le chiffre d’affaires toutes taxes comprises qui par essence

il a été constaté par un agent assermenté de la ville de [Localité 3], l'installation illicite d'un campement sur cette emprise et en particulier dans un local correspondant à une ancienne station essence

Madame [T] évoque encore des frais d’essence de 80 € par mois, de cantine pour sa fille cadette à hauteur de 100 € par mois (après examen des justificatifs, 70 € par mois environ), et de transport pour

amiable ; DEBOUTE [M] [E] de sa demande de prestation compensatoire, ORDONNE le partage par moitié entre [M] [E] et [X] [A] des frais inhérents à la scolarité de [C] et [S] [E] (frais d’inscription à l’ESSEC

Le 2 juillet 2019, monsieur [H] [R] [N] a fourni à monsieur [T] [G] une pompe à essence ainsi que des accessoires destinés au moteur du bateau Bénéteau au prix de 200,15 euros.

A l’audience du 17 janvier 2025, ’institution [Localité 9] ésentée par Monsieur [O] [K], responsable administratif et financier, muni d’un pouvoir de représentation du chef d’établissement.

- concernant ses revenus : - un revenu mensuel moyen de 1792 euros ; - concernant ses charges, outre les charges courantes (électricité, gaz, fioul, eau, essence, téléphone, internet, assurances,

de LILLE et en vue de : les condamner au remboursement de la voiture inutilisableles condamner aux frais qu’il a exposés : frais de carte grise, d’assurance, d’entretien et de contrôle technique, d’essence

sollicité une annulation de ses dettes, indiquant que la mensualité retenue par la commission était trop élevée et qu’elle ne disposait que de 400 euros par mois pour se nourrir et régler ses frais d’essence