Ce jugement a été signifié à personne le 8 décembre 2023.

Après un renvoi à la demande de la déposante, l’affaire a été appelée à l’audience du 25 novembre 2025. A l’audience, Mme [Z] [T], épouse [M], a comparu en personne, assistée de son avocat. M.

Sur les préjudices extrapatrimoniaux temporaires Sur le déficit fonctionnel temporaire Il s'agit du préjudice résultant de l'invalidité subie par la victime dans sa sphère personnelle jusqu'à sa consolidation

Cette résidence est une résidence avec services à la personne et restaurant.

Deuxième période La deuxième se situe plus d’un an après et est relative à l’arrêt de travail de 5 semaines (cf. pièce [B] n° 29).

permanent indemnisant la période postérieure à la consolidation sera indemnisé sur la base du lien séquellaire retenu à l’exclusion de tout état pathologique antérieur ou sans lien avec l‘accident du

la période est terriblement déstabilisante et psychologiquement toxique ".

Madame [C] a essayé en vain de contacter Monsieur [I] dans l’intérêt des enfants, lequel n’a pas daigné répondre.

du véhicule après changement des 4 pneus.

tenue le 25 Novembre 2025 par Madame SANCHEZ, Juge placée auprès de Monsieur le premier président de la cour d’appel de Grenoble, déléguée au tribunal judiciaire de Bourgoin-Jallieu pour y exercer les fonctions

Il relate que son épouse a fait preuve d’une inconstance et agressivité similaire dans le cadre de ses divers emplois (rupture de période d’essai après 20 jours de travail en décembre 2021, licenciements

Après renvois, l’affaire a été appelée à l’audience du 3 février 2026.

Le surlendemain, l’acquéreur a informé le vendeur qu’un voyant moteur s’était activé après qu’il ait fait le plein d’éthanol et que le garagiste auquel il l’avait confié ait refusé d’intervenir.

lot n°101 de la copropriété, à Madame [F] [N], en qualité d’usufruitière, et ses enfants Madame [B] [W] épouse [P], Madame [Y] [W] épouse [D] et Monsieur [H] [W], en qualité de nus propriétaires et ci-après

Le sevrage de la dialyse est intervenu le 15 septembre avec récupération lente de la fonction rénale. Durant l'hospitalisation, jusqu'au 26 septembre, la colostomie a été maintenue.

Les premiers courriers de EMCI n'ont été envoyés qu'après réception tacite du chantier et envoi par MONTEC de ses factures puis réception par EMCI.

la première mise en demeure, après avoir été assignée.

[S] [L], représenté par son Conseil a maintenu l’ensemble de ses demandes.

judiciaire et 799 alinéas 2 et 3 du code de procédure civile) JUGEMENT En premier ressort, contradictoire, prononcé par Madame Dominique FERALI , par sa mise à disposition au greffe le 08 Avril 2024, après

Il en résulte que les dispositions de l’ordonnance concernant ces sociétés seront maintenues.